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De Le carnet de droit pénal
Version datée du 21 août 2024 à 21:24 par
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Catégorie:Détermination de la peine
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Pages dans la catégorie « Adolescents »
Cette catégorie comprend 15 pages, dont les 15 ci-dessous.
A
Accès aux dossiers relatifs aux poursuites judiciaires contre les jeunes
D
Dispositions pour les jeunes contrevenants
Droit des jeunes d'informer leurs parents
Détermination de la peine pour les jeunes
F
Facteurs de la détermination de la peine pour les jeunes
H
Modèle:HeaderYouthSentencing
I
Interdictions de publication relatives aux poursuites judiciaires contre les jeunes
J
Jeunes purgeant des peines de garde
M
Mesures extrajudiciaires pour les jeunes contrevenants
O
Ordonnances de garde et de surveillance
Ordonnances de probation pour jeunes
P
Peines pour adultes pour jeunes contrevenants
Principes et objectifs de la détermination de la peine pour les jeunes
R
Rapports présentenciels sur les jeunes
S
Surveillance sous conditions Ordonnance
Catégorie
:
Détermination de la peine
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