« Connaissance et aveuglement volontaire » : différence entre les versions

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< Droit pénal

Principes généraux

La connaissance est la prise de conscience d'un fait ou d'une circonstance. C'est un état d'esprit, qui est généralement prouvé par inférence à partir des circonstances environnantes.^[1]

En ce qui concerne les objets, il n'est pas nécessaire que l'accusé ait connaissance des détails exacts de la « chose ». La connaissance de sa nature est suffisante.^[2]

La preuve de la connaissance est une « enquête subjective » sur ce que l'accusé savait réellement et « non » sur « ce qu'il aurait dû savoir ».^[3]

La connaissance de la nature d'un objet peut être prouvée par une connaissance réelle ou par un aveuglement volontaire.^[4]

↑ R c Aiello, 1978 CanLII 2374 (ON CA), 38 CCC (2d) 485, par Martin JA - la Couronne n'est pas tenue de prouver la connaissance par une preuve directe
↑ R c Buzzanga et Durocher, 1979 CanLII 1927 (ON CA), , 101 DLR (3d) 488, (1979), 25 OR (2d) 705, par Martin JA, au p. 717
↑ R c Tyrell, 2014 ONCA 617 (CanLII), 123 OR (3d) 109, par Doherty JA, au para 30
↑ R c Hanano, 2008 MBQB 121 (CanLII), 230 Man R (2d) 262, par Spivak J, au para 16

Aveuglement volontaire

L'aveuglement volontaire fait référence à l'état d'esprit de l'accusé. La doctrine attribue « la connaissance à une partie dont de forts soupçons ont été éveillés, mais qui s'abstient de faire des recherches pour confirmer ces soupçons. La doctrine sert à annuler les tentatives d'auto-immunisation contre la responsabilité criminelle en refusant délibérément d'acquérir une connaissance réelle. »^[1]

Elle ne « définit pas la mens rea pour des infractions particulières ». Elle remplace plutôt la connaissance réelle lorsqu'elle est un élément de la mens rea.^[2]En fait, l'aveuglement volontaire est l'état d'« ignorance délibérée » d'un fait précis.^[3]

Il ne suffit pas qu'il y ait un soupçon dans l'esprit de l'accusé. Il faut plutôt que l’accusé ait « virtuellement eu connaissance du fait crucial et ait intentionnellement refusé de le connaître ».^[4]

Il ne suffit pas non plus qu’il y ait simplement « défaut d’enquêter ». L’ignorance doit être « délibérée ».^[5]

La décision vise à déterminer si « l’accusé a fermé les yeux parce qu’il savait ou soupçonnait fortement que regarder lui permettrait de se rendre compte de la situation »^[6]

La doctrine ne repose pas sur « ce qu’une personne raisonnable aurait fait, mais exige une conclusion selon laquelle l’accusé, ayant des soupçons réels, s’est délibérément abstenu de se renseigner parce qu’il ne voulait pas que ses soupçons soient confirmés ».^[7] En d'autres termes, il ne s'agit pas d'une forme de « connaissance constructive » au sens d'une norme de raisonnabilité.^[8]

Lorsque l'aveuglement volontaire est établi, « la connaissance imputée est l'équivalent d'une connaissance subjective réelle ». ^[9] C'est lorsque l'accusé « ferme les yeux parce qu'il sait ou soupçonne fortement que regarder lui permettra d'avoir une idée précise » que sa conduite devient coupable.^[10] Cela est vrai même pour un délit de meurtre.^[11]

Avant que la doctrine ne s'applique, « il faut se rendre compte que le fait en question est probable, ou, au moins, « possible au-dessus de la moyenne »^[12] L'accusé doit avoir « soupçonné le fait ; il a réalisé sa probabilité ; mais il s'est abstenu d'obtenir la confirmation finale parce qu'il voulait pouvoir nier sa connaissance.^[13]

Dans certaines circonstances, « lorsqu'un accusé a fait quelques recherches ou des recherches de base, mais nourrissait toujours des soupçons, il reste loisible au juge des faits de conclure à l'aveuglement volontaire. »^[14]

L'aveuglement volontaire a été imputé lorsque l'accusé a simplement déclaré : « Quoi que vous vouliez faire, faites-le. Ne le faites pas en ma présence. Je ne veux rien voir. »^[15]

Un tribunal peut vouloir faire des recherches comme suit :^[16]

Les soupçons de l’accusé ont-ils été éveillés au sujet d’un fait qui révélerait une conséquence ou une circonstance interdite ?
Les soupçons de l’accusé au sujet de la conséquence ou de la circonstance interdite sont-ils probables ou au moins « possibles au-dessus de la moyenne » ?
L’accusé a-t-il demandé des renseignements au sujet des soupçons ?
Si l’accusé a demandé des renseignements au sujet des soupçons, a-t-il conservé de véritables soupçons après l’enquête ?

Si l’accusé avait de véritables soupçons après l’enquête, a-t-il demandé des renseignements supplémentaires au sujet des soupçons ?

La conclusion d'aveuglement volontaire équivaut à conclure qu'il avait l'intention de « nier la connaissance » du fait et « de tromper l'administration de la justice ».^[17]

Il doit y avoir une conclusion de suspicion subjective de la part de l'accusé.^[18] Le critère n'est pas objectif. Il importe peu que l'accusé « aurait dû » ou aurait « normalement » eu connaissance du fait en cause.^[19]

La détermination de l'aveuglement volontaire est contextuelle et doit être faite à la « lumière de toutes les circonstances ».^[20]

Air of Reality

L'air of reality de l'aveuglement volontaire peut être fondé sur des preuves circonstancielles évaluées dans l'ensemble de la preuve.^[21] Il y aura un air de réalité lorsque les circonstances sont « intrinsèquement suspectes ».^[22]

Soupçon

Le degré de connaissance doit être un « soupçon réel » dans l’esprit de l’accusé « qui amène l’accusé à voir la nécessité d’une enquête ».^[23] D’autres ont décrit la norme comme exigeant que l’accusé soit démontré comme ayant « fortement soupçonné » que l’enquête aurait créé une connaissance réelle.^[24]

Le juge n’a pas besoin de décrire ce « degré de soupçon au-delà de la conclusion selon laquelle il était suffisant dans l’esprit de l’accusé » pour exiger une enquête. enquête.^[25]

« Une enquête » et des mesures raisonnables

Lorsque la Couronne invoque l'aveuglement volontaire et que la preuve démontre qu'une « enquête » a été menée de la part de l'accusé, la question est alors de savoir si « la Couronne a prouvé hors de tout doute raisonnable que malgré cette enquête, l'accusée est restée méfiante et s'est abstenue de faire toute autre enquête parce qu'elle préférait rester dans l'ignorance de la vérité. »^[26]

Lorsque le juge peut conclure que l'accusé a pris « toutes les mesures raisonnables pour établir la vérité », il ne peut y avoir de conclusion d'aveuglement volontaire.^[27]

Enquêtes

Une personne n'est pas absoute de l'aveuglement volontaire simplement parce qu'une enquête a été menée et qu'une réponse négative a été reçue.^[28] L'effort requis pour mener une enquête semble dépendre du niveau de suspicion.^[29]

Comparé à l'imprudence

L'imprudence diffère de l'aveuglement volontaire car l'imprudence concerne « l'attitude » de l'accusé une fois qu'il est conscient du risque d'un résultat particulier que sa conduite pourrait produire.^[30]

La culpabilité d'imprudence découle de la « conscience du risque » tandis que dans le cas d'aveuglement volontaire, elle découle de la responsabilité de l'accusé pour « avoir délibérément refusé de s'enquérir alors qu'il sait qu'il y a des raisons de le faire ».^[31]

↑ R c Briscoe, 2008 ABCA 327 (CanLII), 237 CCC (3d) 41, per Martin JA, au para 19 aff'd at [2010] 1 RCS 411, 2010 CSC 13 (CanLII), per Charron J
R c Jorgensen, 1995 CanLII 85 (SCC), [1995] 4 RCS 55, par Sopinka J, aux pp. 157 - 158
R c Sault Ste. Marie, 1978 CanLII 11 (SCC), [1978] 2 RCS 1299, per Dickson J, au p. 1309 ("Where the offence is criminal, the Crown must establish a mental element, namely, that the accused who committed the prohibited act did so intentionally or recklessly, with knowledge of the facts constituting the offence, or with wilful blindness toward them.") -- early instance of doctrine of wilful blindness
↑ Briscoe, supra (ABCA), au para 21
↑ Briscoe, supra (ABCA), au para 24
R c Souter, [1997] A.J. No 330(*pas de liens CanLII) , at paras 9 à 10
↑ Briscoe, supra (ABCA), au para 20
cf. R c Lagace, 2003 CanLII 30886 (ON CA), 181 CCC (3d) 12, par Doherty JA, aux paras 25 à 26 Il doit y avoir « un soupçon réel » justifiant la nécessité d’une enquête plus approfondie
↑ R c Farmer, 2014 ONCA 823 (CanLII), 318 CCC (3d) 322, par Sharpe JA, au para 24
↑ Jorgensen, supra, au para 103
↑ Briscoe, supra (ABCA), au para 21
↑ R c Callejas, 2011 ONCA 393 (CanLII), OJ No 2232, par curiam, au para 8
R c Laronde, 2010 BCCA 430 (CanLII), 295 BCAC 181, par Bennett JA, aux paras 28 à 35
R c Smith, 2008 ONCA 101 (CanLII), 233 OAC 145, par curiam, aux paras 5 à 6
R c Malfara, 2006 CanLII 17318 (ON CA), [2006] OJ No 2069 (CA), per curiam, au para 2 (“Where willful blindness is in issue, the question is not whether the accused should have been suspicious, but whether the accused was in fact suspicious”)
↑ Briscoe, supra (ABCA), au para 21
R c Wolsey, 2008 BCCA 159 (CanLII), 233 CCC (3d) 205, par Huddart JA, au para 28
↑ , ibid., au para 28 (" It arises where an accused “shut his eyes because he knew or strongly suspected that looking would fix him with knowledge” of the facts rendering his conduct culpable")
Jorgensen, supra, au para 103
↑ Briscoe, supra
↑ Jorgenson, supra, aux pp. 158 à 159
↑ Jorgenson, supra, au p. 159
↑ R c Rashidi-Alvije, 2007 ONCA 712 (CanLII), 229 OAC 365, par Gillese JA, au para 24
R c Lagace, 2003 CanLII 30886 (ON CA), 181 CCC (3d) 12, par Doherty JA, aux paras 27-29{{{3}}}
R c Niemi, 2006 CanLII 13949 (ON CA), 208 CCC (3d) 119, par Juriansz JA, au para 77
↑ Briscoe, supra
↑ R c Bailey, 2014 ABPC 103 (CanLII), par Fradsham J, au para 396
↑ R c Sansregret, 1985 CanLII 79 (SCC), 18 CCC (3d) 223, par Juge McIntyre
R c Tejani, 1995 CanLII 786 (ON CA), par curiam
↑ R c Calder, 2011 NSSC 96 (CanLII), par Coady J, au para 57 citing Stuart (Canadian Criminal Law, 1982, The Carswell Company Ltd., p. 130 ("Our courts have generally insisted that the concept of wilful blindness is of narrow scope and involves no departure from the subjective focus on the workings of the accused's mind. It involves deliberate ignorance or an actual process of suppressing a suspicion. ")
↑ R c Barbeau, 1996 CanLII 6391 (QC CA), 110 CCC (3d) 69, par Rothman JA ("The test was not whether appellant "should" have known or should "normally" have known from the suspicious circumstances that her husband was probably involved in a conspiracy to import cocaine. The question was whether the circumstances were such that she, herself, was, in fact, suspicious that this was the case but deliberately refrained from making inquiries so that she could remain in ignorance as to the truth.")
↑ Jorgensen, supra, au para 101
↑ R c Anderson, 2020 ONCA 780 (CanLII), par curiam
↑ , ibid.
↑ R c Lagace, 2003 CanLII 30886 (ON CA), 181 CCC (3d) 12, par Doherty JA, au para 26
↑ Briscoe, supra (ABCA), au para 103
↑ , ibid., aux paras 24 et 25
↑ , ibid.
↑ , ibid.
↑ Souter, supra, at paras 17 à 18
↑ p. ex. Souter, supra, at paras 17 à 18
↑ Wolsey, supra, au para 28
R c Sansregret, 1985 CanLII 79 (SCC), [1985] 1 RCS 570, par McIntyre J, au para 22 ("Wilful blindness is distinct from recklessness because, while recklessness involves knowledge of a danger or risk and persistence in a course of conduct which creates a risk that the prohibited result will occur, wilful blindness arises where a person who has become aware of the need for some inquiry declines to make the inquiry because he does not wish to know the truth.")
↑ , ibid., au para 22 ("The culpability in recklessness is justified by consciousness of the risk and by proceeding in the face of it, while in wilful blindness it is justified by the accused's fault in deliberately failing to inquire when he knows there is reason for inquiry")

Voir également

[1] R c Aiello, 1978 CanLII 2374 (ON CA), 38 CCC (2d) 485, par Martin JA - la Couronne n'est pas tenue de prouver la connaissance par une preuve directe

[2] R c Buzzanga et Durocher, 1979 CanLII 1927 (ON CA), , 101 DLR (3d) 488, (1979), 25 OR (2d) 705, par Martin JA, au p. 717

[3] R c Tyrell, 2014 ONCA 617 (CanLII), 123 OR (3d) 109, par Doherty JA, au para 30

[4] R c Hanano, 2008 MBQB 121 (CanLII), 230 Man R (2d) 262, par Spivak J, au para 16

[5] R c Briscoe, 2008 ABCA 327 (CanLII), 237 CCC (3d) 41, per Martin JA, au para 19 aff'd at [2010] 1 RCS 411, 2010 CSC 13 (CanLII), per Charron J
R c Jorgensen, 1995 CanLII 85 (SCC), [1995] 4 RCS 55, par Sopinka J, aux pp. 157 - 158
R c Sault Ste. Marie, 1978 CanLII 11 (SCC), [1978] 2 RCS 1299, per Dickson J, au p. 1309 ("Where the offence is criminal, the Crown must establish a mental element, namely, that the accused who committed the prohibited act did so intentionally or recklessly, with knowledge of the facts constituting the offence, or with wilful blindness toward them.") -- early instance of doctrine of wilful blindness

[6] Briscoe, supra (ABCA), au para 21

[7] Briscoe, supra (ABCA), au para 24
R c Souter, [1997] A.J. No 330(*pas de liens CanLII) , at paras 9 à 10

[8] Briscoe, supra (ABCA), au para 20
cf. R c Lagace, 2003 CanLII 30886 (ON CA), 181 CCC (3d) 12, par Doherty JA, aux paras 25 à 26 Il doit y avoir « un soupçon réel » justifiant la nécessité d’une enquête plus approfondie

[9] R c Farmer, 2014 ONCA 823 (CanLII), 318 CCC (3d) 322, par Sharpe JA, au para 24

[10] Jorgensen, supra, au para 103

[11] Briscoe, supra (ABCA), au para 21

[12] R c Callejas, 2011 ONCA 393 (CanLII), OJ No 2232, par curiam, au para 8
R c Laronde, 2010 BCCA 430 (CanLII), 295 BCAC 181, par Bennett JA, aux paras 28 à 35
R c Smith, 2008 ONCA 101 (CanLII), 233 OAC 145, par curiam, aux paras 5 à 6
R c Malfara, 2006 CanLII 17318 (ON CA), [2006] OJ No 2069 (CA), per curiam, au para 2 (“Where willful blindness is in issue, the question is not whether the accused should have been suspicious, but whether the accused was in fact suspicious”)

[13] Briscoe, supra (ABCA), au para 21
R c Wolsey, 2008 BCCA 159 (CanLII), 233 CCC (3d) 205, par Huddart JA, au para 28

[14] , ibid., au para 28 (" It arises where an accused “shut his eyes because he knew or strongly suspected that looking would fix him with knowledge” of the facts rendering his conduct culpable")
Jorgensen, supra, au para 103

[15] Briscoe, supra

[16] Jorgenson, supra, aux pp. 158 à 159

[17] Jorgenson, supra, au p. 159

[18] R c Rashidi-Alvije, 2007 ONCA 712 (CanLII), 229 OAC 365, par Gillese JA, au para 24
R c Lagace, 2003 CanLII 30886 (ON CA), 181 CCC (3d) 12, par Doherty JA, aux paras 27-29{{{3}}}
R c Niemi, 2006 CanLII 13949 (ON CA), 208 CCC (3d) 119, par Juriansz JA, au para 77

[19] Briscoe, supra

[20] R c Bailey, 2014 ABPC 103 (CanLII), par Fradsham J, au para 396

[21] R c Sansregret, 1985 CanLII 79 (SCC), 18 CCC (3d) 223, par Juge McIntyre
R c Tejani, 1995 CanLII 786 (ON CA), par curiam

[22] R c Calder, 2011 NSSC 96 (CanLII), par Coady J, au para 57 citing Stuart (Canadian Criminal Law, 1982, The Carswell Company Ltd., p. 130 ("Our courts have generally insisted that the concept of wilful blindness is of narrow scope and involves no departure from the subjective focus on the workings of the accused's mind. It involves deliberate ignorance or an actual process of suppressing a suspicion. ")

[23] R c Barbeau, 1996 CanLII 6391 (QC CA), 110 CCC (3d) 69, par Rothman JA ("The test was not whether appellant "should" have known or should "normally" have known from the suspicious circumstances that her husband was probably involved in a conspiracy to import cocaine. The question was whether the circumstances were such that she, herself, was, in fact, suspicious that this was the case but deliberately refrained from making inquiries so that she could remain in ignorance as to the truth.")

[24] Jorgensen, supra, au para 101

[25] R c Anderson, 2020 ONCA 780 (CanLII), par curiam

[26] , ibid.

[27] R c Lagace, 2003 CanLII 30886 (ON CA), 181 CCC (3d) 12, par Doherty JA, au para 26

[28] Briscoe, supra (ABCA), au para 103

[29] , ibid., aux paras 24 et 25

[30] , ibid.

[31] , ibid.

[32] Souter, supra, at paras 17 à 18

[33] . ex. Souter, supra, at paras 17 à 18

[34] Wolsey, supra, au para 28
R c Sansregret, 1985 CanLII 79 (SCC), [1985] 1 RCS 570, par McIntyre J, au para 22 ("Wilful blindness is distinct from recklessness because, while recklessness involves knowledge of a danger or risk and persistence in a course of conduct which creates a risk that the prohibited result will occur, wilful blindness arises where a person who has become aware of the need for some inquiry declines to make the inquiry because he does not wish to know the truth.")

[35] , ibid., au para 22 ("The culpability in recklessness is justified by consciousness of the risk and by proceeding in the face of it, while in wilful blindness it is justified by the accused's fault in deliberately failing to inquire when he knows there is reason for inquiry")

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-{{En|Knowledge_and_Wilful_Blindness}}
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 </ref>
-It does not "define the ''mens rea'' for particular offences". Instead, it is a "substitute for actual knowledge" where it is a component for the ''mens rea''.<ref>
+Elle ne « définit pas la mens rea pour des infractions particulières ». Elle remplace plutôt la connaissance réelle lorsqu'elle est un élément de la mens rea.<ref>
 {{supra1|Briscoe}} (ABCA){{atL|20x54|21}}<br>
-</ref>In effect, wilful blindness is the state of "deliberate ignorance" of a certain fact.<ref>
+</ref>En fait, l'aveuglement volontaire est l'état d'« ignorance délibérée » d'un fait précis.<ref>
 {{supra1|Briscoe}} (ABCA){{atL|20x54|24}}<br>
-{{CanLIIR-N|Souter|, [1997] A.J. No 330}}{{ats-|9 to 10}}<br>
+{{CanLIIR-N|Souter|, [1997] A.J. No 330}}{{ats-|9 à 10}}<br>
 </ref>
-It is not enough that there be a suspicion in the mind of the accused. Rather, the accused must have "virtually knew the critical fact, and intentionally declined to secure that knowledge."<ref>
+Il ne suffit pas qu'il y ait un soupçon dans l'esprit de l'accusé. Il faut plutôt que l’accusé ait « virtuellement eu connaissance du fait crucial et ait intentionnellement refusé de le connaître ».<ref>
 {{supra1|Briscoe}} (ABCA){{atL|20x54|20}}<br>
-cf. {{CanLIIRP|Lagace|1q3|2003 CanLII 30886 (ON CA)|181 CCC (3d) 12}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{AtsL|1q3|25| to 26}} There must be “a real suspicion” causing the need for further inquiry
+cf. {{CanLIIRP|Lagace|1q3|2003 CanLII 30886 (ON CA)|181 CCC (3d) 12}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{AtsL|1q3|25| à 26}} Il doit y avoir « un soupçon réel » justifiant la nécessité d’une enquête plus approfondie
- </ref>
+</ref>
-It is also not enough that there be merely a "failure to inquire". The ignorance must be "deliberate."<ref>
+Il ne suffit pas non plus qu’il y ait simplement « défaut d’enquêter ». L’ignorance doit être « délibérée ».<ref>
 {{CanLIIRP|Farmer|gfg1l|2014 ONCA 823 (CanLII)|318 CCC (3d) 322}}{{perONCA|Sharpe JA}}{{atL|gfg1l|24}}<br>
 </ref>
-The determination inquires into whether "the accused shut his ... eyes because he .. knew or strongly suspected that looking would fix him ... with knowledge?”<ref>
+La décision vise à déterminer si « l’accusé a fermé les yeux parce qu’il savait ou soupçonnait fortement que regarder lui permettrait de se rendre compte de la situation »<ref>
 {{supra1|Jorgensen}}{{atL|1frg5|103}}</ref>
-The doctrine is not premised on "what a reasonable person would have done, but requires a finding that the accused, with actual suspicion, deliberately refrained from making inquiries because he or she did not want his or her suspicions confirmed."<ref>
+La doctrine ne repose pas sur « ce qu’une personne raisonnable aurait fait, mais exige une conclusion selon laquelle l’accusé, ayant des soupçons réels, s’est délibérément abstenu de se renseigner parce qu’il ne voulait pas que ses soupçons soient confirmés ».<ref>
 {{supra1|Briscoe}} (ABCA){{atL|20x54|21}}</ref>
-To put it another way, it is not a form of "constructive knowledge" by way of a standard of reasonableness..<ref>
+En d'autres termes, il ne s'agit pas d'une forme de « connaissance constructive » au sens d'une norme de raisonnabilité.<ref>
 {{CanLIIRP|Callejas|flh0v|2011 ONCA 393 (CanLII)|OJ No 2232}}{{TheCourtONCA}}{{atL|flh0v|8}}<br>
-{{CanLIIRP|Laronde|2dnpw|2010 BCCA 430 (CanLII)|295 BCAC 181}}{{perBCCA|Bennett JA}}{{atsL|2dnpw|28| to 35}}<br>
+{{CanLIIRP|Laronde|2dnpw|2010 BCCA 430 (CanLII)|295 BCAC 181}}{{perBCCA|Bennett JA}}{{atsL|2dnpw|28| à 35}}<br>
-{{CanLIIRP|Smith|1vqd8|2008 ONCA 101 (CanLII)|233 OAC 145}}{{TheCourtONCA}}{{atsL|1vqd8|5| to 6}}<br>
+{{CanLIIRP|Smith|1vqd8|2008 ONCA 101 (CanLII)|233 OAC 145}}{{TheCourtONCA}}{{atsL|1vqd8|5| à 6}}<br>
 {{CanLIIRP|Malfara|1ncb4|2006 CanLII 17318 (ON CA)|[2006] OJ No 2069 (CA)}}{{TheCourt}}{{atL|1ncb4|2}} (“Where willful blindness is in issue, the question is not whether the accused should have been suspicious, but whether the accused was in fact suspicious”)<br>
 </ref>
-Where wilful blindness is established, "the knowledge imputed is the equivalent of actual, subjective knowledge." <ref>
+Lorsque l'aveuglement volontaire est établi, « la connaissance imputée est l'équivalent d'une connaissance subjective réelle ». <ref>
 {{supra1|Briscoe}} (ABCA){{atL|20x54|21}}<br>
 {{CanLIIRP|Wolsey|1wkzf|2008 BCCA 159 (CanLII)|233 CCC (3d) 205}}{{perBCCA|Huddart JA}}{{atL|1wkzf|28}}<br>
 </ref>
-It is where the accused "shut[s] his eyes because he knew or strongly suspected that looking would fix him with knowledge" that woudl render his conduct culpable.<Ref>
+C'est lorsque l'accusé « ferme les yeux parce qu'il sait ou soupçonne fortement que regarder lui permettra d'avoir une idée précise » que sa conduite devient coupable.<Ref>
 {{ibid1|Wolsey}}{{atL|1wkzf|28}} (" It arises where an accused “shut his eyes because he knew or strongly suspected that looking would fix him with knowledge” of the facts rendering his conduct culpable")<br>
 {{supra1|Jorgensen}}{{atL|1frg5|103}}
 </ref>
-This is true even for an offence of murder.<ref>
+Cela est vrai même pour un délit de meurtre.<ref>
 {{supra1|Briscoe}}</ref>
-Before the doctrine applies, "there must be realisation that the fact in question is probable, or, at least, "possible above the average"<ref>
+Avant que la doctrine ne s'applique, « il faut se rendre compte que le fait en question est probable, ou, au moins, « possible au-dessus de la moyenne »<ref>
-{{supra1|Jorgenson}}{{atps|158 to 159}}
+{{supra1|Jorgenson}}{{atps|158 à 159}}
 </ref>
-The accused must have "suspected the fact; he realised its probability; but he refrained from obtaining the final confirmation because he wanted in the event to be able to deny knowledge."<ref>
+L'accusé doit avoir « soupçonné le fait ; il a réalisé sa probabilité ; mais il s'est abstenu d'obtenir la confirmation finale parce qu'il voulait pouvoir nier sa connaissance.<ref>
 {{supra1|Jorgenson}}{{atp|159}}<br>
 </ref>
-In certain circumstances, "where an accused made some or basic inquiries, but still harboured suspicions, it remains open to the trier of fact to find wilful blindness."<ref>
+Dans certaines circonstances, « lorsqu'un accusé a fait quelques recherches ou des recherches de base, mais nourrissait toujours des soupçons, il reste loisible au juge des faits de conclure à l'aveuglement volontaire. »<ref>
 {{CanLIIRP|Rashidi-Alvije|1tbq6|2007 ONCA 712 (CanLII)|229 OAC 365}}{{perONCA|Gillese JA}}{{atL|1tbq6|24}}<br>
 {{CanLIIRP|Lagace|1q3|2003 CanLII 30886 (ON CA)|181 CCC (3d) 12}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atsL|1q3|27-29}}<br>
 {{CanLIIRP|Niemi|1n543|2006 CanLII 13949 (ON CA)|208 CCC (3d) 119}}{{perONCA|Juriansz JA}}{{atL|1n543|77}}
 </ref>
-Wilful blindness has been imputed where the accused simply stated "Whatever you guys want to do just do it. Don’t do it around me. I don’t want to see anything."<ref>
+L'aveuglement volontaire a été imputé lorsque l'accusé a simplement déclaré : « Quoi que vous vouliez faire, faites-le. Ne le faites pas en ma présence. Je ne veux rien voir. »<ref>
 {{supra1|Briscoe}}</ref>
-A court may want to make inquiries as follows:<ref>
+Un tribunal peut vouloir faire des recherches comme suit :<ref>
 {{CanLIIRx|Bailey|g6x7w|2014 ABPC 103 (CanLII)}}{{perABPC|Fradsham J}}{{atL|g6x7w|396}}<br>
 </ref>
-# Has the accused’s suspicion been aroused about a fact that would reveal a prohibited consequence or circumstance?
+# Les soupçons de l’accusé ont-ils été éveillés au sujet d’un fait qui révélerait une conséquence ou une circonstance interdite ?
-#Is the accused’s suspicion about the prohibited consequence or circumstance probable or at least “possible above the average”?
+#Les soupçons de l’accusé au sujet de la conséquence ou de la circonstance interdite sont-ils probables ou au moins « possibles au-dessus de la moyenne » ?
-#Did the accused inquire about the suspicion?
+#L’accusé a-t-il demandé des renseignements au sujet des soupçons ?
-#If the accused inquired about the suspicion did the accused harbour any real remaining suspicion after the inquiry?
+#Si l’accusé a demandé des renseignements au sujet des soupçons, a-t-il conservé de véritables soupçons après l’enquête ?
-If the accused harboured any real remaining suspicions after the inquiry, did the accused inquire further about the suspicion?
+Si l’accusé avait de véritables soupçons après l’enquête, a-t-il demandé des renseignements supplémentaires au sujet des soupçons ?
-The finding of wilful blindness is tantamount to finding that he intended to "deny knowledge" of the fact and "intended to cheat the administration of justice."<ref>
+La conclusion d'aveuglement volontaire équivaut à conclure qu'il avait l'intention de « nier la connaissance » du fait et « de tromper l'administration de la justice ».<ref>
-{{CanLIIRP|Sansregret|1fv0t|1985 CanLII 79 (SCC)|18 CCC (3d) 223}}{{perSCC-H|McIntyre J}}<br>
+{{CanLIIRP|Sansregret|1fv0t|1985 CanLII 79 (SCC)|18 CCC (3d) 223}}{{perSCC-H|Juge McIntyre}}<br>
 {{CanLIIRx|Tejani|6jr6|1995 CanLII 786 (ON CA)}}{{TheCourtONCA}}<br>
 </ref>
-There must be a finding of subjective suspicion on the part of the accused.<ref>
+Il doit y avoir une conclusion de suspicion subjective de la part de l'accusé.<ref>
 {{CanLIIRx|Calder|fkg80|2011 NSSC 96 (CanLII)}}{{perNSSC|Coady J}}{{atL|fkg80|57}} citing Stuart (Canadian Criminal Law, 1982, The Carswell Company Ltd., p. 130 ("Our courts have generally insisted that the concept of wilful blindness is of narrow scope and involves no departure from the subjective focus on the workings of the accused's mind.  It involves deliberate ignorance or an actual process of suppressing a suspicion. ")
 </ref>
-The test is ''not'' objective. It does not matter whether the accused "should have", or "normally" would have, known the fact at issue.<ref>
+Le critère n'est pas objectif. Il importe peu que l'accusé « aurait dû » ou aurait « normalement » eu connaissance du fait en cause.<ref>
 {{CanLIIRP|Barbeau|1njv8|1996 CanLII 6391 (QC CA)|110 CCC (3d) 69}}{{perQCCA|Rothman JA}} ("The test was not whether appellant "should" have known or should "normally" have known from the suspicious circumstances that her husband was probably involved in a conspiracy to import cocaine.  The question was whether the circumstances were such that she, herself, was, in fact, suspicious that this was the case but deliberately refrained from making inquiries so that she could remain in ignorance as to the truth.")<br>
 </ref>
-The determination of wilful blindness is contextual and must be made in "light of all the circumstances."<ref>
+La détermination de l'aveuglement volontaire est contextuelle et doit être faite à la « lumière de toutes les circonstances ».<ref>
 {{supra1|Jorgensen}}{{atL|1frg5|101}}<br>
 </ref>
 ; Air of Reality
-An air of reality for wilful blindness can be based on circumstantial evidence assessed in the totality of the evidence.<ref>
+L'air of reality de l'aveuglement volontaire peut être fondé sur des preuves circonstancielles évaluées dans l'ensemble de la preuve.<ref>
 {{CanLIIRx|Anderson|jcbr1|2020 ONCA 780 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}
 </ref>
-There will be an air of reality where the circumstances are "inherently suspicious."<ref>
+Il y aura un air de réalité lorsque les circonstances sont « intrinsèquement suspectes ».<ref>
 {{ibid1|Anderson}}
 </ref>
-; Suspicion
+; Soupçon
-The level of awareness must be a "real suspicion" in the mind of the accused "that causes the accused to see the need for inquiry."<ref>
+Le degré de connaissance doit être un « soupçon réel » dans l’esprit de l’accusé « qui amène l’accusé à voir la nécessité d’une enquête ».<ref>
 {{CanLIIRP|Lagace|1q3|2003 CanLII 30886 (ON CA)|181 CCC (3d) 12}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atL|1q3|26}}<br>
 </ref>
-Others have described the standard as requiring that the accused be shown to have "strongly suspected" that inquiry would have created actual knowledge.<ref>
+D’autres ont décrit la norme comme exigeant que l’accusé soit démontré comme ayant « fortement soupçonné » que l’enquête aurait créé une connaissance réelle.<ref>
 {{supra1|Briscoe}} (ABCA){{atL|20x54|103}}<br>
 </ref>
-There is no need for the judge to describe that "level of suspicion beyond the finding that it was sufficient in the [accused's] mind" to require inquiry.<ref>
+Le juge n’a pas besoin de décrire ce « degré de soupçon au-delà de la conclusion selon laquelle il était suffisant dans l’esprit de l’accusé » pour exiger une enquête. enquête.<ref>
-{{ibid1|Lagace}}{{atsL|1q3|24| and 25}}<br>
+{{ibid1|Lagace}}{{atsL|1q3|24| et 25}}<br>
 </ref>
-; "Some Inquiry" and reasonable steps
+; « Une enquête » et des mesures raisonnables
-Where the Crown relies on wilful blindness and the evidence shows that "some inquiry" was made on the part of the accused, the question is then whether "the Crown has proved beyond a reasonable doubt that despite that inquiry the accused remained suspicious and refrained from making any further inquiry because she preferred to remain ignorant of the truth."<ref>
+Lorsque la Couronne invoque l'aveuglement volontaire et que la preuve démontre qu'une « enquête » a été menée de la part de l'accusé, la question est alors de savoir si « la Couronne a prouvé hors de tout doute raisonnable que malgré cette enquête, l'accusée est restée méfiante et s'est abstenue de faire toute autre enquête parce qu'elle préférait rester dans l'ignorance de la vérité. »<ref>
 {{ibid1|Lagace}}
 </ref>
-Where the judge can find that the accused took "all reasonable steps to determine the truth", there can be no finding of wilful blindness.<ref>
+Lorsque le juge peut conclure que l'accusé a pris « toutes les mesures raisonnables pour établir la vérité », il ne peut y avoir de conclusion d'aveuglement volontaire.<ref>
 {{ibid1|Lagace}}
 </ref>
-; Inquiries
+; Enquêtes
-A person is not absolved of being willfully blind merely because an inquiry was made from which a negative answer was received.<ref>
+Une personne n'est pas absoute de l'aveuglement volontaire simplement parce qu'une enquête a été menée et qu'une réponse négative a été reçue.<ref>
-{{supra1|Souter}}{{ats-|17 to 18}}<br>
+{{supra1|Souter}}{{ats-|17 à 18}}<br>
 </ref>
-The effort required in making inquiries seems to be af unction of the level of suspicion.<ref>
+L'effort requis pour mener une enquête semble dépendre du niveau de suspicion.<ref>
-e.g. {{supra1|Souter}}{{ats-|17 to 18}}<br>
+p. ex. {{supra1|Souter}}{{ats-|17 à 18}}<br>
 </ref>
-; Compared to Recklessness
+; Comparé à l'imprudence
-Recklessness differs from wilful blindness as recklessness concerns the accused's "attitude" once they are aware of the risk of a particular result that their conduct could produce.<ref>
+L'imprudence diffère de l'aveuglement volontaire car l'imprudence concerne « l'attitude » de l'accusé une fois qu'il est conscient du risque d'un résultat particulier que sa conduite pourrait produire.<ref>
 {{supra1|Wolsey}}{{atL|1wkzf|28}}<br>
-{{CanLIIRP|Sansregret|1fv0t|1985 CanLII 79 (SCC)|[1985] 1 SCR 570}}{{perSCC-H|McIntyre J}}{{atL|1fv0t|22}} ("Wilful blindness is distinct from recklessness because, while recklessness involves knowledge of a danger or risk and persistence in a course of conduct which creates a risk that the prohibited result will occur, wilful blindness arises where a person who has become aware of the need for some inquiry declines to make the inquiry because he does not wish to know the truth.")<br>
+{{CanLIIRP|Sansregret|1fv0t|1985 CanLII 79 (SCC)|[1985] 1 RCS 570}}{{perSCC-H|McIntyre J}}{{atL|1fv0t|22}} ("Wilful blindness is distinct from recklessness because, while recklessness involves knowledge of a danger or risk and persistence in a course of conduct which creates a risk that the prohibited result will occur, wilful blindness arises where a person who has become aware of the need for some inquiry declines to make the inquiry because he does not wish to know the truth.")<br>
 </ref>
-The culpability of recklessness arises from "consciousness of risk" while in wilful blindness it arises from the accused responsiblity for "deliberaly fialing to inquire when he knows there is reasons to."<ref>
+La culpabilité d'imprudence découle de la « conscience du risque » tandis que dans le cas d'aveuglement volontaire, elle découle de la responsabilité de l'accusé pour « avoir délibérément refusé de s'enquérir alors qu'il sait qu'il y a des raisons de le faire ».<ref>
 {{ibid1|Sansregret}}{{atL|1fv0t|22}} ("The culpability in recklessness is justified by consciousness of the risk and by proceeding in the face of it, while in wilful blindness it is justified by the accused's fault in deliberately failing to inquire when he knows there is reason for inquiry")<br>
 </ref>
@@ Ligne 159 : / Ligne 158 : @@
 {{reflist|2}}
-==See Also==
+==Voir également==
 * [[Intention]]
-* [[Recklessness]]
+* [[Insouciance]]
 * [[Possession]]