Exception des co-conspirateurs au ouï-dire

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Principes généraux

L'exception au ouï-dire des co-conspirateurs permet l'admission de déclarations extrajudiciaires faites par un co-conspirateur contre l'accusé.

L'exception existe [TRADUCTION] « parce que les conspirateurs sont des agents les uns des autres, leurs actes au sein de l'agence sont admissibles les uns contre les autres. »

En général, un complot est un [TRADUCTION] « accord entre deux ou plusieurs personnes pour accomplir un acte illégal, ou pour accomplir un acte légal par des moyens illégaux. » Les éléments essentiels requièrent (a) un accord (b) une intention de s'entendre (c) un objectif criminel et (d) une intention de réaliser cet objectif. La preuve d'un complot est presque toujours circonstancielle. Les preuves directes sont rares.

Test Carter

La Couronne doit prouver hors de tout doute raisonnable :

1. qu'il y a eu complot en vue de commettre une infraction hors de tout doute raisonnable
2. que l'accusé était [TRADUCTION] « probablement un participant » ou un membre du complot (prépondérance des probabilités)
3. si la Couronne avait prouvé sa [TRADUCTION] « participation » hors de tout doute raisonnable, alors l'exception s'applique;
4. les propos ont été tenus en vue de favoriser le complot.

Cette exception n'est ni limitée ni obsolète malgré le chevauchement avec l'approche fondée sur des principes.

Pour déterminer si le complot a existé, le tribunal peut tenir compte de [TRADUCTION] « tous les éléments de preuve ». Cela comprend tous les éléments de preuve admissibles ainsi que la déclaration par ouï-dire présumée dont on cherche à faire admettre l'existence. Ces éléments de preuve ne sont pas nécessairement admissibles à l'étape visant à déterminer si l'accusé était membre du complot.

L'existence d'un complot ne peut être établie uniquement sur la base des condamnations pénales ou des plaidoyers de culpabilité d'un co-conspirateur.

Pour déterminer l'appartenance de l'accusé, le juge peut « seulement » prendre en compte les éléments de preuve « directement admissibles contre l'accusé ». Les éléments de preuve des actes et des paroles des co-conspirateurs peuvent fournir un contexte et une compréhension de l'accusé. Le contexte des actes et des paroles de l'accusé doit être pris en compte bien.

Les éléments de preuve pris en considération ne doivent être que des éléments de preuve admissibles contre l’accusé. Evidence can include hearsay statements of the accused that are against interest.

Dans la dernière étape du test visant à déterminer si la déclaration a été faite en vue de la conspiration, le tribunal ne peut prendre en considération que les actes et déclarations faits [TRADUCTION] « en vue » de la conspiration. Par conséquent, les actes et les paroles antérieurs à la formation de la conspiration ne sont pas admissibles à cette fin. Toutefois, il peut être utilisé pour prouver l'origine, le caractère et l'objet du complot.

Les actes et les paroles survenant après la réalisation du complot peuvent être utilisés lorsque les actes ou les paroles sont [TRADUCTION] « immédiatement liés au crime spécifié comme objet du complot et nécessaires à sa réussite, s'inscrivent dans le projet commun et contribuent à la réalisation du complot ».

Les actes ou les paroles [TRADUCTION] « en faveur » d'un complot [TRADUCTION] « sont ceux qui ont fait avancer le complot, et non les discussions ou descriptions narratives, ou les déclarations faites après que l'objet du complot a été exécuté, comme les déclarations faites à la police après les faits. »

Les mots [TRADUCTION] « en vue de favoriser » peuvent inclure [TRADUCTION] « des assurances et des mises à jour données par un membre à un autre » ainsi que [TRADUCTION] « des actes accomplis pour éviter d’être détectés ».

La disponibilité du co-conspirateur n’est pas déterminante pour savoir si l’exception s’applique.

Cette règle s’applique même dans les cas où il n’y a que deux conspirateurs.

Norme de preuve

Lorsqu'aucune accusation de complot n'a été portée, la Couronne n'a qu'à prouver le complot selon la norme de la prépondérance des probabilités.

Nécessité et fiabilité

Lorsque la déclaration satisfait à toutes les étapes du test Carter, elle répondra à l'exigence de fiabilité pour le ouï-dire.

Lorsque le déclarant de la déclaration est accusé conjointement, l'élément de nécessité requis pour le ouï-dire est alors satisfait. Cela est également vrai pour toute autre circonstance où le déclarant n'est pas contraignable.

Lorsque le déclarant est disponible pour témoigner, par exemple lorsqu'il n'est pas accusé, cela peut signifier que la nécessité ne peut pas être établie. Il n'existe pas de règle absolue dans les cas où le déclarant est disponible. Elle devrait être appliquée [TRADUCTION] « avec souplesse ». Cela ne semble pas constituer un obstacle lorsque la déclaration a été enregistrée.