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Infractions violentes
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De Le carnet de droit pénal
Version datée du 14 juillet 2024 à 21:32 par
AdminF
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Catégorie:Infractions
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Pages dans la catégorie « Infractions violentes »
Cette catégorie comprend 27 pages, dont les 27 ci-dessous.
A
Agression armée ou infliction de lésions corporelles (infraction)
E
Enlèvement d’une jeune (infraction)
Enlèvement et séquestration (infraction)
Extorsion (infraction)
F
Fait d’administrer une substance délétère (infraction)
H
Harcèlement criminel (infraction)
Harcèlement criminel (jurisprudence des peines)
I
Infractions de violence et de voies de fait (détermination de la peine)
Intimidation (infraction)
Intimidation entravant les services de santé (infraction)
M
Méfait contre la propriété (infraction)
Méfait envers les biens culturels (infraction)
Méfait à l’égard de données informatiques (infraction)
O
Modèle:OffencesNavBar/Violence
P
Prise d'otage (infraction)
Prise de possession par la force (infraction)
Proférer des menaces (infraction)
Proférer des menaces (jurisprudence des peines)
T
Tentative de meurtre (infraction)
Traite des personnes (infraction)
Tuer ou blesser des animaux (infraction)
V
Voies de fait (infraction)
Voies de fait (jurisprudence des peines)
Voies de fait contre un agent de la paix (infraction)
Voies de fait graves (infraction)
Voies de fait graves (jurisprudence des peines)
Vol qualifié (infraction)
Catégorie
:
Infractions
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