Analyse des témoignages

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Constatations de faits

Seul le juge des faits (c'est-à-dire le juge ou le jury) peut tirer des conclusions de fait à moins qu'il n'y ait un accord sur les faits ou un aveu en vertu du art. 655 du Code.

Analyse des témoignages

Outils d'analyse

Lors de l'examen des témoignages, leur valeur se résume à quatre facteurs :

1. perception,
2. mémoire,
3. narration, et
4. la sincérité

Les preuves ne doivent pas être analysées séparément

Les faits ne doivent pas être examinés séparément et isolément selon la norme de preuve hors de tout doute raisonnable.

Cependant, au-delà de déterminer si la preuve, dans son ensemble, prouve la culpabilité hors de tout doute raisonnable, « il appartient au juge des faits de déterminer comment procéder ».

Pas de choix d'histoires

Lorsqu’il est confronté à deux récits contradictoires, un juge n’a pas besoin de déterminer quelle version est correcte.

Une approche qui permettrait de choisir des histoires « éroderait » la présomption d'innocence et la norme de preuve au-delà de tout doute raisonnable. Cependant, ce n'est pas une erreur de tirer une [TRADUCTION] « conclusion de crédibilité entre le plaignant et l'accusé » tant que toutes les étapes d'une analyse plus approfondie sont suivies. It is only in error should the judge treat the task as complete once a finding of credibility as between the complainant and accused.

La culpabilité ne doit pas être fondée sur une contestation de crédibilité ou sur un choix entre des preuves concurrentes.

Analyse de l’ordre des témoins

Si l'accusé témoigne, on s'attend généralement à ce que son témoignage soit analysé en premier. Cependant, le fait que le juge évalue d'abord le témoignage du plaignant n'est pas nécessairement erroné tant que cela n'a pas pour effet de renverser le fardeau de la preuve. L’ordre n’est pas [TRADUCTION] « gravé dans la pierre ». Ce qui est important est que le témoignage de chaque témoin soit comparé à celui des autres.

Acceptation des preuves

Acceptation sélective du témoignage d'un témoin

Les preuves présentées à un juge ne constituent pas des faits. Le juge a le pouvoir d’entendre des preuves à partir desquelles des conclusions factuelles peuvent être tirées. Le témoignage d'un témoin ne constitue [TRADUCTION] « pas » un fait jusqu'à ce que le juge le constate. Il appartient uniquement au juge de décider. Le juge peut accepter tout, une partie ou rien de ce que dit un témoin. Si le témoin n’est pas cru sur une question, les preuves à l’appui doivent être rejetées.

Parmi les preuves acceptées, le juge des faits peut associer différents poids à des parties individuelles de la preuve.

La détermination de la culpabilité ne doit pas être déterminée sur la base d'un simple concours de crédibilité ou d'un choix de préférence entre les témoins.

Conclusion des faits limitée aux questions litigieuses

Il ne faut pas oublier que lors de l'évaluation des éléments de preuve entendus au procès, le rôle du tribunal n'est pas de [TRADUCTION] « résoudre la vaste question factuelle de ce qui s'est passé ». Le juge est seulement tenu de décider « si les éléments essentiels de l'accusation ont été prouvés hors de tout doute raisonnable ».

Modification des déclarations

Le tribunal dispose d'un pouvoir limité pour modifier les déclarations et autres formes de preuves dans le cadre de sa compétence sur le processus du procès. Ceci est généralement appliqué lorsque les preuves sont indûment préjudiciables.

Conséquence des résultats

S'appuyer sur les preuves

Le juge des faits ne peut condamner que s'il existe des « preuves crédibles acceptables » qui ont été jugées factuellement exactes. If there is "contradictory evidence" on an element of the charge the accused must be given the benefit of that doubt even if the accused evidence is rejected.

Pas besoin de corroboration

Dans les cas appropriés, quelle que soit l'infraction, il est raisonnable de conclure à la culpabilité sur la seule base du témoignage d'un seul témoin.

Stéréotypes et préjugés

Le juge peut s'appuyer sur la raison, le bon sens, l'expérience de vie et la logique pour évaluer la crédibilité, mais ne peut pas s'appuyer sur des [TRADUCTION] « hypothèses stéréotypées et des [TRADUCTION] « généralisations dépourvues de fondement probant ». R c Pastro, 2021 BCCA 149 (CanLII), par Fitch JA, au para 52 </ref>

Révision en appel

En appel, les conclusions sur la crédibilité ne peuvent être modifiées à moins que les « évaluations… ne puissent être étayées par une interprétation raisonnable de la preuve. » En faisant preuve de déférence, la loi reconnaît que le juge du procès bénéficie [TRADUCTION] « de l'impact intangible de la conduite du procès ».

Les conclusions sur la crédibilité des témoins sont strictement factuelles.

Une cour d'appel ne devrait pas interférer avec les évaluations de la crédibilité « sauf dans des circonstances très particulières ».

L'évaluation de la crédibilité fait l'objet d'une grande déférence lors de l'examen. Toutefois, lorsqu'une erreur juridique est commise lors de l'évaluation de la crédibilité, il n'y a aucune déférence et peut nécessiter une intervention.

Lorsque le juge ne donne pas de raisons suffisantes pour expliquer ses conclusions sur la crédibilité et la fiabilité, une intervention peut être justifiée. Il est essentiel que le juge résolve les incohérences [TRADUCTION] « majeures » ou [TRADUCTION] « significatives » dans les témoignages afin que l'accusé comprenne pourquoi le juge se retrouve sans doute raisonnable.

Lorsqu’un élément essentiel dépend de la crédibilité, le fait de ne pas parvenir à des conclusions sur la crédibilité peut constituer une erreur réversible.

La conclusion d'un fait lorsqu'il n'y a aucune preuve à l'appui est susceptible d'être révisée en tant que question de droit selon la norme de la décision correcte. The same goes for interpreting the legal effect of a finding of fact.

La conclusion de faits fondée sur une considération non pertinente est une question de droit et peut être révisée selon la norme de la décision correcte.

Crédibilité et fiabilité

« Crédibilité » vs [TRADUCTION] « Fiabilité »

La crédibilité fait référence à la capacité du témoin à faire preuve [TRADUCTION] « d'honnêteté ou de véracité ». La fiabilité fait référence à la [TRADUCTION] « précision » d'un témoin. Un témoin discréditable ne peut pas être fiable. Cependant, un témoin crédible peut quand même commettre une erreur de bonne foi.

Un témoin crédible [TRADUCTION] « peut » donner un témoignage peu fiable, mais un témoin non crédible [TRADUCTION] « ne peut pas » donner un témoignage fiable.

L'exactitude d'un témoin prend en compte sa capacité à (1) observer, (2) se souvenir et (3) raconter les événements en cause.

Conclusions d'un juge

Un juge peut croire tout, une partie ou aucun des témoignages d'un témoin. Tout ce qui est accepté peut se voir attribuer un poids différent à chaque élément de preuve.

Étant donné que les témoins ne sont pas présumés dire la vérité, le juge du procès n'a aucune obligation d'accepter tout témoignage non contredit donné par le témoin. En fait, des preuves non contredites peuvent être rejetées par le juge sur la base de [TRADUCTION] « la raison, du bon sens et de la rationalité ».

Les conclusions sur la crédibilité sont parfois simplifiées grâce à des preuves objectives et indépendantes ou à une corroboration.

On appellate review, it is not important whether a judge makes specific findings in reference to "credibility" and "reliability". It is only necessary that the judge turn their mind to the relevant factors that go to believability. L'acceptation des preuves à charge implique une évaluation de la véracité, de la sincérité et de l'exactitude.

Analyse de crédibilité

L'évaluation des preuves implique l'évaluation de la crédibilité et de la fiabilité d'un témoin. Il s'agit de concepts distincts mais liés faisant référence à la véracité (la première) et à l'exactitude (la seconde) du témoin. Il peut y avoir un chevauchement important. La [TRADUCTION] « fiabilité du témoignage » ou la [TRADUCTION] « fiabilité » peuvent souvent signifier ou inclure la crédibilité.

L'évaluation de la crédibilité n'est pas un processus scientifique ou intellectuel.There are no hard and fast rules to apply. Il ne s'agit pas simplement de l'application d'un ensemble de règles, mais plutôt d'« une évaluation multifactorielle du témoin qui inclut des facteurs tels que l'intelligence du témoin, son comportement, sa capacité et sa capacité d'observer et de se souvenir, ainsi que l'intention du témoin de être honnête ou tromper."

Il s'agit d'un [TRADUCTION] « mélange complexe d'impressions » fondé sur des observations dans le cadre de [TRADUCTION] « preuves indépendantes » et de [TRADUCTION] « prépondérance de probabilités » reconnues comme raisonnables.

Le processus peut souvent défier la verbalisation, en particulier lorsqu'il y a [TRADUCTION] « un mélange complexe d'impressions qui émergent après avoir observé et écouté des témoins et tenté de réconcilier les différentes versions des événements ». Mesaros, supra, au para 21
See: R c Gagnon, 2006 CSC 17 (CanLII), [2006] 1 RCS 621, par Bastarache and Abella J (3:2), au para 20 (It is not always possible to "articulate with precision the complex intermingling of impressions that emerge after watching and listening to witnesses and attempting to reconcile the various versions of events:» )
R c Dinardo, 2008 CSC 24 (CanLII), [2008] 1 RCS 788, par Charron J (7:0), au para 26
R c REM, 2008 CSC 51 (CanLII), [2008] 3 RCS 3, par McLachlin CJ (7:0), au para 49 ("[A]ssessing credibility is a difficult and delicate matter that does not always lend itself to precise and complete verbalization:» )
Wadforth, supra, au para 66
R c H(W), 2013 CSC 22 (CanLII), [2013] 2 RCS 180, par Cromwell J (7:0), aux paras 39 à 40
</ref>

Dans toute affaire qui repose sur la question de la crédibilité entre deux témoins, la principale question est de savoir si la Couronne a prouvé la thèse hors de tout doute raisonnable. Where significant inconsistencies or contradictions exist in the complainant's evidence, the trier-of-fact must assess the evidence carefully.

Ne pas exprimer correctement les problèmes de crédibilité peut constituer une erreur réversible.

L’omission de contre-interroger un témoin sur un point important pour une question importante peut être prise en compte lors de l’évaluation de la crédibilité.

Totalité des preuves

Le témoignage d'un témoin doit toujours être apprécié « à la lumière de l'ensemble des éléments de preuve produits au cours de la procédure ».

Cela implique de considérer [TRADUCTION] « l’ensemble de la tapisserie » (ou [TRADUCTION] « l’ensemble de la portée et de la nature ») de la preuve.

C'est une erreur de droit d'évaluer la fiabilité et la crédibilité sur la base d'éléments de preuve individuels sans examiner la totalité des preuves.

Incrédulité vs Fabrication

Il y a une distinction entre l'incrédulité d'un témoin et une conclusion de fabrication.

Un alibi incrédule n’a aucune valeur probante. Cependant, un alibi jugé faux peut constituer une preuve permettant de déduire une culpabilité.

De même, une déclaration disculpatoire méconnue n'a aucune valeur alors qu'une déclaration fabriquée de toutes pièces peut être utilisée comme preuve. Le juge doit considérer le contenu de la déclaration et son lien avec l'accusation.

Une conclusion de fabrication ne peut pas être déduite simplement d’une conclusion d’incrédulité. La fabrication doit être fondée [TRADUCTION] « sur des preuves indépendantes de celles qui contredisent ou discréditent la version des événements de l’accusé ». , ibid., au para 78
O'Connor, supra, au para 21
Coutts, supra, aux paras 15 à 16
</ref> Les circonstances dans lesquelles la preuve incrédule a été donnée ne constituent pas une [TRADUCTION] « preuve indépendante » permettant une conclusion défavorable.

Toutefois, la preuve directe de la fabrication n'a pas besoin d'être confirmée ou prouvée de manière indépendante.

Cette preuve comprend les circonstances dans lesquelles un accusé a fait une déclaration hors tribunal incrédule, de telle sorte qu'elle suggère l'intention de l'accusé d'induire en erreur ou de détourner les soupçons et montre qu'il savait consciemment qu'il avait commis une infraction.

Rejeter les preuves de la défense

Une acceptation réfléchie et motivée de la preuve de la Couronne hors de tout doute raisonnable sur des points de preuve contradictoires peut suffire à justifier le rejet de la preuve de la défense.

Instructions aux jurés

Il existe un « risque réel » qu'un jury, confronté à un argument selon lequel il ne croit pas à l'explication disculpatoire de l'accusé, en déduise la culpabilité, en particulier lorsque la version disculpatoire a été entendue pour la première fois au procès.

Analyse de la fiabilité

La fiabilité est une préoccupation particulière dans des situations telles que :

• les témoins sont très jeunes,
• où ils témoignent d'événements historiques lointains,
• lorsque leurs récits sont incohérents ou contradictoires,
• lorsque leurs récits ne sont étayés par aucune autre preuve fiable,
• lorsque leurs observations ne sont pas enregistrées simultanément,
• là où ils ont peu de chances d'observer, ou
• lorsqu'il y a d'autres défauts liés à la perception, à la mémoire ou à
• une communication peut exister.

Facteurs d'évaluation de la crédibilité et de la fiabilité

Il existe de nombreux outils pour évaluer la crédibilité et la fiabilité du témoignage d'un témoin.

Évaluations basées sur les caractères

Caractère général

Un témoin sera considéré comme moins fiable pour ses caractéristiques personnelles et ses antécédents :

1. d'antécédents judiciaires, notamment pour les délits liés à l'honnêteté.
2. conduite antérieure déshonorante sans rapport avec des condamnations pénales.
3. réputation dans une communauté peu digne de confiance
4. preuves d'habitudes pertinentes

Caractère situationnel

1. motif pour induire en erreur
   1. témoin [TRADUCTION] « peu recommandable » qui a un motif pour éviter sa culpabilité

Crédibilité - Livraison

Mode de livraison

1. examiner la « manière de réponse », c'est-à-dire si le témoin a fait un témoignage franc, franc, direct et réactif aux questions. La preuve s'est-elle déroulée de manière logique et cohérente ou le témoin était-il « évasif », « insensible », « argumentatif » ou [TRADUCTION] « hésitant » à répondre (soit au moment du témoignage, soit lors du témoignage) ? déclarations antérieures);

Crédibilité - Contenu du témoignage

Cohérence avec le bon sens et l’expérience

1. Déterminez si le témoignage concorde ou est [TRADUCTION] « en harmonie avec la prépondérance des probabilités qu'une personne pratique et informée trouverait raisonnables compte tenu du lieu et des conditions particulières ». Déterminez si le [TRADUCTION] « bon sens » suggère que la preuve est [TRADUCTION] « impossible ou hautement improbable » ou si elle était raisonnable et cohérente avec elle-même et avec les faits non contredits.
   1. se demander si les paroles et les actions d'une personne sont expliquées et si cela correspond à son état émotionnel du moment
   2. le caractère raisonnable de la réaction d'une personne aux événements
   3. Les preuves montrant le comportement d'un plaignant peu de temps après l'infraction peuvent être utiles pour la crédibilité. Une personne alléguant une agression sexuelle ou une agression simple peut être très bouleversée lorsqu'elle parle à la police, ce qui peut renforcer sa crédibilité.
   4. s'il y a un embellissement ou une minimisation des événements. De même, tout signe de tentative de reformulation des preuves pour les adapter à un objectif particulier ; se mettre sous un bon jour,
   5. si le témoin a ajusté sa déposition lorsqu'il a été confronté à de nouvelles preuves ou a simplement donné des explications différentes pour une seule action.
   6. si l'explication contient un niveau de complexité excessif.

Contenu du témoignage - Incohérences

1. Incohérences
   1. Incohérences internes : considérez les incohérences avec les déclarations ou témoignages précédents au procès ou à d'autres audiences.
   2. Incohérences externes : considérer les preuves [TRADUCTION] « contradictoires » et [TRADUCTION] « corroborantes » entre les témoins ou entre les témoignages et les preuves documentaires ;
2. Partialité et partialité : évaluer la [TRADUCTION] « partialité » des témoins en raison de la parenté, de l'hostilité, de l'intérêt personnel, de l'intérêt dans le résultat ou de tout autre motif visant à favoriser ou à nuire à l'accusé ;
   1. Motif pour tromper

Fiabilité

Fiabilité - Observations

1. Capacité : considérer la capacité du témoin à raconter son témoignage :
   1. capacité et opportunité d'« observer » les éléments factuels dont ils témoignent ;

1. 1. capacité à communiquer les détails de leur témoignage ;
2. Erreur justifiable : examinez si le témoin, en raison des turbulences entourant l'événement au moment où il s'est produit, s'est facilement ou naturellement trompé sur les détails, voire sur le l'heure de l'événement ;
3. considérer létat émotionnel du témoin à ce moment-là (dans un état calme ou paniqué, par exemple) ;
4. si les souvenirs ont été enregistrés, considérez le « moment auquel les notes » ont été prises ;
5. considérer le comportement du témoin à la barre des témoins (ton de la voix, langage corporel, etc.)
6. Le cas échéant, le témoin a-t-il pu faire des aveux contre intérêts ? Ou y avait-il des signes d’égoïsme ?
7. incohérences sur des sujets sur lesquels le témoin a peu de raisons de se tromper ou de mentir.

Fiabilité - Mémoire et rappel

1. capacité à se souvenir des événements observés en fonction de l'importance émotionnelle pour le témoin de l'observation au moment où ils ont été faits et de la . Tenez également compte des fragilités générales de la personne et de sa capacité de mémoire et
2. capacité de mémorisation basée sur des enregistrements antérieurs de leurs souvenirs. Considérez le moment auquel on leur a demandé d'enregistrer leurs souvenirs et le moment où ils ont été informés de l'importance de l'observation.
3.  temps écoulé
4. a fait preuve d'insécurité en donnant des détails

Fiabilité - Communication

1. signe que le témoin ne communique pas ses observations de manière [TRADUCTION] « exacte » ou [TRADUCTION] « complète ».
   1. vocabulaire médiocre et langage imprécis
   2. opinions recevables non étayées par des détails importants.
   3.  détails peu plausibles raisonnablement attribuables à une description inexacte

Incohérences

Les cohérences et les incohérences sont un [TRADUCTION] « aspect important » dans l’évaluation de la crédibilité.

Utilisation sur les incohérences en contre-interrogatoire

Le contre-interrogatoire d'un témoin sur une déclaration antérieure incohérente ne peut « seulement » être utilisé que pour aborder la question réelle de la crédibilité. La déclaration antérieure ne peut être utilisée pour la véracité de son contenu à moins que le témoin n'adopte la déclaration.

Il est nécessaire que le juge fournisse des instructions limitatives sur l'utilisation d'une déclaration antérieure incohérente.

Évaluation de la gravité des incohérences

De manière générale, les incohérences dans le témoignage d'un témoin doivent être évaluées avant que le juge puisse l'accepter.

Les incohérences sur des questions périphériques et non sur [TRADUCTION] « l'essence » des accusations peuvent donc être excusées.

Une série d'incohérences mineures « peut devenir très importante et amener le juge des faits à avoir un doute raisonnable quant à la fiabilité du témoignage du témoin ». Le juge des faits devrait examiner [TRADUCTION] « la totalité des incohérences afin d'évaluer si le témoignage du témoin est fiable ».

Le juge du procès n’a pas besoin d’examiner toutes les incohérences.

Incohérences mineures

Les incohérences entre les témoins concernant des « questions périphériques » telles que le temps, la vitesse et la distance, qui sont toutes affectées par des évaluations subjectives, auront généralement un effet limité sur la fiabilité, à moins qu'elles ne soient manifestement différentes. Des différences mineures sur des détails peuvent en fait renforcer, plutôt que nuire, la crédibilité du témoin, car une trop grande similitude suggère une collusion. De telles incohérences doivent être considérées dans le contexte de l'âge des témoins au moment des événements.

Les tribunaux devraient hésiter à dévaloriser le témoignage d'un témoin sur la base d'incohérences mineures ou perçues. Le bénéfice du doute doit être accordé au témoin.

Une [TRADUCTION] « série » d'« incohérences mineures » peut devenir [TRADUCTION] « assez importante » à tel point que le juge des faits peut créer un doute raisonnable sur la fiabilité du témoin.

Il n'y a pas de « règle » qui détermine quand des incohérences mineures constituent collectivement une raison de douter de la crédibilité globale des témoins.

Incohérences majeures

Lorsqu’il y a deux témoins également crédibles, un certain nombre de règles empiriques peuvent être appliquées :

• le témoignage doit être comparé aux faits incontestés pour voir lequel est le plus [TRADUCTION] « adapté ».
• Le juge doit considérer ce qui est raisonnablement récupérable et ce qui ne peut pas être rappelé par le témoin en question.
• le juge devrait privilégier le témoin qui est le mieux placé pour connaître un fait particulier.
• là où les preuves sont [TRADUCTION] « incroyables », il doit y avoir davantage de faits incontestés pour étayer cette affirmation

Une incohérence peut être significative ou non selon que de telles erreurs dans les détails sont [TRADUCTION] « normales » et [TRADUCTION] « prévisibles » ou, alternativement, s'il s'agit d'erreurs [TRADUCTION] « qui sont peu susceptibles d'être erronées » et [TRADUCTION] « démontrent une négligence à l'égard de la vérité ou soulèvent problèmes de fiabilité."

Lorsqu'il existe des incohérences ou des contradictions majeures avec les principaux témoins de la Couronne, ou lorsqu'il existe des preuves contradictoires, le juge des faits « évaluerait soigneusement » les preuves au préalable.

Résoudre les incohérences

Le juge est tenu de considérer tous les éléments de preuve dans leur ensemble, surtout lorsque la crédibilité est en cause. Cependant, les incohérences des faits qui ne sont pas nécessaires pour déterminer l'affaire n'ont pas besoin d'être résolues.

Cohérences et corroboration

• Voir Corroboration et Déclarations antérieures cohérentes

Motif et biais

Le juge peut prendre en compte l'existence ou l'absence de preuve d'un mobile pour fabriquer l'allégation. Il n’incombe pas à l’accusé d’établir un motif de mentir de la part du plaignant. Faire autrement aurait pour effet de supprimer la présomption d’innocence.

Le motif n’est qu’un facteur à prendre en compte lors de l’évaluation de la crédibilité.

L’absence de motif de fabriquer des mensonges ne doit pas recevoir un poids excessif pour suggérer que le plaignant dit la vérité. L'absence ne doit pas être considérée comme une absence de motif de fabrication. Suggérer que c'est vrai renforce injustement la crédibilité du témoin. Des instructions correctives au jury doivent être données si une telle suggestion est faite.

Les preuves établissant le mobile sont toujours admissibles, mais elles ne doivent pas être confondues avec des preuves qui montrent simplement un historique d'incidents entre les parties. La Couronne peut présenter des éléments de preuve suggérant l'absence de tout motif de la part du plaignant de fabriquer son histoire. Cela peut inclure la présentation de preuves de la relation entre les plaignants ou entre l'accusé et un seul plaignant.

L'absence prouvée de mobile est "toujours un fait important en faveur de l'accusé".

Les questions qui vont au-delà de ce que le témoin aurait su et qui invitent à des spéculations sur le motif sont inappropriées. Cela implique notamment de demander à l'accusé d'expliquer pourquoi le plaignant formulerait des allégations contre lui.

Lorsque la thèse de l'accusé allègue qu'un témoin de la Couronne a menti par intérêt personnel, le juge peut « estimer que le témoin [de la Couronne] n'aurait eu aucune raison, ou moins, de mentir sur des « points particuliers » de la preuve en ce qui concerne dont [l'accusé] a fourni un témoignage radicalement incohérent."

Il est permis au juge du procès de conclure que le témoignage d'un témoin n'est pas fondé sur des souvenirs réels mais plutôt sur des rationalisations, des hypothèses ou des croyances sur la façon dont il [TRADUCTION] « se serait » comporté.

État émotionnel

La preuve de l'état émotionnel "peut constituer une preuve circonstancielle confirmant que l'infraction a eu lieu... y compris le lien temporel avec l'infraction présumée et l'existence d'explications alternatives à l'état émotionnel".

Intoxication

Le niveau d'ivresse d'un témoin aura tendance à réduire la fiabilité accordée à son témoignage.

Comportement

La crédibilité peut être évaluée à partir du comportement. Cela peut inclure des [TRADUCTION] « indices non verbaux » et [TRADUCTION] « le langage corporel, les yeux, le ton de la voix et la manière » de parler ainsi que [TRADUCTION] « leurs mouvements, regards, hésitations, tremblements, rougissements, surprise ou bravade ». Motels Laurentide ltée. c Beauport (Ville), 1989 CanLII 81 (CSC), [1989] 1 RCS 705, par L'Heureux-Dube J</ref>

Fiabilité du comportement

Une vision subjective du comportement peut être un indicateur de précision peu fiable. Cela ne doit être considéré que [TRADUCTION] « avec prudence ».

La conduite et le comportement d'un témoin au tribunal ne doivent pas avoir trop de poids.

Un juge ne devrait pas trancher les questions de crédibilité sur la seule base de la preuve du comportement, car cela serait trop [TRADUCTION] « dangereux ».

Le comportement peut être affecté par des facteurs tels que « la culture du témoin, les attitudes stéréotypées, ainsi que le caractère artificiel et les pressions associées à une salle d'audience ».

Il faut reconnaître que les témoins témoignent dans un environnement étranger et sont souvent nerveux et ressentent une pression importante, en particulier lorsqu'ils subissent un contre-interrogatoire prolongé.

Un juge doit tenir compte du caractère [TRADUCTION] « inconnu et stressant » d'une salle d'audience lorsqu'il témoigne, ce qui peut affecter son comportement. Il s’ensuivrait alors d’envisager une sorte de [TRADUCTION] « référence » sur la façon dont ils réagissent dans des situations stressantes.

Décision exclusivement sur le comportement

Une décision sur la crédibilité fondée uniquement ou principalement sur le comportement d'un témoin est une erreur.

Les preuves de comportement à elles seules ne sont pas toujours considérées comme une manière appropriée d'évaluer la crédibilité.

L'attitude en elle-même ne peut pas suffire à tirer une conclusion sur la crédibilité ou la conviction, en particulier lorsqu'il existe des « incohérences importantes et inexpliquées dans les preuves.

Comportement en dehors de la barre des témoins

Un tribunal ne peut se fier que [TRADUCTION] « modestement » aux preuves de comportement lorsque le témoin n'est pas à la barre des témoins. L'utilisation de cette preuve de comportement pour tirer des conclusions importantes quant à la crédibilité de l'accusé est une erreur réversible. Les risques associés à une mauvaise interprétation du comportement sont encore plus forts lorsqu'ils sont simplement assis dans la salle d'audience.

Explosions

Les explosions émotionnelles lors du témoignage sont pertinentes pour l'évaluation du témoin, y compris la preuve d'animosité contre l'accusé. Les propos préjudiciables peuvent nécessiter une instruction du jury à mi-procès.

Embellissement ou minimisation

Un juge peut prendre en compte la présence ou l'absence d'embellissement ou de minimisation dans son témoignage.

Constater la [TRADUCTION] « franchise » du témoin en raison de l’absence de ces éléments peut être valablement invoqué comme raison de ne pas diminuer sa crédibilité. Cependant, il est inadmissible de penser que parce que l'allégation aurait pu être pire, cela la rend plus susceptible d'être vraie.

Intuition

Certains éléments soutiennent la proposition selon laquelle les juges peuvent se fier à leur intuition pour déterminer la crédibilité d'un témoin. Un juge invoquera souvent son appréciation du fait que le témoin a un [TRADUCTION] « ton de vérité ».

Bon sens et plausibilité

Il serait dangereux de maintenir une conviction [TRADUCTION] « sur la seule base que la version d’une partie était moins plausible que celle de l’autre ». Cela ne veut pas dire que le bon sens et la plausibilité ne sont pas des outils utiles pour évaluer les preuves. Les juges des faits sont autorisés à rejeter le témoignage d'un témoin, y compris celui de l'accusé, au motif qu'il n'est pas conforme à « la compréhension humaine collective du comportement » d'une personne à la place de la victime présumée.

On dit que « la nature humaine, le bon sens et l'expérience de la vie sont indispensables pour évaluer la crédibilité ».

Il n'y a aucune interdiction d'utiliser le bon sens et l'expérience humaine pour identifier et tirer des conclusions à partir des preuves.

Il est interdit et spéculatif d’invoquer des hypothèses de bon sens non fondées sur des preuves ou étayées par un constat judiciaire. Le bon sens et l’expérience ne doivent pas être utilisés pour « introduire de nouvelles considérations, ne découlant pas des preuves, dans le processus décisionnel. Cette règle n'empêche cependant pas le juge d'appliquer son expérience du comportement humain pour interpréter les preuves.

Expériences communes acceptées

Il existe certaines observations générales fondées sur des expériences communes sur lesquelles les juges peuvent s'appuyer, notamment :

• les observations faites par des témoins au cours d'événements traumatisants peuvent être difficiles à rappeler et à décrire avec précision ultérieurement ;
• on ne peut pas s'attendre à ce qu'un témoin ait un souvenir fidèle d'incidents mineurs survenus lors d'un événement traumatisant et l'incapacité de se souvenir d'un événement mineur ou insignifiant n'enlève rien à la fiabilité ou à la crédibilité globale du témoin ;
• il est dans la nature humaine d'essayer de donner un sens à des bribes de souvenirs concernant un événement, ce qui peut avoir un impact sur l'exactitude du témoignage d'un témoin concernant les événements ; et
• un enfant pris dans un conflit entre son père et le partenaire de son père est susceptible d'avoir des loyautés contradictoires et un juge doit être prudent avant d'accepter les souvenirs de l'enfant, racontés plusieurs années plus tard, sur des événements qui n'ont peut-être pas été particulièrement importants pour l'enfant à l'époque.

Stéréotypes

Les conclusions de fait et l'évaluation de la crédibilité ne peuvent pas s'appuyer sur des déductions stéréotypées du comportement humain ou sur des [TRADUCTION] « généralisations préjudiciables ». Ce serait une erreur de droit de le faire.

The prohibition against stereotypical inferences does not prevent the judge from using otherwise relevant evidence that could support a stereotype.

Observations faites au tribunal

Un juge ne devrait pas rejeter la preuve de la défense sur la seule base des observations de la constitution du témoin pour déduire sa capacité.

Preuve de collusion ou d'altération

La preuve que le témoin a été influencé par d’autres serait une raison pour ne pas accorder de poids à son témoignage.

Connivence

Il n'est pas nécessaire que le juge [TRADUCTION] « doive » conclure [TRADUCTION] « réellement » qu'il y a eu collusion afin d'écarter le témoignage d'un témoin. Dans certaines circonstances, le juge peut s'appuyer sur une « opportunité de collusion ». Cependant, un témoin ne devrait généralement pas être entièrement discrédité sur la seule base d'une opportunité.

La collusion peut être involontaire, par exemple lorsque plusieurs personnes regardent le même reportage et sont influencées par un seul reportage.

Altération des preuves

L'indépendance de la mémoire d'une personne peut être compromise en étant exposée aux déclarations d'autres personnes.

Un témoin qui a assisté à l'enquête préliminaire avant de faire une déclaration à la police peut être une raison de conclure que son témoignage n'a aucune crédibilité.

Types spéciaux de témoignage

Les juges doivent veiller à éviter de tomber dans une analyse qui compare les deux versions sans évaluer [TRADUCTION] « l’ensemble de la preuve pour établir la preuve de culpabilité hors de tout doute raisonnable ».

Le juge des faits ne devrait pas accorder beaucoup de poids aux récits à décharge en l'absence de preuves étayant la théorie.

Un juge ne doit pas soumettre le témoignage d'un accusé à un examen plus minutieux que celui du plaignant. Le juge doit appliquer un [TRADUCTION] « niveau égal et égal d'analyse minutieuse ».

Il y a des considérations particulières à prendre en compte lors de l'évaluation de la crédibilité dans le cadre d'un voir-dire fondé sur la Charte.

Silence des non-accusés

Un témoin qui garde le silence devant la police pour éviter de s'incriminer, mais qui témoigne plus tard au procès sur des faits incriminants, ne devrait pas voir son témoignage rejeté parce qu'il a agi de manière [TRADUCTION] « raisonnable » en gardant le silence.

Aucune présomption pour ou contre la véracité ou l'exactitude

Il n'existe aucune présomption légale selon laquelle ceux qui témoignent dans des procès pénaux disent la vérité ou qu'ils témoignent avec précision.

Il n'y a aucune règle qui dit que le juge des faits doit croire ou ne pas croire une partie du témoignage d'un témoin.

Crédibilité de l'accusé (le test W.D.)

• Pesation du témoignage de l'accusé

Le test WD, qui concerne l'analyse du témoignage de l'accusé, s'applique au-delà du simple témoignage de l'accusé, mais également à toute preuve présentée par la défense qui entre en conflit avec la preuve de la Couronne sur une question [TRADUCTION] « vitale ».

Évaluation d'une déclaration mise en garde d'un accusé à la police

Lorsque la Couronne présente la déclaration de l'accusé à la police dans le cadre de son dossier, la Cour doit évaluer cette preuve qui aborde une [TRADUCTION] « question vitale » de la même manière que si l'accusé avait lui-même témoigné.

Crédibilité du plaignant ou de la victime

• Crédibilité des plaignants ou des victimes

Crédibilité des personnes issues d'autres cultures

Évaluation des preuves des interprètes

Évaluer la crédibilité par l'intermédiaire d'un interprète nécessite un examen attentif car il est reconnu comme une entreprise beaucoup plus difficile.

Les tribunaux ne devraient pas accorder trop d'importance aux incohérences perçues lorsque les preuves sont transmises par l'intermédiaire d'un interprète.

Crédibilité des enfants

• Crédibilité et fiabilité des enfants témoins

Adultes témoignant d'événements survenus lorsqu'un enfant

Les adultes témoignant d'événements survenus alors qu'ils étaient enfants doivent être évalués à l'aide de facteurs standard pour les témoins adultes. Toutefois, la preuve doit être considérée dans le contexte de l’âge du témoin. Des incohérences mineures doivent être prises en compte à la lumière de l'âge des témoins à l'époque.

Le bon sens doit être appliqué au niveau [TRADUCTION] « d’exactitude et de détail » qui peut manquer dans la perspective du monde d’un enfant.

Crédibilité des policiers

Il n'est pas approprié que les tribunaux prennent en compte le témoignage d'un policier plutôt que celui d'un civil en raison de sa position.

Crédibilité pour d'autres types de témoins

Des témoignages d'experts peuvent être admis pour établir l'effet que la [TRADUCTION] « loi du silence » aura sur un témoin, y compris une réticence à témoigner ou une déclaration antérieure incohérente.

Lors de l'évaluation des témoignages d'experts, le jury a le droit d'accepter ou de rejeter n'importe quelle partie du témoignage et de déterminer le temps d'attente à accorder, tout comme cela est permis pour le témoignage de témoins profanes.

Sujets connexes

• Verdicts
• Prouver les faits (inférences, présomptions, etc.)
• Rôle du juge de première instance

Voir également

• Instructions du Jury