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« Modèle:OffencesNavBar/Weapons » : différence entre les versions

De Le carnet de droit pénal

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Version du 27 juin 2024 à 17:25

infractions d'armes et armes à feu

Infractions / Détermination de la peine

Usage et possession d’explosifs (81, 82), Usage d’une arme à feu lors de la perpétration d’une infraction (85), Usage négligent d'une arme à feu (86), Braquer une arme à feu (87), Port d’arme dans un dessein dangereux (88), Port d’une arme dissimulée (89, 90), Possession non autorisée d’une arme à feu (91), Possession non autorisée d’une arme à feu : infraction délibérée (92), Possession dans un lieu non autorisé (93, 94), Possession d’une arme à feu prohibée ou à autorisation restreinte avec des munitions (95), Trafic d’armes (99, 100), Contravention d’une ordonnance d’interdiction (117.01), Décharger une arme à feu avec une intention particulière (244)

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Infractions d'armes