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De Le carnet de droit pénal
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** [[Infractions par catégorie#Terrorism_Offences|Infractions terroristes]] ([[Maintenir la liste des entités pour les infractions terroristes|Liste des entités]])
** [[Infractions par catégorie#Terrorism_Offences|Infractions terroristes]] ([[Maintenir la liste des entités pour les infractions terroristes|Liste des entités]])
** [[Infractions liées aux armes à feu]] ([[Personnes exemptées des infractions liées aux armes à feu]] · [[Prouver l'existence d'armes à feu et questions connexes]])
** [[Infractions liées aux armes à feu]] ([[Personnes exemptées des infractions liées aux armes à feu]] · [[Prouver l'existence d'armes à feu et questions connexes]])
** [[Infractions sexuelles]] ([[Infractions sexuelles en ligne]] · [[Distribution, mise à disposition et production de pornographie juvénile]]) · [[Possession et accès à de la pédopornographie]] · [[Infractions par catégorie#Désordre Conduite|Conduite désordonnée]]
** [[Infractions sexuelles]] ([[Infractions sexuelles en ligne]] · [[Distribution, mise à disposition et production de pornographie juvénile]]) · [[Possession et accès à de la pornographie juvénile]] · [[Infractions par catégorie#Désordre Conduite|Conduite désordonnée]]
** [[Infractions par catégorie#Infractions de violence|Infractions de violence]] ([[Consentement au contact physique]]) · [[Infractions par catégorie#Jeux et jeux|Jeux de hasard et jeux]] · [[Infractions par catégorie# Discours de haine et diffamation|Discours de haine et diffamation]]
** [[Infractions par catégorie#Infractions de violence|Infractions de violence]] ([[Consentement au contact physique]]) · [[Infractions par catégorie#Jeux et jeux|Jeux de hasard et jeux]] · [[Infractions par catégorie# Discours de haine et diffamation|Discours de haine et diffamation]]
** [[Infractions par catégorie#Infractions contre l'administration de la justice|Infractions contre l'administration de la justice]] ([[Preuve de substance corporelle dans le cadre d'une poursuite pour manquement à des conditions]])
** [[Infractions par catégorie#Infractions contre l'administration de la justice|Infractions contre l'administration de la justice]] ([[Preuve de substance corporelle dans le cadre d'une poursuite pour manquement à des conditions]])
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* '''[[Défenses]]'''
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** [[Intoxication]] ([[Limitations des défenses contre l'intoxication]]) · [[Automatisme]] · [[Provocation]] · [[Nécessité]] · [[Contrainte]] · [[Piégeage]] · [[ Excuse raisonnable]] · [[Autodéfense et défense d'autrui|Autodéfense et défense d'autrui]] ([[Autodéfense et défense d'autrui (pré-amendements 2013)|Pré-2013]]) · [[ Défense de la propriété]] ([[Défense de la propriété (Amendements antérieurs à 2013)|Avant 2013]]) · [[Erreur provoquée officiellement]] · [[Agir avec autorité]] · [[Force corrective]] · [[ Accident et erreur]] ([[Croyance erronée sur l'âge]]) · [[Alibi]] · [[De Minimus Non Curat Lex|De Minimus]] · [[Diligence raisonnable]] · [[Consentement]] ([[ Consentement aux infractions sexuelles]] · [[Âge du consentement aux infractions sexuelles]] · [[Croyance honnête mais erronée au consentement]]) · [[Abandon (Défense)|Abandon]] · [[Possession innocente]] · [[ Couleur du droit]]
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** Défenses spécifiques à l'infraction : [[Défenses contre la diffamation]] · [[Défenses contre la pédopornographie]] ([[Défense contre l'usage privé de la pédopornographie]])
** Défenses spécifiques à l'infraction : [[Défenses contre la diffamation]] · [[Défenses contre la pornographie juvénile]] ([[Défense contre l'usage privé de la pornographie juvénile]])


*'''Annexe'''
*'''Annexe'''

Version du 12 juin 2024 à 10:24

Ang

Tome I : Droit Pénal

Tome II : Preuves

Principes de base

Formes de preuve

Limites de l'admissibilité des preuves


Tome III : Fouilles, perquisitions et saisies

Pouvoirs de saisie et de confiscation

Exclusion de preuves

Annexe

Tome IV : Procédure et pratique

Arrestation, détention et libération

Les parties à une procédure

Divulgation

Tribaux et accusations

Étapes préalables à l'audience

Auditions de fond

Problèmes de santé mentale

Procédure Jeunesse

Appels

Annexe

Tome V : Détermination de la peine

Principes et facteurs

Outils de détermination de la peine : peines disponibles

Outils de détermination de la peine : ordonnances accessoires

Procédure

Purger les peines et après

Jeunes contrevenants

Militaire

Annexe

Texte intégral par Tome