Preuve d'expert qualifiée

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Principes généraux

L'opinion d'un expert est un témoignage qui donne une opinion sur des faits perçus par lui ou par un autre qui concernent une question qui échappe probablement à l'expérience et aux connaissances du juge des faits (c'est-à-dire un profane). L'expert doit avoir des connaissances particulières en la matière et l'opinion doit être raisonnablement nécessaire pour aider le juge des faits à prendre une décision appropriée. Il ne doit pas non plus y avoir de règles d’exclusion qui empêcheraient autrement la preuve.

Le recours à des témoignages d'experts dans les litiges est essentiel, en particulier dans les cas qui impliquent des [TRADUCTION] « domaines hautement techniques » qui ne pourraient pas être plaidés sans assistance.

Charge de la preuve

La présomption pour tout témoin donné est qu'un témoignage d'opinion n'est pas admissible.

Connaissances spécialisées contre opinion d’expert

Une personne attestant de connaissances spécialisées ou techniques ne sera pas nécessairement tenue d'être qualifiée d'expert. Où ils témoignent de leurs [TRADUCTION] « connaissances factuelles » fondées sur leurs [TRADUCTION] « connaissances, observations et expériences ».

Il a été admis que les preuves techniques décrivant la [TRADUCTION] « règle générale et ses exceptions » du fonctionnement de systèmes complexes ne constituent pas des preuves d'opinion lorsque la [TRADUCTION] « compréhension des fondements scientifiques et techniques » n'est pas nécessaire pour donner des descriptions fiables.

Un expert qui témoigne d’une observation directe sans opinion n’est pas soumis à la règle d’exclusion de l’opinion. Cette preuve est admise de la même manière que la preuve par témoin oculaire.

L'expert ne doit pas témoigner des faits, mais plutôt seulement de son opinion pour permettre au juge des faits de tirer des déductions.

Pertinence

La pertinence est [TRADUCTION] « une condition préalable » à l'admission des preuves d'expert.

Spécialisation

La condition essentielle pour les preuves d'expert est que l'expert [TRADUCTION] « possède des connaissances et une expérience particulières allant au-delà de celles du juge des faits ». Tant que le tribunal est convaincu que le témoin possède suffisamment d'expérience, il doit être qualifié.

Toute lacune dans les connaissances ou l'opinion est simplement prise en compte.

Les moyens par lesquels la compétence, l'expertise ou les connaissances ont été acquises sont pris en compte et non la recevabilité. Il est acceptable d’acquérir la capacité de donner une opinion à partir d’études, d’instructions, d’expériences pratiques ou d’observations. Une étude formelle n’est pas nécessaire.

Spécialisation et usurpation de la Cour

La spécialisation comporte un risque que le jury [TRADUCTION] « s’en remette de manière inappropriée à l’opinion de l’expert plutôt que de l’évaluer soigneusement ». Les tribunaux doivent se méfier de [TRADUCTION] « l’attrait de l’infaillibilité scientifique » qui crée le risque que la preuve [TRADUCTION] « absorbe entièrement la fonction de recherche des faits du tribunal ». Les tribunaux doivent veiller à tracer une [TRADUCTION] « ligne ferme » entre le rôle de l’expert et celui du tribunal. Plus l’opinion est proche de la question ultime que le tribunal doit trancher, plus les limites qui doivent être imposées à la preuve sont strictes.

Instructions au jury

Lorsqu'un expert qualifié donne un témoignage d'opinion en dehors de son domaine, le problème peut généralement être résolu par une [TRADUCTION] « instruction corrective conseillant au jury de se défaire de l'irrecevabilité des preuves ».

Norme de contrôle

Les juges de première instance ont droit à un [TRADUCTION] « large pouvoir discrétionnaire » et à une certaine déférence lorsqu'ils évaluent les coûts et les avantages de l'admission de preuves d'experts.

La question de savoir si une personne peut être qualifiée d’expert est une question de droit et elle est susceptible de révision selon la norme de la décision correcte.

L’admission d’une opinion d’expert est susceptible de révision selon la norme de la décision correcte. Cependant, en l'absence d'erreur de principe, la cour de révision devrait hésiter à intervenir dans la décision du juge de première instance.

Exigences relatives aux preuves d'experts (test [TRADUCTION] « Mohan »)

• Exigences légales relatives aux preuves d'experts qualifiés

Procédure

• Procédure de convocation d'experts

Preuve

• Règles de preuve pour un expert qualifié

Exemples de domaines de qualification

• Domaines établis de la preuve d'expert

Preuve d'opinion en dehors de la qualification

Lorsqu'un expert qualifié témoigne sur des questions directement en dehors de son domaine de qualification mais relève clairement de son domaine de connaissances particulières, la preuve peut toujours être acceptée, en l'absence de toute objection à la preuve par la partie adverse. Likewise, a technical failure to qualify someone who clearly has expertise in the area, absent any objections, should be permitted to give expert evidence.

Lorsque la preuve technique ne nécessite pas de preuve d'expert

Les opinions divergent quant à savoir si la qualification d'expert est nécessaire ou non pour présenter des preuves provenant de tours de téléphonie cellulaire. Il est généralement admis que même lorsque cela n'est pas nécessaire, il est utile d'expliquer certains documents.

Les preuves sur le fonctionnement régulier des sites Web de médias sociaux peuvent dans certaines circonstances être acceptées sans réserve.

Voir également

• Examens types (preuves)
• Précédents, formulaires judiciaires et listes de contrôle