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À propos de Le carnet de droit pénal
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2015, ch. 23
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Pages dans la catégorie « 2015, ch. 23 »
Cette catégorie comprend 8 pages, dont les 8 ci-dessous.
A
Agression sexuelle (infraction)
Amendes
B
Bestialité (infraction)
D
Défenses contre la pornographie juvénile
Définition de la pornographie juvénile
L
Limitations de l'accès à la divulgation
P
Peines concurrentes et consécutives pour adolescents
Possession et accès à de la pornographie juvénile