Témoignage d'opinion profane

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Principes généraux

En règle générale, un témoin ne peut témoigner que sur des faits observés à partir desquels le juge des faits peut tirer des conclusions. Cela comprend les questions relatives à leurs « connaissances, observations et expériences ». La principale raison de cette limitation est que les « références toutes faites ne sont pas utiles au juge des faits et pourraient même être trompeuses ». La croyance ou l'opinion personnelle d'un non-expert n'est présumée pas admissible. Il sont des exceptions limitées où l'opinion est autorisée.

Une articulation est qu'il est permis de le faire lorsque l'opinion est simplement une « inférence de bon sens tirée par le sergent Carriere à partir d'un recueil de faits observés ».

Opinion vs Observation

Une opinion est simplement une « inférence tirée d'un fait observé ». En conséquence, une simple affirmation selon laquelle « c'est le gars » pour identifier une personne est simplement une opinion lorsque des éléments de preuve sous-tendent la conclusion donnée et que cela a du poids.

Il n’existe aucune ligne de démarcation entre les faits et les opinions.

Il faut faire une distinction entre les observations factuelles fondées sur « la connaissance, l’observation et l’expérience », qui équivalent à des conclusions qui dépassent la connaissance du juge des faits, et l’opinion réelle du profane.

Où l'opinion d'un profane est-elle admissible ?

L'opinion d'un profane, qui est l'opinion d'une personne qui n'est pas qualifiée comme expert, peut être admissible au procès lorsque l'opinion constitue une « déclaration concise » des observations d'un témoin sur des questions d'expérience courante où aucune connaissance particulière n'est requise et l'opinion est si proche des faits qu'il est impossible de séparer les deux.

Il n’existe pas de liste fermée de sujets sur lesquels l’opinion d’un profane peut être donnée.

L’opinion d’un profane doit généralement avoir les caractéristiques suivantes pour être acceptée :

1. le témoin a une connaissance personnelle des faits observés ;
2. le témoin est mieux placé que le juge des faits pour tirer la conclusion ;
3. le témoin a la capacité expérientielle nécessaire pour tirer la conclusion ; et
4. l'opinion est un mode de communication concis et le témoin ne pourrait pas décrire avec autant de précision, d'adéquation et de facilité raisonnable les faits sur lesquels il témoigne.

Exemples d'opinion profane

Il existe un nombre illimité de catégories d'observations sur lesquelles un profane peut témoigner. L'opinion profane a été jugée valide en ce qui concerne les éléments suivants :

• l'identification de l'écriture manuscrite, des personnes et des choses ;
• apparent age;
• l'état physique d'une personne, y compris la mort et la maladie ;
• l'état émotionnel ou l'état d'esprit d'une personne (par exemple, détresse, colère, agressivité, affection ou dépression, état de choc, de peur, de bonheur) ;
• l'état des choses, par exemple usé, délabré, utilisé ou neuf ;
• certaines questions de valeur ;
• estimations de vitesse et de distance ;
• identification visuelle de personnes dans des vidéos ;
• identification visuelle des personnes sur les photos ;
• identification visuelle des personnes présentes au tribunal;
• identification visuelle des véhicules;
• identification audio;
• identification vocale;
• identification d'une bande de roulement de chaussure, y compris le type de chaussure associé à la bande de roulement
• que les taches de sang suggèrent que quelqu'un a essayé de « nettoyer ».
• direction de la marche basée sur des empreintes de pas dans la neige

Une opinion profane qui se forme à partir d'observations en association étroite et sur une longue période de temps devrait se voir accorder un poids considérable.

Preuve de la police

Les policiers, en tant que catégorie de témoins, sont souvent autorisés à donner des témoignages d'opinion sur leurs observations.

Écriture manuscrite Preuve

Il est permis à un témoin de fournir une preuve d'opinion profane pour témoigner de l'identification de l'écriture manuscrite.

Un témoin compétent pour témoigner de l'écriture manuscrite doit avoir « fréquemment vu l'écriture manuscrite de la personne » ou avoir eu une « correspondance régulière » avec elle.

Comparaison d’écriture

8 Il est permis de faire comparer par témoins une écriture contestée avec toute écriture dont l’authenticité a été établie à la satisfaction du tribunal. Ces écritures, ainsi que les dépositions des témoins à cet égard, peuvent être soumises au tribunal et au jury comme preuve de l’authenticité ou non-authenticité de l’écriture contestée.

S.R., ch. E-10, art. 8



– LPC (CanLII), (Jus.)

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Le juge est autorisé à procéder lui-même à une comparaison des écritures manuscrites. Il n'a pas besoin d'en informer la défense avant de procéder à l'analyse.

Voir également

• Identité
• Preuve d'expert