« Preuve d'opinion » : différence entre les versions
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Une « opinion » est « une inférence ou une conclusion tirée... de faits dont certains lui sont connus et d'autres supposés, ou tirée de faits qui, bien qu'ils confèrent une probabilité à l'inférence, ne la font pas évoluer par un processus absolument nécessaire » raisonnement"<ref> | Une {{Tr}}« opinion » est {{Tr}}« une inférence ou une conclusion tirée... de faits dont certains lui sont connus et d'autres supposés, ou tirée de faits qui, bien qu'ils confèrent une probabilité à l'inférence, ne la font pas évoluer par un processus absolument nécessaire » raisonnement"<ref> | ||
Black's Law Dictionary, (The Lawbook Exchange, Ltd., 1995){{atp|855}} {{GoogleQuote}}<br> | Black's Law Dictionary, (The Lawbook Exchange, Ltd., 1995){{atp|855}} {{GoogleQuote}}<br> | ||
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* [[Preuve d'expert qualifiée]] | * [[Preuve d'expert qualifiée]] | ||
** [[Exigences légales relatives à la preuve d'expert qualifiée]] | ** [[Exigences légales relatives à la preuve d'expert qualifiée]] | ||
** [[Procédure d' | ** [[Procédure de convocation d'un expert Preuve]] | ||
** [[Règles de preuve pour un expert qualifié]] | ** [[Règles de preuve pour un expert qualifié]] | ||
** [[Domaines établis de preuve d'expert]] | ** [[Domaines établis de preuve d'expert]] | ||
* Témoignage d'expert statutaire : | * Témoignage d'expert statutaire : | ||
** [[Preuve des facultés affaiblies par des drogues ou de l'alcool]] | ** [[Preuve des facultés affaiblies par des drogues ou de l'alcool]] | ||
** [[Preuve du taux d'alcoolémie]] | ** [[Preuve du taux d'alcoolémie (jusqu'au 13 décembre 2018)]] | ||
Dernière version du 4 novembre 2024 à 12:14
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Présentation
Une [TRADUCTION] « opinion » est [TRADUCTION] « une inférence ou une conclusion tirée... de faits dont certains lui sont connus et d'autres supposés, ou tirée de faits qui, bien qu'ils confèrent une probabilité à l'inférence, ne la font pas évoluer par un processus absolument nécessaire » raisonnement"[1]
Lorsqu'un témoin est cité à la barre, son rôle principal est de rappeler sa connaissance d'un événement passé en cause dans l'affaire. En règle générale, aucun témoin n'est autorisé à donner son avis. Cependant, dans la pratique, la frontière entre les faits et les opinions ne peut jamais être clairement tracée, c'est pourquoi des exceptions sont souvent faites. L’opinion, dans certains cas, peut être utile au juge des faits pour tirer ses conclusions. Les experts sont généralement autorisés à donner leur avis sur des questions relevant de leur expertise et que le juge ne peut pas facilement déduire lui-même.
Pour répondre à ces situations, le droit de l'opinion est divisé en trois catégories de preuves d'opinion admissibles :[2]
- avis profane,
- avis d'expert, et
- experts certifiés statutaires ou réglementaires.
- ↑
Black's Law Dictionary, (The Lawbook Exchange, Ltd., 1995), au p. 855 (Traduit par Google Traduction)
- ↑ R c Parada, 2016 SKCA 102 (CanLII), par Herauf JA, au para 22
Sujets
- Témoignage d'opinion profane
- Preuve d'expert qualifiée
- Témoignage d'expert statutaire :