« Causalité » : différence entre les versions

De Le carnet de droit pénal
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==Causation by Offence==
==Causalité par infraction==
A person who intentionally stabs another person will generally be considered to have intended to cause bodily harm.<ref>
Une personne qui poignarde intentionnellement une autre personne sera généralement considérée comme ayant eu l'intention de causer des lésions corporelles.<ref>{{CanLIIRP|Abbaya|5qt5|2000 ABPC 202 (CanLII)|52 WCB (2d) 406}}{{perABPC|Allen J}}{{atL|5qt5|76}}<br>
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===Homicide===
===Homicide===
* [[Causation of Death]]
* [[Cause du décès]]


===Accident===
===Accident===
A panic response to circumstances may render an act involuntary.<ref>
Une réaction de panique face aux circonstances peut rendre un acte involontaire.<ref>
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Version du 23 juin 2024 à 09:53

Ang

Fr

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Principes généraux

Certaines infractions du Code criminel exigent non seulement que le contrevenant commette un acte interdit et qu'il ait la mens rea requise, mais également que l'acte ait entraîné un résultat particulier. La responsabilité pénale pour le lien de causalité doit être établie en fait et en droit.[1] Cela établit une distinction entre la cause physique, biologique ou médicale d'un résultat particulier et la limite juridique qui attribuerait la responsabilité du résultat à l'accusé.

La norme pour prouver le lien de causalité est la même que pour toutes les infractions d'homicide, y compris le meurtre, l'homicide involontaire, la conduite d'un véhicule à moteur causant la mort.[2] De même, la norme s’applique également aux infractions impliquant des lésions corporelles.

La norme pénale de causalité en matière pénale est que "[the] accused's conduct be at least a contributing cause of the [result], outside the de minimis range"[3]

Le droit pénal n'inclut aucune question de négligence contributive et ne répartit pas non plus la responsabilité pour le préjudice causé en dehors du prononcé de la peine.[4]

La conclusion de prévisibilité peut être réfutée par des preuves d'intoxication.[5]

  1. R c Nette, 2001 SCC 78 (CanLII), [2001] 3 SCR 488, par Arbour J, au para 44
  2. R c KL, 2009 ONCA 141 (CanLII), 248 OAC 260, par Watt JA, au para 17
  3. KL, supra, au para 17 citing:
    R c Smithers, 1977 CanLII 7 (SCC), [1978] 1 SCR 506, per Dickson J, au p. 519
    Nette, supra, aux paras 71 and 72
  4. Nette, supra, au para 49
    KL, supra, au para 18
  5. R c Seymour, 1996 CanLII 201, [1996] 2 SCR 252, per Cory J, au para 23
    See R c Daley, 2007 SCC 53 (CanLII), [2007] 3 SCR 523, par Bastarache J for details on the law of intoxication

Offences where causation is an essential element

Causalité par infraction

Une personne qui poignarde intentionnellement une autre personne sera généralement considérée comme ayant eu l'intention de causer des lésions corporelles.[1]

  1. R c Abbaya, 2000 ABPC 202 (CanLII), 52 WCB (2d) 406, par Allen J, au para 76

Homicide

Accident

Une réaction de panique face aux circonstances peut rendre un acte involontaire.[1]

  1. R c Leinen, 2013 ABCA 283 (CanLII), 301 CCC (3d) 1, per Hunt JA, au para 117

Case Digests

See Also