« Test de l'air de réalité » : différence entre les versions

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< Droit pénal
< Défenses

Principes généraux

Avant que le juge des faits puisse considérer une défense de justification ou d'excuse, celle-ci doit avoir une « apparence de vraisemblance ».^[1] Si la défense présentée est vraisemblable, il incombe alors à la Couronne de réfuter au moins un des éléments de la défense hors de tout doute raisonnable.^[2]

Le critère de vraisemblance consiste à déterminer « s'il existe des éléments de preuve au dossier sur la base desquels un jury correctement instruit et agissant raisonnablement pourrait prononcer l'acquittement.^[3]

Objectif

L'objectif du test de la vraisemblance est d'empêcher que des « défenses farfelues » soient présentées au jury, ce qui serait « source de confusion et entraînerait des verdicts déraisonnables ».^[4]

Dans le cadre de sa fonction de gardien du procès, le juge doit veiller à ce que le juge des faits « ne se détourne pas des véritables questions en litige dans une affaire en considérant des défenses que la preuve ne peut raisonnablement étayer ».^[5]

Le but du test n'est pas de « déterminer si la défense est susceptible, peu probable, assez probable ou très probable de réussir ». Il se contente de demander « si le dossier contient suffisamment de faits pour qu'un jury correctement instruit puisse retenir la défense ».^[6]

Nature de la charge qui incombe à l'accusé

Le critère de la réalité crée une charge de preuve, et non une charge de persuasion.^[7]

Procès devant jury

Dans le cadre d'un procès devant jury, le test détermine si le juge donnera des instructions au jury pour qu'il prenne en considération les défenses particulières. Le jury ne devrait être informé que des défenses qui sont appuyées par des preuves.^[8] Par déduction, un « juge a le devoir positif de ne pas soumettre au jury les défenses qui ne reposent sur aucune preuve ».^[9] Il doit y avoir des preuves à l'appui de « chaque » élément de la défense.^[10]

Où cela s'applique

Le test s'applique à « toutes » les défenses^[11] ainsi qu'à tous les éléments de chaque défense.^[12]

Test applicable

Le test exige qu'il y ait « certaines preuves » sur lesquelles « un jury correctement instruit et agissant raisonnablement pourrait fonder un acquittement ».^[13]

Évaluation des preuves

Le juge doit considérer la « totalité des preuves » et supposer que les preuves de la défense sont toutes vraies.^[14] Le juge ne doit pas tenir compte de la crédibilité, tirer des conclusions de fait, tirer des conclusions ou « peser » les preuves.^[15] Il ne devrait pas considérer la probabilité de succès de la défense.^[16]

Le juge peut procéder à une évaluation limitée et fondée sur le bon sens des preuves.^[17]

Le juge doit déterminer si des déductions seraient nécessaires pour que la défense réussisse et si ces déductions tirées des preuves sont raisonnables.^[18]

Lorsque les versions des témoins diffèrent, le juge des faits peut « coller une partie du témoignage du plaignant et une partie du témoignage de l’accusé » pour déterminer s’il y a une apparence de vraisemblance.^[19]

Théories incompatibles

Il n'existe aucune règle interdisant de soumettre au jury une théorie de défense alternative qui est en fait incompatible avec la théorie principale de la défense. Le seul critère applicable est de savoir si cette théorie est vraisemblable sur la base des éléments de preuve.^[20]

Contrôle en appel

La vraisemblance d'une défense est une question de droit qui peut être contrôlée selon la norme de la décision correcte.^[21]

Toutefois, la décision de laisser ou non une défense au jury mérite « une certaine déférence ».^[22] Ce conflit apparent entre les normes peut s'avérer difficile.^[23] La distinction peut être conciliée en ce sens que les cas de preuve directe ne méritent pas de déférence tandis que ceux impliquant des inférences limitées devraient bénéficier d'une « certaine déférence ».^[24]

↑ R c Cinous, 2002 CSC 29 (CanLII), [2002] 2 RCS 3, par McLachlin CJ and Bastarache J, aux paras 53 to 54 and 65
e.g. comments of Watt J. In R c Tomlinson, 2014 ONCA 158 (CanLII), 307 CCC (3d) 36, par Watt JA (3:0), au para 51
↑ Cinous, supra
↑ Cinous, supra, au para 49 ( [TRADUCTION] « The correct approach to the air of reality test is well established. The test is whether there is evidence on the record upon which a properly instructed jury acting reasonably could acquit. ... » )
↑ Cinous, supra, au para 84
↑ R c Singh, 2016 ONSC 3739 (CanLII), 131 WCB (2d) 140, par Fairburn J, au para 36
R c Ronald, 2019 ONCA 971 (CanLII), par Doherty JA, au para 44
↑ R c Buzizi, 2013 CSC 27 (CanLII), [2013] 2 RCS 248, par Fish J (3:2), au para 16
R c Cairney, 2013 CSC 55 (CanLII), [2013] 3 RCS 420, par McLachlin CJ, au para 21
R c Suarez-Noa, 2017 ONCA 627 (CanLII), 350 CCC (3d) 267, par Doherty JA, au para 41
↑ Cinous, supra, au para 52 ( [TRADUCTION] « It is trite law that the air of reality test imposes a burden on the accused that is merely evidential, rather than persuasive. » )
↑ R c Ribic, 2008 ONCA 790 (CanLII), 238 CCC (3d) 225, par Cronk JA, au para 38 (all defences "that are realistically available on the evidence » )
Cinous, supra, au para 50 (“a defence should be put to a jury if and only if there is an evidential foundation for it”)
↑ R c Gunning, 2005 CSC 27 (CanLII), [2005] 1 RCS 627, par Charron J, au para 29
↑ Ribic, supra, au para 38 ( [TRADUCTION] « if evidential support for a necessary element of a defence is lacking, the air of reality test will not be met. » )
↑ Cinous, supra, aux paras 57 et 82
↑ Ribic, supra, au para 38
↑ Cinous, supra, au para 83
↑ Cinous, supra, au para 53 ( [TRADUCTION] « In applying the air of reality test, a trial judge considers the totality of the evidence, and assumes the evidence relied upon by the accused to be true » )
↑ Cinous, supra, au para 54 ( [TRADUCTION] « The trial judge does not make determinations about the credibility of witnesses, weigh the evidence, make findings of fact, or draw determinate factual inferences » )
↑ Cinous, supra, au para 54 ( [TRADUCTION] « whether the defence is likely, unlikely, somewhat likely, or very likely to succeed at the end of the day » )
↑ R c Larose, 2013 BCCA 12 (CanLII), par Chiasson JA, aux paras 27 to 28
↑ Cinous, supra, aux paras 65 et 51tc83
R c Savoury, 2005 CanLII 25884 (ON CA), 200 CCC (3d) 94, par Doherty JA, au para 45
R c Basit, 2013 BCSC 70 (CanLII), par Voith J, au para 7
↑ R c Park, 1995 CanLII 104 (CSC), [1995] 2 RCS 836, par Lamer CJ
R c Esau, 1997 CanLII 312 (CSC), [1997] 2 RCS 777, par Major J
↑ R c Gauthier, 2013 CSC 32 (CanLII), [2013] 2 RCS 403, par Wagner J, au para 29
↑ Cinous, supra, au para 55
R c Tran, 2010 CSC 58 (CanLII), [2010] 3 RCS 350, par Charron J, au para 40
R c McRae, 2005 CanLII 26592 (ON CA), 199 CCC (3d) 536, par Simmons JA, au para 38 ("[T]he question of whether there was an air of reality to the defence of duress is an issue of law » )
R c Ryan, 2011 NSCA 30 (CanLII), 269 CCC (3d) 480, par MacDonald JA, au para 114
R c Budhoo, 2015 ONCA 912 (CanLII), 343 OAC 269, par Benotto JA, au para 40 (" determination as to whether there is an air of reality to a defence is a question of law, subject to appellate review on a correctness standard » )
↑ R c Dupe, 2016 ONCA 653 (CanLII), 340 CCC (3d) 508, par Doherty JA, au para 79
↑ R c Land, 2019 ONCA 39 (CanLII), 145 OR (3d) 29, par Paciocco JA, au para 71
↑ R c Paul, 2020 ONCA 259 (CanLII), par Harvison Young JA, aux paras 26 to 31

Voir également

Autodéfense et défense d'autrui

[1] R c Cinous, 2002 CSC 29 (CanLII), [2002] 2 RCS 3, par McLachlin CJ and Bastarache J, aux paras 53 to 54 and 65
e.g. comments of Watt J. In R c Tomlinson, 2014 ONCA 158 (CanLII), 307 CCC (3d) 36, par Watt JA (3:0), au para 51

[2] Cinous, supra

[3] Cinous, supra, au para 49 ( [TRADUCTION] « The correct approach to the air of reality test is well established. The test is whether there is evidence on the record upon which a properly instructed jury acting reasonably could acquit. ... » )

[4] Cinous, supra, au para 84

[5] R c Singh, 2016 ONSC 3739 (CanLII), 131 WCB (2d) 140, par Fairburn J, au para 36
R c Ronald, 2019 ONCA 971 (CanLII), par Doherty JA, au para 44

[6] R c Buzizi, 2013 CSC 27 (CanLII), [2013] 2 RCS 248, par Fish J (3:2), au para 16
R c Cairney, 2013 CSC 55 (CanLII), [2013] 3 RCS 420, par McLachlin CJ, au para 21
R c Suarez-Noa, 2017 ONCA 627 (CanLII), 350 CCC (3d) 267, par Doherty JA, au para 41

[7] Cinous, supra, au para 52 ( [TRADUCTION] « It is trite law that the air of reality test imposes a burden on the accused that is merely evidential, rather than persuasive. » )

[8] R c Ribic, 2008 ONCA 790 (CanLII), 238 CCC (3d) 225, par Cronk JA, au para 38 (all defences "that are realistically available on the evidence » )
Cinous, supra, au para 50 (“a defence should be put to a jury if and only if there is an evidential foundation for it”)

[9] R c Gunning, 2005 CSC 27 (CanLII), [2005] 1 RCS 627, par Charron J, au para 29

[10] Ribic, supra, au para 38 ( [TRADUCTION] « if evidential support for a necessary element of a defence is lacking, the air of reality test will not be met. » )

[11] Cinous, supra, aux paras 57 et 82

[12] Ribic, supra, au para 38

[13] Cinous, supra, au para 83

[14] Cinous, supra, au para 53 ( [TRADUCTION] « In applying the air of reality test, a trial judge considers the totality of the evidence, and assumes the evidence relied upon by the accused to be true » )

[15] Cinous, supra, au para 54 ( [TRADUCTION] « The trial judge does not make determinations about the credibility of witnesses, weigh the evidence, make findings of fact, or draw determinate factual inferences » )

[16] Cinous, supra, au para 54 ( [TRADUCTION] « whether the defence is likely, unlikely, somewhat likely, or very likely to succeed at the end of the day » )

[17] R c Larose, 2013 BCCA 12 (CanLII), par Chiasson JA, aux paras 27 to 28

[18] Cinous, supra, aux paras 65 et 51tc83
R c Savoury, 2005 CanLII 25884 (ON CA), 200 CCC (3d) 94, par Doherty JA, au para 45
R c Basit, 2013 BCSC 70 (CanLII), par Voith J, au para 7

[19] R c Park, 1995 CanLII 104 (CSC), [1995] 2 RCS 836, par Lamer CJ
R c Esau, 1997 CanLII 312 (CSC), [1997] 2 RCS 777, par Major J

[20] R c Gauthier, 2013 CSC 32 (CanLII), [2013] 2 RCS 403, par Wagner J, au para 29

[21] Cinous, supra, au para 55
R c Tran, 2010 CSC 58 (CanLII), [2010] 3 RCS 350, par Charron J, au para 40
R c McRae, 2005 CanLII 26592 (ON CA), 199 CCC (3d) 536, par Simmons JA, au para 38 ("[T]he question of whether there was an air of reality to the defence of duress is an issue of law » )
R c Ryan, 2011 NSCA 30 (CanLII), 269 CCC (3d) 480, par MacDonald JA, au para 114
R c Budhoo, 2015 ONCA 912 (CanLII), 343 OAC 269, par Benotto JA, au para 40 (" determination as to whether there is an air of reality to a defence is a question of law, subject to appellate review on a correctness standard » )

[22] R c Dupe, 2016 ONCA 653 (CanLII), 340 CCC (3d) 508, par Doherty JA, au para 79

[23] R c Land, 2019 ONCA 39 (CanLII), 145 OR (3d) 29, par Paciocco JA, au para 71

[24] R c Paul, 2020 ONCA 259 (CanLII), par Harvison Young JA, aux paras 26 to 31

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[23]

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 ==Principes généraux==
-Before the trier-of-fact can consider a justification or excuse defence there must be an "air of reality" to the defence.<ref>
+Avant que le juge des faits puisse considérer une défense de justification ou d'excuse, celle-ci doit avoir une « apparence de vraisemblance ».<ref>
-{{CanLIIRP|Cinous|51tb|2002 SCC 29 (CanLII)|[2002] 2 SCR 3}}{{perSCC-H|McLachlin CJ and Bastarache J}}{{atsL|51tb|53| to 54 and 65}}<br>
+{{CanLIIRP|Cinous|51tc|2002 CSC 29 (CanLII)|[2002] 2 RCS 3}}{{perSCC-H|McLachlin CJ and Bastarache J}}{{atsL|51tc|53| to 54 and 65}}<br>
 e.g. comments of Watt J. In {{CanLIIRP|Tomlinson|g51wx|2014 ONCA 158 (CanLII)|307 CCC (3d) 36}}{{perONCA-H|Watt JA}} (3:0){{atL|g51wx|51}}<br>
 </ref>
-Should there be an air of reality to the advanced defence, the burden is then upon the Crown to disprove at least one of the elements of the defence beyond a reasonable doubt.<ref>
+Si la défense présentée est vraisemblable, il incombe alors à la Couronne de réfuter au moins un des éléments de la défense hors de tout doute raisonnable.<ref>
 {{supra1|Cinous}}
 </ref>
-The air of reality test asks "whether there is evidence on the record upon which a properly instructed jury acting reasonably could acquit.<ref>
+Le critère de vraisemblance consiste à déterminer « s'il existe des éléments de preuve au dossier sur la base desquels un jury correctement instruit et agissant raisonnablement pourrait prononcer l'acquittement.<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|49}} ("The correct approach to the air of reality test is well established. The test is whether there is evidence on the record upon which a properly instructed jury acting reasonably could acquit. ...")
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|49}} ( {{Tr}}« The correct approach to the air of reality test is well established. The test is whether there is evidence on the record upon which a properly instructed jury acting reasonably could acquit. ... » )
 </ref>
-; Purpose
+; Objectif
-The purpose of the air of reality test is to prevent "outlandish defences" being put to the jury that would be "confusing and would invite unreasonable verdicts."<ref>
+L'objectif du test de la vraisemblance est d'empêcher que des « défenses farfelues » soient présentées au jury, ce qui serait « source de confusion et entraînerait des verdicts déraisonnables ».<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|84}}</ref>
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|84}}</ref>
-As part of the trial judge's gatekeeper function, the judge must ensure that the trier-of-fact "does not become sidetracked from the real issues in a case by considering defences that the evidence cannot reasonably support."<ref>
+Dans le cadre de sa fonction de gardien du procès, le juge doit veiller à ce que le juge des faits « ne se détourne pas des véritables questions en litige dans une affaire en considérant des défenses que la preuve ne peut raisonnablement étayer ».<ref>
 {{CanLIIRP|Singh|gs1r7|2016 ONSC 3739 (CanLII)|131 WCB (2d) 140}}{{perONSC|Fairburn J}}{{atL|gs1r7|36}}<br>
 {{CanLIIRx|Ronald|j3w2f|2019 ONCA 971 (CanLII)}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atL|j3w2f|44}}<br>
 </ref>
-The purpose of the test is not intended "to assess whether the defence is likely, unlikely, somewhat likely, or very likely to succeed". It only asks "whether the record contains a sufficient factual foundation for a properly instructed jury to give effect to the defence."<ref>
+Le but du test n'est pas de « déterminer si la défense est susceptible, peu probable, assez probable ou très probable de réussir ». Il se contente de demander « si le dossier contient suffisamment de faits pour qu'un jury correctement instruit puisse retenir la défense ».<ref>
-{{CanLIIRP|Buzizi|fxcvh|2013 SCC 27 (CanLII)|[2013] 2 SCR 248}}{{perSCC-H|Fish J}} (3:2){{atL|fxcvh|16}}<br>
+{{CanLIIRP|Buzizi|fxcvh|2013 CSC 27 (CanLII)|[2013] 2 RCS 248}}{{perSCC-H|Fish J}} (3:2){{atL|fxcvh|16}}<br>
-{{CanLIIRP|Cairney|g1nzp|2013 SCC 55 (CanLII)|[2013] 3 SCR 420}}{{perSCC-H|McLachlin CJ}}{{AtL|g1nzp|21}}<br>
+{{CanLIIRP|Cairney|g1nzp|2013 CSC 55 (CanLII)|[2013] 3 RCS 420}}{{perSCC-H|McLachlin CJ}}{{AtL|g1nzp|21}}<br>
 {{CanLIIRP|Suarez-Noa|h52th|2017 ONCA 627 (CanLII)|350 CCC (3d) 267}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atL|h52th|41}}
 </ref>
-; Nature of Burden Upon Accused
+; Nature de la charge qui incombe à l'accusé
-The air of reality test creates an evidential burden, not a persuasive burden.<ref>
+Le critère de la réalité crée une charge de preuve, et non une charge de persuasion.<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|52}} ("It is trite law that the air of reality test imposes a burden on the accused that is merely evidential, rather than persuasive.")</ref>
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|52}} ( {{Tr}}« It is trite law that the air of reality test imposes a burden on the accused that is merely evidential, rather than persuasive. » )</ref>
-; Jury Trials
+; Procès devant jury
-In the context of a jury trial, the test determines whether the judge will give instructions to the jury that they should consider the particular defences.  The jury should be instructed ''only'' of the defences that have evidence supporting it.<ref>
+Dans le cadre d'un procès devant jury, le test détermine si le juge donnera des instructions au jury pour qu'il prenne en considération les défenses particulières. Le jury ne devrait être informé que des défenses qui sont appuyées par des preuves.<ref>
-{{CanLIIRP|Ribic|21mq8|2008 ONCA 790 (CanLII)|238 CCC (3d) 225}}{{perONCA|Cronk JA}}{{atL|21mq8|38}} (all defences "that are realistically available on the evidence")<br>
+{{CanLIIRP|Ribic|21mq8|2008 ONCA 790 (CanLII)|238 CCC (3d) 225}}{{perONCA|Cronk JA}}{{atL|21mq8|38}} (all defences "that are realistically available on the evidence » )<br>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|50}} (“a defence should be put to a jury if and only if there is an evidential foundation for it”)<br>
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|50}} (“a defence should be put to a jury if and only if there is an evidential foundation for it”)<br>
 </ref>
-By inference, a "judge has a positive duty to keep from the jury defences lacking an evidential foundation."<ref>
+Par déduction, un « juge a le devoir positif de ne pas soumettre au jury les défenses qui ne reposent sur aucune preuve ».<ref>
-{{CanLIIRP|Gunning|1kt5b|2005 SCC 27 (CanLII)|[2005] 1 SCR 627}}{{perSCC|Charron J}}{{atL|1kt5b|29}}
+{{CanLIIRP|Gunning|1kt54|2005 CSC 27 (CanLII)|[2005] 1 RCS 627}}{{perSCC|Charron J}}{{atL|1kt54|29}}
 </ref>
-There must be evidence support ''each'' element of the defence.<ref>
+Il doit y avoir des preuves à l'appui de « chaque » élément de la défense.<ref>
-{{supra1|Ribic}}{{atL|21mq8|38}} ("if evidential support for a necessary element of a defence is lacking, the air of reality test will not be met.")</ref>
+{{supra1|Ribic}}{{atL|21mq8|38}} ( {{Tr}}« if evidential support for a necessary element of a defence is lacking, the air of reality test will not be met. » )</ref>
-; Where it Applies
+; Où cela s'applique
-The test applies to ''all'' defences<ref>
+Le test s'applique à « toutes » les défenses<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atsL|51tb|57|}} and {{atsL-np|51tb|82|}}<br>
+{{supra1|Cinous}}{{atsL|51tc|57|}} et {{atsL-np|51tc|82|}}<br>
-</ref> as well as all elements of each defence.<ref>
+</ref> ainsi qu'à tous les éléments de chaque défense.<ref>
 {{supra1|Ribic}}{{atL|21mq8|38}}</ref>
-; Applicable Test
+; Test applicable
-The test requires that there must be "some evidence" upon which "a properly instructed jury acting reasonably could base an acquittal."<ref>
+Le test exige qu'il y ait « certaines preuves » sur lesquelles « un jury correctement instruit et agissant raisonnablement pourrait fonder un acquittement ».<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|83}}<br>
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|83}}<br>
 </ref>
-; Evaluation of Evidence
+; Évaluation des preuves
-The judge must consider the "totality of the evidence" and assume that the defence evidence is all true.<ref>
+Le juge doit considérer la « totalité des preuves » et supposer que les preuves de la défense sont toutes vraies.<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|53}} ("In applying the air of reality test, a trial judge considers the totality of the evidence, and assumes the evidence relied upon by the accused to be true")<br>
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|53}} ( {{Tr}}« In applying the air of reality test, a trial judge considers the totality of the evidence, and assumes the evidence relied upon by the accused to be true » )<br>
 </ref>
-The judge should not consider credibility, make findings of fact, draw inferences, or "weigh" the evidence.<ref>
+Le juge ne doit pas tenir compte de la crédibilité, tirer des conclusions de fait, tirer des conclusions ou « peser » les preuves.<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|54}} ("The trial judge does not make determinations about the credibility of witnesses, weigh the evidence, make findings of fact, or draw determinate factual inferences")</ref>
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|54}} ( {{Tr}}« The trial judge does not make determinations about the credibility of witnesses, weigh the evidence, make findings of fact, or draw determinate factual inferences » )</ref>
-He should not consider the likelihood of success of the defence.<ref>
+Il ne devrait pas considérer la probabilité de succès de la défense.<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|54}} ("whether the defence is likely, unlikely, somewhat likely, or very likely to succeed at the end of the day")
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|54}} ( {{Tr}}« whether the defence is likely, unlikely, somewhat likely, or very likely to succeed at the end of the day » )
 </ref>
-The judge may perform a limited, common sense weighing of the evidence.<ref>
+Le juge peut procéder à une évaluation limitée et fondée sur le bon sens des preuves.<ref>
 {{CanLIIRx|Larose|fvm62|2013 BCCA 12 (CanLII)}}{{perBCCA| Chiasson JA}}{{atsL|fvm62|27| to 28}}<br>
 </ref>
-The judge must consider whether inferences would be necessary for the defence to succeed and whether those inferences from the evidence are reasonable.<ref>
+Le juge doit déterminer si des déductions seraient nécessaires pour que la défense réussisse et si ces déductions tirées des preuves sont raisonnables.<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atsL|51tb|65|}} and {{atsL-np|atL|51tb|83|}}<br>
+{{supra1|Cinous}}{{atsL|51tc|65|}} et {{atsL-np|atL|51tc|83|}}<br>
 {{CanLIIRP|Savoury|1l70h|2005 CanLII 25884 (ON CA)|200 CCC (3d) 94}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atL|1l70h|45}}<br>
 {{CanLIIRx|Basit|fvq6d|2013 BCSC 70 (CanLII)}}{{perBCSC| Voith J}}{{atL|fvq6d|7}}<br>
 </ref>
-Where the stories of witnesses differ, the trier-of-fact may "cobble together some of the complainant’s evidence and some of the accused’s evidence" to determine if there is an air of reality.<ref>
+Lorsque les versions des témoins diffèrent, le juge des faits peut « coller une partie du témoignage du plaignant et une partie du témoignage de l’accusé » pour déterminer s’il y a une apparence de vraisemblance.<ref>
-{{CanLIIRP|Park|1frj1|1995 CanLII 104 (SCC)|[1995] 2 SCR 836}}{{perSCC|Lamer CJ}}<br>
+{{CanLIIRP|Park|1frj1|1995 CanLII 104 (CSC)|[1995] 2 RCS 836}}{{perSCC|Lamer CJ}}<br>
-{{CanLIIRP|Esau|1fqzb|1997 CanLII 312 (SCC)|[1997] 2 SCR 777}}{{perSCC-H|Major J}}
+{{CanLIIRP|Esau|1fqzb|1997 CanLII 312 (CSC)|[1997] 2 RCS 777}}{{perSCC-H|Major J}}
 </ref>
-; Incompatible Theories
+; Théories incompatibles
-There is no rule against putting an alternative defence theory to the jury that is factually incompatible with the defence's principal theory. The only applicable test is whether there is an air of reality based on the evidence.<ref>
+Il n'existe aucune règle interdisant de soumettre au jury une théorie de défense alternative qui est en fait incompatible avec la théorie principale de la défense. Le seul critère applicable est de savoir si cette théorie est vraisemblable sur la base des éléments de preuve.<ref>
-{{CanLIIRP|Gauthier|fxsxs|2013 SCC 32 (CanLII)|[2013] 2 SCR 403}}{{perSCC|Wagner J}}{{atL|fxsxs|29}}
+{{CanLIIRP|Gauthier|fxsxt|2013 CSC 32 (CanLII)|[2013] 2 RCS 403}}{{perSCC|Wagner J}}{{atL|fxsxt|29}}
 </ref>
-; Appellate Review
+; Contrôle en appel
-Whether there is an air of reality to a defence is a question of law and is reviewable on a standard of correctness.<ref>
+La vraisemblance d'une défense est une question de droit qui peut être contrôlée selon la norme de la décision correcte.<ref>
-{{supra1|Cinous}}{{atL|51tb|55}}<br>
+{{supra1|Cinous}}{{atL|51tc|55}}<br>
-{{CanLIIRP|Tran|2dk6j|2010 SCC 58 (CanLII)|[2010] 3 SCR 350}}{{perSCC|Charron J}}{{AtL||40}}<br>
+{{CanLIIRP|Tran|2dk6j|2010 CSC 58 (CanLII)|[2010] 3 RCS 350}}{{perSCC|Charron J}}{{AtL||40}}<br>
-{{CanLIIRP|McRae|1l8gw|2005 CanLII 26592 (ON CA)|199 CCC (3d) 536}}{{perONCA|Simmons JA}}{{atL|1l8gw|38}} ("[T]he question of whether there was an air of reality to the defence of duress is an issue of law")<br>
+{{CanLIIRP|McRae|1l8gw|2005 CanLII 26592 (ON CA)|199 CCC (3d) 536}}{{perONCA|Simmons JA}}{{atL|1l8gw|38}} ("[T]he question of whether there was an air of reality to the defence of duress is an issue of law » )<br>
 {{CanLIIRP|Ryan|fkr6j|2011 NSCA 30 (CanLII)|269 CCC (3d) 480}}{{perNSCA|MacDonald JA}}{{atL|fkr6j|114}}<br>
-{{CanLIIRP|Budhoo|gmphp|2015 ONCA 912 (CanLII)|343 OAC 269}}{{perONCA|Benotto JA}}{{AtL|gmphp|40}} (" determination as to whether there is an air of reality to a defence is a question of law, subject to appellate review on a correctness standard")
+{{CanLIIRP|Budhoo|gmphp|2015 ONCA 912 (CanLII)|343 OAC 269}}{{perONCA|Benotto JA}}{{AtL|gmphp|40}} (" determination as to whether there is an air of reality to a defence is a question of law, subject to appellate review on a correctness standard » )
 </ref>
-However, the decision on whether to leave a defence to the jury is entitled to "some deference."<ref>
+Toutefois, la décision de laisser ou non une défense au jury mérite « une certaine déférence ».<ref>
 {{CanLIIRP|Dupe|gt7c5|2016 ONCA 653 (CanLII)|340 CCC (3d) 508}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atL|gt7c5|79}}
 </ref>
-This apparent conflict between standards can prove difficult.<Ref>
+Ce conflit apparent entre les normes peut s'avérer difficile.<Ref>
 {{CanLIIRP|Land|hx5dz|2019 ONCA 39 (CanLII)|145 OR (3d) 29}}{{perONCA|Paciocco JA}}{{atL|hx5dz|71}}<br>
 </ref>
-The distinction can be reconciled whereby direct evidence cases do not afford deference while those involving limited inferences should be accorded "some deference."<Ref>
+La distinction peut être conciliée en ce sens que les cas de preuve directe ne méritent pas de déférence tandis que ceux impliquant des inférences limitées devraient bénéficier d'une « certaine déférence ».<Ref>
 {{CanLIIRx|Paul|j6gn0|2020 ONCA 259 (CanLII)}}{{perONCA|Harvison Young JA}}{{atsL|j6gn0|26| to 31}}
 </ref>