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De Le carnet de droit pénal
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===Outils de détermination de la peine : peines disponibles===
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* [[Mesures alternatives]] : [[Mesures extrajudiciaires pour les jeunes contrevenants]] · [[Accords de réparation]]
* [[Mesures alternatives]] : [[Mesures extrajudiciaires pour les jeunes contrevenants]] · [[Accords de réparation]]
* Peines : [[Libérations]] ([[Libérations curatives]]) · [[Ordonnances de probation]] ([[Conditions de probation|Conditions de probation]] · [[Restitution]] · [[Modification des ordonnances de probation ]]) · [[Amendes]] · [[Emprisonnement]] · [[Peines avec sursis]] ([[Conditions générales d'une ordonnance de condamnation avec sursis]] · [[Violations des peines avec sursis]])
* Peines : [[Libérations]] ([[Libérations curatives]]) · [[Ordonnances de probation]] ([[Conditions de probation|Conditions de probation]] · [[Restitution]] · [[Modification des ordonnances de probation ]]) · [[Amendes]] · [[Emprisonnement]] · [[Octroi du sursis]] ([[Conditions générales d'une ordonnance de condamnation avec sursis]] · [[Violations des peines avec sursis]])
* [[Peines concurrentes et consécutives]] · [[Peines maximales et minimales]] ([[Peines maximales légales]] · [[Peines minimales obligatoires]] · [[Liste des contestations minimales obligatoires]]) · [[Peines à perpétuité ]]
* [[Peines concurrentes et consécutives]] · [[Peines maximales et minimales]] ([[Peines maximales légales]] · [[Peines minimales obligatoires]] · [[Liste des contestations minimales obligatoires]]) · [[Peines à perpétuité ]]



Version du 12 juin 2024 à 19:19

Ang

Tome I : Droit Pénal

Tome II : Preuves

Principes de base

Formes de preuve

Limites de l'admissibilité des preuves


Tome III : Fouilles, perquisitions et saisies

Pouvoirs de saisie et de confiscation

Exclusion de preuves

Annexe

Tome IV : Procédure et pratique

Arrestation, détention et libération

Les parties à une procédure

Divulgation

Tribaux et accusations

Étapes préalables à l'audience

Auditions de fond

Problèmes de santé mentale

Procédure Jeunesse

Appels

Annexe

Tome V : Détermination de la peine

Principes et facteurs

Outils de détermination de la peine : peines disponibles

Outils de détermination de la peine : ordonnances accessoires

Procédure

Purger les peines et après

Jeunes contrevenants

Militaire

Annexe

Texte intégral par Tome