Caractère suffisant des motifs

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Principes généraux

L'examen en appel des motifs de la décision doit être effectué « fonctionnellement » et [TRADUCTION] « contextuellement ». Cela peut inclure de garder la [TRADUCTION] « question fondamentale » de la culpabilité comme [TRADUCTION] « objectif central » de l’analyse.

Le juge du procès doit considérer la preuve [TRADUCTION] « dans son ensemble », sous peine de commettre une erreur de droit.

En pratique, la décision du juge doit exposer les positions contradictoires des parties sur les faits et le droit et expliquer les conclusions du juge sur les faits et le droit.

L'accusé peut faire appel d'un verdict au motif que les motifs de la Cour étaient insuffisants. Le caractère suffisant des motifs ne constitue pas un moyen d'appel [TRADUCTION] « autonome ». Il s'agit plutôt d'un élément d'un motif d'appel relatif au "verdict raisonnable" prévu à l'art. 686(1)(a)(i) ou pour une [TRADUCTION] « erreur judiciaire » en vertu du par. 686(1)(a)(iii).

Objet des motifs

Le but de la motivation est de « montrer pourquoi le juge est parvenu à sa conclusion ».

Il existe également la présomption légale selon laquelle les juges connaissent la loi et l'appliquent correctement. Le besoin de raisons est mis en balance avec le danger de [TRADUCTION] « ralentir considérablement le système de justice ». Les juges exposent quotidiennement leurs motifs oralement, limitant souvent leurs motifs aux points essentiels. Un tribunal de révision ne peut pas [TRADUCTION] « exiger d’eux qu’ils expliquent en détail le processus qu’ils ont suivi pour parvenir à un verdict ».

Généralement, des raisons sont nécessaires pour répondre à toute preuve confuse ou contradictoire sur une question importante.

Fardeau

Il incombe à l'appelant de démontrer que le juge n'a pas suffisamment motivé.

Norme de preuve de l'insuffisance

La norme de contrôle relative à l'insuffisance des motifs est celle du [TRADUCTION] « caractère suffisant ». Les motifs seront adéquats [TRADUCTION] « si, lus dans leur contexte global, ils remplissent le triple objectif d’informer les parties du fondement du verdict, d’assurer la responsabilité publique et de permettre un appel significatif. »

La [TRADUCTION] « question centrale pour déterminer si les motifs du juge du procès sont suffisants est de savoir si les motifs, lus dans leur contexte, démontrent pourquoi le juge a décidé comme il l’a fait. »

Le juge doit seulement démontrer [TRADUCTION] « qu'il a saisi les enjeux ainsi définis par la défense ».

Pour former un moyen d'appel valable, l'appelant doit démontrer que 1) les raisons étaient insuffisantes et 2) que le défaut a créé "un préjudice à l'exercice de son droit légal de faire appel dans une affaire pénale"

Pas besoin d'être exhaustif

Le juge n'est pas tenu de « répondre à tous les arguments, concilier toutes les faiblesses de la preuve, se référer à toutes les preuves contradictoires et exposer toutes les conclusions tirées pour parvenir à un verdict ».

Il n'est pas nécessaire de faire référence dans le jugement écrit à chaque élément de preuve présenté.

Ce n’est pas parce que le juge n’a pas pris en compte toutes les considérations qu’il a faites qu’il n’a pas pris en compte d’autres raisons ou qu’il n’a pas exercé son pouvoir discrétionnaire judicieusement.

Copie judiciaire

La copie judiciaire est une pratique [TRADUCTION] « ancienne » et acceptable. Cependant, si la copie [TRADUCTION] « conduisait une personne raisonnable, et compte tenu de toutes les circonstances pertinentes, à conclure que le processus décisionnel était fondamentalement inéquitable » du fait que le juge n'a pas réfléchi aux faits, aux arguments et aux questions en jeu et prendre une décision [TRADUCTION] « impartiale » et [TRADUCTION] « indépendante », alors la décision peut être annulée.

Le défaut d’attribution des sources, en soi, ne réfute pas la présomption d’impartialité et d’intégrité judiciaire. La réfutation exige qu'une personne raisonnable, informée des circonstances, conclue que le juge n'a pas réfléchi à la preuve et aux questions en litige et n'a pas rendu un jugement impartial et indépendant.

Éléments nécessaires

Les motifs du jugement seront suffisants lorsque les motifs [TRADUCTION] « lus dans leur contexte montrent pourquoi le juge a décidé comme il l'a fait » sur les chefs d'accusation appropriés.

Le juge est tenu de motiver sa décision concernant le verdict.

Un jugement est suffisant si, « lu dans son contexte, il montre pourquoi le juge a décidé comme il l'a fait ».

L'examen en appel doit adopter une [TRADUCTION] « approche fonctionnelle » lorsqu'il s'agit d'examiner le caractère suffisant des motifs. Une approche fonctionnelle nécessite un examen des preuves et des arguments des avocats.

Dans une affaire qui repose sur la détermination de la crédibilité, les motifs doivent être [TRADUCTION] « examinés à la lumière de la déférence accordée aux juges de première instance quant aux conclusions sur la crédibilité ». Une intervention sur cette base pour les cas de crédibilité devrait être [TRADUCTION] « rare ». En l'absence d'une [TRADUCTION] « erreur manifeste et dominante de la part du juge du procès », la perception du juge doit être respectée.

Les juges n’ont aucune obligation de répondre à tous les arguments avancés par les avocats. Le juge ne doit pas non plus articuler son examen de chaque partie de la preuve.

Le Code criminel oblige spécifiquement les juges à donner des motifs dans certaines circonstances, par exemple lorsqu'ils déterminent l'admissibilité des antécédents sexuels d'un plaignant  ; ordonner la production de renseignements personnels préalables (article 278.8(1)); et lors de l'imposition d'une peine .

La raison doit être « suffisamment intelligible » pour permettre un examen en appel.

Un verdict doit être fondé exclusivement sur les preuves admissibles entendues au procès. Si un juge du procès a mal interprété la preuve, y compris en recourant à des éléments dont il ne disposait pas, et que ces erreurs [TRADUCTION] « jouent un rôle essentiel dans le raisonnement menant à une déclaration de culpabilité, alors… la déclaration de culpabilité de l'accusé n'est pas fondée exclusivement sur la preuve et n'est pas un [TRADUCTION] « vrai » verdict ».

Crédibilité

Concernant les conclusions concernant la crédibilité, l'analyse [TRADUCTION] « devrait être axée sur la question de savoir si les motifs répondent aux enjeux actuels de l'affaire, compte tenu de la preuve dans son ensemble et des arguments des avocats » Cela n'exige cependant pas que [TRADUCTION] « les motifs soient si détaillés qu'ils permettent à une cour d'appel de rejuger l'intégralité de l'affaire en appel. Il n'est pas nécessaire de prouver que le juge du procès était conscient de tous les éléments de preuve et les a examinés, ni de répondre à chacun des éléments de preuve. argumentation du conseil." Les affaires de crédibilité exigent que le tribunal explique suffisamment comment les problèmes de crédibilité ont été résolus. Ne pas le faire peut être une erreur réversible.

Les évaluations de crédibilité doivent bénéficier d'un degré élevé de déférence.

Verdicts incohérents

Lorsque le juge ou le jury rend des verdicts [TRADUCTION] « irréconciliables, tels qu'aucun jury raisonnable, correctement instruit, n'aurait pu les rendre sur la base de la preuve », alors le verdict est déraisonnable.

Moment des raisons

Les motifs de décision peuvent ne pas être valides lorsque le délai entre la décision et la publication des motifs est tel qu'« une personne raisonnable ne peut être convaincue que les motifs de jugement reflètent réellement le processus de raisonnement qui a mené à la décision. »

Tous les motifs publiés [TRADUCTION] « sont présumés refléter le raisonnement qui l'a conduit [le juge du procès] à sa décision. » La présomption est réfutable par des facteurs tels que l'écoulement du temps qui fait qu'« une personne raisonnable pourrait craindre que les motifs écrits soient, en fait, une justification après coup des verdicts plutôt qu'un exposé du raisonnement qui a conduit à la décision. ."

Norme d'examen

Les raisons doivent être examinées lors d'un test fonctionnel. "The requirement of reasons is tied to their purpose and the purpose varies with the context" La manière fonctionnelle et substantielle consiste à prendre les motifs [TRADUCTION] « dans leur ensemble, dans le contexte de la preuve, des arguments et des questions en litige au procès, avec une appréciation des buts ou des fonctions pour lesquels les motifs sont donnés. Il doit y avoir une logique lien entre le verdict et les motifs

L'objectif du tribunal de révision est « d'isoler les situations dans lesquelles des lacunes dans les motifs du procès justifieront une intervention en appel et soit un acquittement, soit un nouveau procès. »

Lorsqu'on examine le caractère suffisant, ce n'est pas la décision seule qui doit être prise en compte, mais plutôt [TRADUCTION] « ce que le juge du procès a déclaré dans le contexte du dossier, des questions en litige et des arguments de l'avocat au procès ».

Lorsqu'une décision orale et écrite contient des conclusions et des raisons incohérentes par rapport aux conclusions clés, un nouveau procès peut être justifié.

Les motifs du juge de première instance doivent être examinés selon la [TRADUCTION] « norme du caractère suffisant ». Les raisons sont adéquates si, dans leur ensemble, elles atteignent trois objectifs :

1. informer les parties du fondement du verdict,
2. assurer la responsabilité publique et
3. permettant une forme d'appel.

Le fait de ne pas évaluer le témoignage d'un plaignant à la lumière de preuves indépendantes contradictoires est une erreur réversible.

Des raisons insuffisantes ne justifient pas à elles seules un appel à moins que cette lacune ne crée un « préjudice à l'exercice de son droit légal de faire appel dans une affaire pénale ».

Il existe trois catégories de cas où le préjudice est causé par des raisons déficientes :

1. Allégations de verdicts déraisonnables ;
2. Allégations d'erreurs de droit ; et
3. Cas d'erreur judiciaire.

Des motifs insuffisants constituent une erreur de droit lorsqu’ils empêchent tout examen valable en appel.

Déférence envers le juge de première instance

Lors de la révision d'une décision, il faut « être sensible au rôle et à l'avantage du juge du procès dans la formulation de conclusions de fait et de crédibilité ».

Voir également

• Verdicts du procès