« Modèle:OffencesNavBar/Weapons » : différence entre les versions

← Modification précédente

VisuelWikicode

Dernière version du 8 novembre 2024 à 10:02

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
 {{Navbox
 |name = OffencesNavBar/Weapons
-|title = [[infractions d'armes et armes à feu]]
+|title = [[Infractions liées aux armes et aux armes à feu]]
 |listclass = hlist
 |group1 = Infractions / Détermination de la peine
 |list1 =
-[[Usage et possession d’explosifs (infraction)|Usage et possession d’explosifs]] (81, 82), [[Usage d’une arme à feu lors de la perpétration d’une infraction (infraction)|Usage d’une arme à feu lors de la perpétration d’une infraction]] (85), [[Usage négligent d'une arme à feu (infraction)|Usage négligent d'une arme à feu]] (86), [[Braquer une arme à feu (infraction)|Braquer une arme à feu]] (87), [[Port d’arme dans un dessein dangereux (infraction)|Port d’arme dans un dessein dangereux]] (88), [[Port d’une arme dissimulée (infraction)|Port d’une arme dissimulée]] (89, 90), [[Possession non autorisée d’une arme à feu (infraction)|Possession non autorisée d’une arme à feu]] (91), [[Possession non autorisée d’une arme à feu : infraction délibérée (infraction)|Possession non autorisée d’une arme à feu : infraction délibérée]] (92), [[Possession dans un lieu non autorisé (infraction)|Possession dans un lieu non autorisé]] (93, 94), [[Possession d’une arme à feu prohibée ou à autorisation restreinte avec des munitions (infraction)|Possession d’une arme à feu prohibée ou à autorisation restreinte avec des munitions]] (95), [[Trafic d’armes (infraction)|Trafic d’armes]] (99, 100), [[Contravention d’une ordonnance d’interdiction (infraction)|Contravention d’une ordonnance d’interdiction]] (117.01), [[Décharger une arme à feu avec une intention particulière (infraction)|Décharger une arme à feu avec une intention particulière]] (244)
+[[Usage et possession d’explosifs (infraction)|Usage et possession d’explosifs]] (81, 82), [[Usage d’une arme à feu lors de la perpétration d’une infraction (infraction)|Usage d’une arme à feu lors de la perpétration d’une infraction]] (85), [[Utilisation ou stockage négligent d’une arme à feu (infraction)|Utilisation ou stockage négligent d’une arme à feu]] (86), [[Braquer une arme à feu (infraction)|Braquer une arme à feu]] (87), [[Port d’arme dans un dessein dangereux (infraction)|Port d’arme dans un dessein dangereux]] (88), [[Port d’une arme dissimulée (infraction)|Port d’une arme dissimulée]] (89, 90), [[Possession non autorisée d’une arme à feu (infraction)|Possession non autorisée d’une arme à feu]] (91), [[Possession non autorisée d’une arme à feu : infraction délibérée (infraction)|Possession non autorisée d’une arme à feu : infraction délibérée]] (92), [[Possession dans un lieu non autorisé (infraction)|Possession dans un lieu non autorisé]] (93, 94),[[Possession d’une arme à feu prohibée ou à autorisation restreinte (infraction)|Possession d’une arme à feu prohibée ou à autorisation restreinte avec des munitions]] (95), [[Trafic d’armes (infraction)|Trafic d’armes]] (99, 100), [[Contravention d’une ordonnance d’interdiction (infraction)|Contravention d’une ordonnance d’interdiction]] (117.01), [[Décharger une arme à feu avec une intention particulière (infraction)|Décharger une arme à feu avec une intention particulière]] (244)
 <!--