« Insouciance » : différence entre les versions

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< Droit pénal
< Preuve des éléments

Principes généraux

En droit pénal, tous les actes interdits, au minimum, doivent être commis [TRADUCTION] « intentionnellement ou par imprudence, en pleine connaissance des faits constituant l'infraction ou avec un aveuglement volontaire à leur égard ».^[1]

L'insouciance requiert une norme subjective telle que l'accusé est [TRADUCTION] « conscient qu'il existe un danger que sa conduite puisse entraîner le résultat interdit par le droit criminel, mais persiste malgré le risque ».^[2] That is, it is where the accused "sees the risk and ... takes the chance."^[3]

On a dit que cela signifiait [TRADUCTION] « insouciant » quant aux conséquences, insouciant ou manquant de [TRADUCTION] « prudence » ou de [TRADUCTION] « précaution ».^[4]

C'est également plus grand que l'oubli ou la distraction.^[5]

Il y a donc deux éléments : il doit y avoir (1) « la conscience d'un risque ou d'un danger » et (2) le choix de persister dans la conduite qui entraîne le risque. ^[6]

L'imprudence suppose la connaissance de la probabilité de conséquences interdites.^[7]

Comparé à la cécité volontaire

L’imprudence est [TRADUCTION] « quelque chose de moins que » l’aveuglement volontaire.^[8] Thus, reckless cannot satisfy an offence which requires knowledge as an essential element.^[9]

Contrairement à l’imprudence, l’aveuglement volontaire exige que l’accusé prenne conscience de la nécessité d’une enquête et refuse délibérément de le faire.^[10]

Comparé à la négligence

L'imprudence ne doit pas être confondue avec la négligence qui est une norme purement objective.^[11] L'insouciance "doit avoir une part de subjectif."^[12]

↑ R c Sault Ste. Marie, 1978 CanLII 11 (CSC), [1978] 2 RCS 1299, par Dickson J
DPP v Morgan , [1976] AC 182, 61 Cr. App. R. 136, [1975] 2 All E.R. 347 (UK)
↑ R c Sansregret, 1985 CanLII 79 (CSC), 18 CCC (3d) 223, par McIntyre J aux pp. 233 and 235
↑ , ibid., aux pp. 235, 502
R c Cooper, 1993 CanLII 147 (CSC), 78 CCC (3d) 289, par Cory J, au p. 155
↑ R c Dickson, 2006 BCCA 490 (CanLII), 213 CCC (3d) 474, par Rowles JA, au para 41
↑ R c Tatton, 2014 ONCA 273 (CanLII), 10 CR (7th) 108, par Pardu JA, au para 20
↑ R c Vinokurov, 2001 ABCA 113 (CanLII), 156 CCC (3d) 300, par Berger JA (2:1) , au para 17
↑ , ibid., au para 18
↑ R c Sandhu, 1989 CanLII 7102 (ON CA), 50 CCC (3d) 492, par Finlayson JA, au p. 497
↑ , ibid. ( [TRADUCTION] « In my opinion, it is now clear on the authority of Sansregret ... and R v Zundel ... that where an offence requires knowledge on the part of the accused, it is improper to instruct the jury that a finding of recklessness satisfies that requirement.» )
voir la comparaison décrite dans Connaissance et cécité volontaire
↑ Vinokurov, supra
↑ Sansregret, supra aux pp. 233 and 235
Tatton, supra, au para 20
↑ Sansregret, supra

En référence aux exigences des infractions étant « volontaires »

Dans de nombreux cas du Code, le libellé peut exiger que l'acte interdit soit [TRADUCTION] « délibéré ». Dans certaines circonstances, cela impliquera une norme d'imprudence.^[1]

Le Code traite du sens du terme « volontaire » au par. 429 tel qu'il applique la partie XI [Actes volontaires et interdits à l'égard de certains biens] du Code :

Volontairement

429 (1) Quiconque cause la production d’un événement en accomplissant un acte, ou en omettant d’accomplir un acte qu’il est tenu d’accomplir, sachant que cet acte ou cette omission causera probablement la production de l’événement et sans se soucier que l’événement se produise ou non, est, pour l’application de la présente partie [Pt. XI – Actes volontaires et prohibés concernant certains biens (art. 428 à 447.1)], réputé avoir causé volontairement la production de l’événement.
[omis (2) et (3)]

L.R. (1985), ch. C-46, art. 429; 2018, ch. 29, art. 51
[annotation(s) ajoutée(s)]

– [CCC (CanLII), (Jus.)

Note: 429 (1)

↑ R c Berhe, 2011 ONSC 6815 (CanLII), OJ No 5142, par Code J, au para 31

Infractions avec des normes imprudentes identifiées

Les infractions avec un élément de preuve explicite et imprudent comprennent :

Faute criminelle (art. 219) :
Meurtre au deuxième degré (art. 229) : relativement aux conséquences d'un acte interdit
Défaut de s'arrêter ou de demeurer sur les lieux d'un accident en cas de lésions corporelles (art. 252(1.3))
décharger une arme à feu avec imprudence (244.2)
Harcèlement criminel (infraction) (art. 264)
Introduction par effraction (infraction) (art. 348.1) : uniquement relativement aux facteurs aggravants de la peine concernant la connaissance de l'occupation des lieux
Utilisation, trafic ou possession de faux document (art. 368)
trafic de renseignements sur l'identité (art. 402.2)
Incendie criminel avec mépris pour la vie (art. 433)
Incendie criminel, dommages à la propriété (art. 434)

Les infractions interprétées comme incluant une norme de preuve comprennent :

Méfait contre la propriété (infraction) (art. 430) : déduit du mot « volontaire »
Actions indécentes (infraction) (173(1)) : en relation avec l'âge de la victime, déduit du mot « volontaire »
Complot (infraction) : dans des circonstances limitées
Violation d'un engagement, d'un engagement ou d'une probation (infraction)
Conduite avec facultés affaiblies, plus de 80 % et refus (infraction)
Exploitation sexuelle (infraction)
Fraude (infraction) (art. 380)
Agression armée ou infliction de lésions corporelles (infraction)
Possession d'une arme à feu à autorisation restreinte ou prohibée (infraction)
Usage d’une arme à feu lors de la perpétration d’une infraction (infraction)
Défaut de comparaître devant le tribunal (infraction)
Exploitation sexuelle (infraction)

Voir également

[1] R c Sault Ste. Marie, 1978 CanLII 11 (CSC), [1978] 2 RCS 1299, par Dickson J
DPP v Morgan , [1976] AC 182, 61 Cr. App. R. 136, [1975] 2 All E.R. 347 (UK)

[2] R c Sansregret, 1985 CanLII 79 (CSC), 18 CCC (3d) 223, par McIntyre J aux pp. 233 and 235

[3] , ibid., aux pp. 235, 502
R c Cooper, 1993 CanLII 147 (CSC), 78 CCC (3d) 289, par Cory J, au p. 155

[4] R c Dickson, 2006 BCCA 490 (CanLII), 213 CCC (3d) 474, par Rowles JA, au para 41

[5] R c Tatton, 2014 ONCA 273 (CanLII), 10 CR (7th) 108, par Pardu JA, au para 20

[6] R c Vinokurov, 2001 ABCA 113 (CanLII), 156 CCC (3d) 300, par Berger JA (2:1) , au para 17

[7] , ibid., au para 18

[8] R c Sandhu, 1989 CanLII 7102 (ON CA), 50 CCC (3d) 492, par Finlayson JA, au p. 497

[9] , ibid. ( [TRADUCTION] « In my opinion, it is now clear on the authority of Sansregret ... and R v Zundel ... that where an offence requires knowledge on the part of the accused, it is improper to instruct the jury that a finding of recklessness satisfies that requirement.» )
voir la comparaison décrite dans Connaissance et cécité volontaire

[10] Vinokurov, supra

[11] Sansregret, supra aux pp. 233 and 235
Tatton, supra, au para 20

[12] Sansregret, supra

[13] R c Berhe, 2011 ONSC 6815 (CanLII), OJ No 5142, par Code J, au para 31

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

[8]

[9]

[10]

[11]

[12]

[1]

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-{{En|Recklessness}}
+[[en:Recklessness]]
-{{fr|Insouciance}}
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-==General Principles==
+==Principes généraux==
-In criminal law, all prohibited acts, at minimum, must be done "intentionally or recklessly, with full knowledge of the facts constituting the offence or with willful blindness towards them."<ref>
+En droit pénal, tous les actes interdits, au minimum, doivent être commis {{Tr}}« intentionnellement ou par imprudence, en pleine connaissance des faits constituant l'infraction ou avec un aveuglement volontaire à leur égard ».<ref>
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+On a dit que cela signifiait {{Tr}}« insouciant » quant aux conséquences, insouciant ou manquant de {{Tr}}« prudence » ou de {{Tr}}« précaution ».<ref>
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+C'est également plus grand que l'oubli ou la distraction.<ref>
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-Thus, there are two elements, there must be (1) ''a consciousness of a risk or danger'' and (2) a choice to persist in the conduct that causes the risk. <ref>
+Il y a donc deux éléments <nowiki>:</nowiki> il doit y avoir (1) « la conscience d'un risque ou d'un danger » et (2) le choix de persister dans la conduite qui entraîne le risque. <ref>
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-Recklessness assumes a knowledge of a likelihood of a prohibited consequences.<ref>
+L'imprudence suppose la connaissance de la probabilité de conséquences interdites.<ref>
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-; Compared to Wilful Blindness
+; Comparé à la cécité volontaire
-Recklessness is "something less than" wilful blindness.<ref>
+L’imprudence est {{Tr}}« quelque chose de moins que » l’aveuglement volontaire.<ref>
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 Thus, reckless cannot satisfy an offence which requires knowledge as an essential element.<ref>
-{{ibid1|Sandhu}} ("In my opinion, it is now clear on the authority of Sansregret ... and R v Zundel ... that where an offence requires knowledge on the part of the accused, it is improper to instruct the jury that a finding of recklessness satisfies that requirement.")<br>
+{{ibid1|Sandhu}} ( {{Tr}}« In my opinion, it is now clear on the authority of Sansregret ... and R v Zundel ... that where an offence requires knowledge on the part of the accused, it is improper to instruct the jury that a finding of recklessness satisfies that requirement.» )<br>
-see comparison described in [[Knowledge and Wilful Blindness]]
+voir la comparaison décrite dans [[Connaissance et cécité volontaire]]
 </ref>
-In contrast to recklessness, wilful blindness requires that the accused become aware of a need for inquiry and deliberately declines to do so.<ref>
+Contrairement à l’imprudence, l’aveuglement volontaire exige que l’accusé prenne conscience de la nécessité d’une enquête et refuse délibérément de le faire.<ref>
 {{supra1|Vinokurov}}
 </ref>
-; Compared to Negligence
+; Comparé à la négligence
-Recklessness should not be confused with negligence which is a purely objective standard.<ref>
+L'imprudence ne doit pas être confondue avec la négligence qui est une norme purement objective.<ref>
-{{supra1|Sansregret}} at pp. 233 and 235<br>
+{{supra1|Sansregret}} aux pp. 233 and 235<br>
 {{supra1|Tatton}}{{atL|g6g9d|20}}<br>
 </ref>
-Recklessness "must have an element of the subjective."<ref>
+L'insouciance "doit avoir une part de subjectif."<ref>
-{{supra1|Sansregret}}
+{{supra1|Sansregret}}</ref>
-</ref>
 {{reflist|2}}
-===In Reference to Requirements of Offences Being "Wilful"===
+===En référence aux exigences des infractions étant « volontaires »===
-In many instances in the Code, the language may require that the prohibited act be "wilful". In some circumstances that will connote a standard of recklessness.<ref>
+Dans de nombreux cas du Code, le libellé peut exiger que l'acte interdit soit {{Tr}}« délibéré ». Dans certaines circonstances, cela impliquera une norme d'imprudence.<ref>
 {{CanLIIRP|Berhe|fnvtg|2011 ONSC 6815 (CanLII)|OJ No 5142}}{{perONSC|Code J}}{{atL|fnvtg|31}}<br>
 </ref>
-The Code addresses the meaning of "willful" in s. 429 as it applies Part XI [Wilful and Forbidden Acts in Respect of Certain Property] of the Code:
+Le Code traite du sens du terme « volontaire » au par. 429 tel qu'il applique la partie XI [Actes volontaires et interdits à l'égard de certains biens] du Code :
 {{quotation2|
-; Wilfully causing event to occur
+; Volontairement
-(1) Every one who causes the occurrence of an event by doing an act or by omitting to do an act that it is his duty to do, knowing that the act or omission will probably cause the occurrence of the event and being reckless whether the event occurs or not, shall be deemed, for the purposes of this Part {{AnnSec|Part XI}}, wilfully to have caused the occurrence of the event.<br>
+(1) Quiconque cause la production d’un événement en accomplissant un acte, ou en omettant d’accomplir un acte qu’il est tenu d’accomplir, sachant que cet acte ou cette omission causera probablement la production de l’événement et sans se soucier que l’événement se produise ou non, est, pour l’application de la présente partie {{AnnSec|Part XI}}, réputé avoir causé volontairement la production de l’événement.
-{{removed|(2) and (3)}}
-R.S., c. C-34, s. 386;
+{{removed|(2) et (3)}}
-{{LegHistory10s|2018, c. 29}}, s. 51.
+L.R. (1985), ch. C-46, art. 429;
+{{LegHistory10s|2018, ch. 29}}, art. 51
 {{Annotation}}
-| [{{CCCSec|429}}
+| [{{CCCSec2|429}}
 |{{NoteUp|429|1}}
 }}
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 {{reflist|2}}
-===Offences with Identified Reckless Standards===
+===Infractions avec des normes imprudentes identifiées===
-Offences with a explicit reckless component of proof include:
+Les infractions avec un élément de preuve explicite et imprudent comprennent :
-* [[Criminal Negligence (Offence)|Criminal Negligence]] (s. 219):
+* [[Faute criminelle (infraction)|Faute criminelle]] (art. 219) :
-* [[Murder (Offence)|Second degree murder]] (s. 229): in relation to consequence of prohibited act
+* [[Meurtre (infraction)|Meurtre au deuxième degré]] (art. 229) : relativement aux conséquences d'un acte interdit
-* [[Failure to Stop or Remain at Scene of Accident (Offence)|Failure to Stop or Remain at Scene of Accident Where there is Bodily Harm]] (s. 252(1.3))
+* [[Omission de s’arrêter à la suite d’un accident (infraction)|Défaut de s'arrêter ou de demeurer sur les lieux d'un accident en cas de lésions corporelles]] (art. 252(1.3))
-* [[Discharging a Firearm (Offence)|recklessly discharging a firearm]] (244.2)
+* [[Décharger une arme à feu (infraction)|décharger une arme à feu avec imprudence]] (244.2)
-* [[Criminal Harassment (Offence)]] (s. 264)
+* [[Harcèlement criminel (infraction)]] (art. 264)
-* [[Break and Enter (Offence)]] (s. 348.1): only in relation aggravating sentencing factors regarding knowledge of occupancy
+* [[Introduction par effraction (infraction)]] (art. 348.1) : uniquement relativement aux facteurs aggravants de la peine concernant la connaissance de l'occupation des lieux
-* [[Forgery (Offence)|Use, trafficking or possession of forged document]] (s. 368)
+* [[Faux (infraction)|Utilisation, trafic ou possession de faux document]] (art. 368)
-* [[Identity Theft (Offence)|trafficking in identity information]] (s. 402.2)
+* [[Vol d'identité (infraction)|trafic de renseignements sur l'identité]] (art. 402.2)
-* [[Arson (Offence)|Arson with Disregard for Life]] (s. 433)
+* [[Incendie criminel (infraction)|Incendie criminel avec mépris pour la vie]] (art. 433)
-* [[Arson (Offence)|Arson, damage to property]] (s. 434)
+* [[Incendie criminel (infraction)|Incendie criminel, dommages à la propriété]] (art. 434)
-Offences interpreted as including a standard of proof include:
+Les infractions interprétées comme incluant une norme de preuve comprennent :
-* [[Mischief (Offence)]] (s. 430): inferred from word "wilful"
+* [[Méfait contre la propriété (infraction)]] (art. 430) : déduit du mot « volontaire »
-* [[Indecent Act (Offence)]] (173(1)): in relation to the age of the victim, inferred from word "wilful"
+* [[Actions indécentes (infraction)]] (173(1)) : en relation avec l'âge de la victime, déduit du mot « volontaire »
-* [[Conspiracy (Offence)]]: in limited circumstances
+* [[Complot (infraction)]] : dans des circonstances limitées
-* [[Breach of Undertaking, Recognizance, or Probation (Offence)]]
+* [[Violation d'un engagement, d'un engagement ou d'une probation (infraction)]]
-* [[Impaired Driving, Over 80 and Refusal (Offence)]]
+* [[Conduite avec facultés affaiblies, plus de 80 % et refus (infraction)]]
-* [[Sexual Exploitation (Offence)]]
+* [[Exploitation sexuelle (infraction)]]
-* [[Fraud (Offence)]] (s. 380)
+* [[Fraude (infraction)]] (art. 380)
-* [[Assault with a Weapon or Causing Bodily Harm (Offence)]]
+* [[Agression armée ou infliction de lésions corporelles (infraction)]]
-* [[Possession of a Restricted or Prohibited Firearm (Offence)]]
+* [[Possession d'une arme à feu à autorisation restreinte ou prohibée (infraction)]]
-* [[Use of Firearm in Commission of an Offence (Offence)]]
+* [[Usage d’une arme à feu lors de la perpétration d’une infraction (infraction)]]
-* [[Failure to Attend Court or Appear (Offence)]]
+* [[Défaut de comparaître devant le tribunal (infraction)]]
-* [[Sexual Exploitation (Offence)]]
+* [[Exploitation sexuelle (infraction)]]
 {{reflist|2}}
-==See Also==
+==Voir également==
 * [[Intention]]
-* [[Knowledge and Wilful Blindness]]
+* [[Connaissance et cécité volontaire]]