Domaines établis d'instruction du jury

Cette page a été mise à jour ou révisée de manière substantielle pour la dernière fois July 2022. (Rev. # 19795)

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Normes de preuve

Lorsque le jury pose une question visant à clarifier la signification du doute raisonnable, le juge ne doit pas simplement réitérer les instructions relatives à la norme de preuve, mais doit expliquer la différence entre la norme de « prépondérance des probabilités » et la norme de « preuve hors de tout doute ».

Lorsqu'on examine les instructions sur la norme de preuve, la question est de savoir, « dans le contexte de l'ensemble de l'exposé », s'il existe une « possibilité raisonnable que les instructions erronées du juge de première instance aient pu induire le jury en erreur en l'incitant à appliquer de manière incorrecte la norme du doute raisonnable ».

Il n’est pas nécessaire d’indiquer explicitement au jury que le « doute raisonnable » est « beaucoup plus proche » de la certitude absolue que la preuve fondée sur la prépondérance des probabilités.

Lors de l'examen de la norme de preuve hors de tout doute raisonnable dans une affaire qui repose sur l'identité, il est important de formuler les instructions « en fonction des faiblesses de l'identification par témoin oculaire ».

Crédibilité

Le juge n'a pas besoin de donner une WD ou son équivalent fonctionnel concernant chaque élément de preuve sur lequel l'accusé s'appuie.

Les instructions du WD n'ont pas besoin d'être récitées au jury comme s'il s'agissait d'une « incantation magique ».

Preuve circonstancielle

Un juge est autorisé, mais non obligé, à « décrire les conclusions qui peuvent ou non être tirées de certaines preuves circonstancielles présentées au procès ».Il n'est pas nécessaire de « répertorier toutes les conclusions possibles » à partir de chaque élément de preuve. Le juge qui examine les preuves circonstancielles a uniquement l'obligation d'expliquer « clairement » la nécessité de conclure à la culpabilité hors de tout doute raisonnable et comment il peut y avoir plus d'une façon d'atteindre cet objectif.

Fiabilité

Les instructions qui ordonnent au jury de présumer que les parties incriminantes de la déclaration d'un accusé sont probablement vraies, tandis que les déclarations disculpatoires ont moins de poids et sont connues sous le nom d'« instructions Duncan » et doivent être évitées car elles ont tendance à semer la confusion chez le jury.

Effet de la pluralité des plaignants

Lorsqu'il y a plusieurs plaignants, chacun associé à des chefs d'accusation différents et qu'aucune demande de faits similaires n'a été présentée, le juge doit donner des instructions restrictives sur l'utilisation des preuves. Le juge doit rappeler au jury qu'il ne peut pas utiliser les preuves relatives à un chef d'accusation particulier pour déterminer si un autre chef d'accusation est établi. Il ne peut plus utiliser aucune des preuves pour établir la mauvaise moralité et une plus grande probabilité que l'accusé soit coupable.

Examen des preuves

Le juge de première instance doit examiner les preuves pour le jury afin que celui-ci puisse apprécier comment la loi s'applique aux faits qu'il constate. L'examen devrait porter sur des « parties substantielles » de la preuve afin de « la relier aux questions que le jury est ou peut être amené à trancher, de manière à ce que le jury puisse apprécier la nature et l'effet de la preuve et sa relation avec la défense avancée. »

Examen approfondi et mise en relation avec les questions en litige

Il n'existe aucune obligation d'examiner toutes les preuves au procès, il n'est pas nécessaire que l'examen soit exhaustif. De même, l’omission de mentionner des éléments de preuve ne sera pas fatale si l’omission ne constitue pas le seul fondement probatoire d’une défense. L’étendue de l’examen variera d’un cas à l’autre.

Il existe une « latitude considérable » pour examiner la preuve et la relier aux questions soumises au jury.

Un simple « examen en série » des éléments de preuve est considéré comme inutile pour le jury et ne contribue pas beaucoup à « relier les éléments de preuve aux questions en litige ».

L'élément clé du devoir d'un juge est d'examiner les « parties substantielles des éléments de preuve » et d'expliquer la position de la défense au jury. Le juge doit relier les éléments de preuve aux positions des parties en examinant la « substance des éléments de preuve qui portent sur chaque question et en indiquant au jury quelles parties des éléments de preuve soutiennent la position de chaque partie position."

En donnant ses directives, le juge doit relier la preuve entendue au procès aux questions soulevées par la défense. Cela implique d'abord d'examiner la preuve, puis de la relier à la position de la défense afin que le jury comprenne la « valeur et l'effet » de la preuve. Un juge indiquera souvent quelles parties de la preuve appuient la position de chaque partie sur des questions particulières.

L'exposé au jury ne doit pas être examiné de manière isolée, mais plutôt à la lumière de la preuve et des plaidoiries finales de l'avocat.

Formule suggérée

Il a été suggéré qu'un examen acceptable des éléments de preuve liés aux questions soit organisé pour chaque question comme suit :

1. a identifié la question ;
2. a expliqué les exigences légales en matière de preuve ;
3. a résumé les caractéristiques essentielles des éléments de preuve que le jury devait prendre en considération pour trancher la question ;
4. a réitéré le fardeau de la preuve de la Couronne sur la question ; et
5. a décrit les conséquences des conclusions disponibles sur la question pour les délibérations ultérieures et pour le verdict.

Erreur de Miller dans l'évaluation des éléments de preuve

Le juge ne doit pas donner d'instructions qui obligent le jury à ne considérer que les éléments de preuve qu'il a jugés « véridiques et fiables », car cela ne permet pas l'utilisation d'éléments de preuve qui ne sont ni rejetés ni acceptés.

Des arguments convaincants de la Couronne

Dans les arguments convaincants de la Couronne, le juge n'a pas besoin d'ignorer les preuves qui impliquent l'accusé pour créer une accusation équilibrée, ni de « tisser un réseau d'inférences disculpatoires » qui étirent les conclusions disponibles. Cela s'applique particulièrement lorsque l'argument de la défense est simplement que la preuve ne répond pas à la norme de preuve.

La constitution exige que même lorsque la preuve est « accablante », le juge ne peut pas ordonner au jury de déclarer l'accusé coupable.

Avertissement au jury

Un juge est autorisé à donner des avertissements spécifiques au jury sur certaines questions dont il peut ne pas être conscient de l’importance. Les avertissements ou mises en garde ne sont pas donnés parce que le jury est considéré comme mal informé ou inintelligent, mais plutôt pour lui donner des connaissances issues de l’expérience judiciaire. L’avertissement concerne les connaissances au-delà de l’évidence qu’il peut discerner lui-même. Le but est « d’aider le jury à apprécier les qualités particulièrement préoccupantes de la preuve qui doivent être évaluées avec une prudence particulière à la lumière de ces préoccupations »

Preuve à usage limité

En général, les preuves à admissibilité limitée doivent être accompagnées de directives spécifiques au jury qui satisfont aux critères suivants :

• identifier les preuves auxquelles elles s'appliquent ;
• expliquer l'utilisation autorisée des preuves ; et
• expliquer l'utilisation interdite des preuves.

Cela comprend les preuves admises telles que les preuves de mauvaise moralité de l'accusé.

Un juge doit fournir des directives restrictives sur l'utilisation des déclarations antérieures des témoins. Sans directives, il existe un risque que les jurés « ne sachent pas qu'ils ne peuvent pas utiliser ces déclarations comme preuve de fond, quelle que soit l'utilisation qui en est faite par l'avocat ». Nous ne pouvons pas présumer avec certitude que les jurés comprennent le but de ces preuves.

L'omission de donner des instructions constitue une erreur de droit. La question qui se pose à la cour d'appel dans le cas d'une telle erreur est de savoir si « des condamnations ... peuvent être maintenues malgré l'erreur de droit. Les condamnations peuvent être maintenues à condition que l'erreur n'ait pas causé de tort grave ou d'erreur judiciaire. »

Instructions relatives aux preuves

Pour illustrer les faiblesses des preuves d'identification, un juge ne devrait pas demander au jury de fermer les yeux et d'essayer d'imaginer avec précision la personne à côté de lui.

En raison des dangers liés au renforcement de la crédibilité d'un témoin par des déclarations antérieures cohérentes, « une directive restrictive sera presque toujours requise lorsque de telles déclarations sont admises. » La directive devrait préciser que « la cohérence n'est pas la même chose que l'exactitude » et ne devrait pas être utilisée pour évaluer la fiabilité générale.

Les observations et les directives suggérant qu'une déclaration par ouï-dire devrait être invoquée pour rendre un verdict peuvent justifier la tenue d'un nouveau procès.

Défense

Le juge du procès doit soumettre au jury toutes les défenses « disponibles selon les faits » de l'affaire, que l'accusé les soulève ou non.

Ce n'est que lorsqu'il existe une « apparence de vraisemblance » que la preuve peut établir les exigences de la défense. La preuve n'existe pas lorsque « ses seuls éléments constitutifs sont de nature ténue, insignifiante, insignifiante ou manifestement sans fondement : il doit y avoir au dossier des éléments de preuve sur lesquels un jury correctement instruit, agissant de manière judiciaire, pourrait nourrir un doute raisonnable quant à la défense qui a été soulevée. »Autrement dit, le test ne tient pas compte de la probabilité, de la probabilité relative, de l'improbabilité ou de la probabilité élevée d'une défense. Il tient uniquement compte de « l'existence d'éléments de preuve qui permettent de justifier la défense ».

Un accusé « ne devrait pas être privé à la légère de la possibilité de présenter la défense sur laquelle il s'appuie, et le juge des faits peut traiter des lacunes lors de l'examen des défenses fondées sur leur bien-fondé ».

Même si la théorie de la défense est incompatible avec une défense particulière, comme la légitime défense, la preuve présente une « voie cohérente… qui pourrait mener à un acquittement » sur la base de cette défense et doit être soumise au jury.

Une accusation ne sera pas « injuste ou déséquilibrée » uniquement parce que le « juge de première instance n'a pas consacré un temps égal à l'examen de la preuve des parties.

Peines

Il est généralement interdit d'informer le jury des sanctions associées à l'accusation. Elles ne doivent pas s'en préoccuper.

Preuve d'opinion d'expert

Les directives au jury sur les experts devraient inclure :

• une description de la relation entre la connaissance d'un sujet technique, les qualifications d'un expert et sa capacité à exprimer des opinions sur le sujet ;
• un bref résumé de la preuve d'expert présentée au procès ;
• et une directive sur la façon d'évaluer le témoignage des experts et de déterminer son impact sur les décisions que le jury doit prendre à la fin du procès.

Ils doivent également être informés que les témoins experts doivent être évalués de la même manière que tout autre témoin et qu'ils ont le droit de se fier et de croire autant ou aussi peu de preuves qu'ils le jugent approprié.

Lorsque l'expert témoigne sur des preuves inadmissibles, le jury doit être informé de ne pas prendre en considération ces preuves.

Voir également

• Exemple d'instructions au jury