« Définition des armes à feu prohibées » : différence entre les versions
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Les armes à feu prohibées sont : | Les armes à feu prohibées sont : | ||
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; | ; PARTIE 1 | ||
; | ; Armes à feu prohibées | ||
Ancien Décret sur les armes prohibées (no 3) | |||
1 | 1 Toute arme à feu capable de décharger des fléchettes ou tout autre objet portant une charge ou substance électrique, y compris l’arme à feu du modèle communément appelé Taser Public Defender ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | ||
Ancien Décret no 8 sur les armes prohibées | |||
2 | 2 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil SSS-1 Stinger, ainsi que toute autre arme à feu, semblable conçue pour être tenue dans la paume de la main. | ||
Ancien Décret no 11 sur les armes prohibées | |||
3 | 3 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de chasse Franchi SPAS 12, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le fusil de chasse Franchi LAW 12. | ||
4 | 4 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de chasse Striker, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils de chasse Striker 12 et Streetsweeper. | ||
5 | 5 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de chasse USAS-12 Auto Shotgun, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | ||
6 | 6 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de chasse Franchi SPAS-15, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | ||
7 | 7 Les armes à feu des modèles communément appelés fusils de chasse Benelli M1 Super 90 et Benelli M3 Super 90, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, à l’exception des fusils de chasse suivants : | ||
: | |||
a) M1 Super 90 Field; | |||
b) M1 Super 90 Sporting Special; | |||
c) Montefeltro Super 90; | |||
d) Montefeltro Super 90 Standard Hunter; | |||
e) Montefeltro Super 90 Left Hand; | |||
f) Montefeltro Super 90 Turkey; | |||
g) Montefeltro Super 90 Uplander; | |||
h) Montefeltro Super 90 Slug; | |||
i) Montefeltro Super 90 20 Gauge; | |||
j) Black Eagle; | |||
k) Black Eagle Limited Edition; | |||
l) Black Eagle Competition; | |||
m) Black Eagle Slug Gun; | |||
n) Super Black Eagle; | |||
o) Super Black Eagle Custom Slug. | |||
8 Les armes à feu des modèles communément appelés fusils de chasse Bernardelli B4 et Bernardelli B4/B, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
9 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine American 180 Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines AM-180 Auto Carbine et Illinois Arms Company Model 180 Auto Carbine. | |||
10 Les armes à feu des modèles communément appelés fusil Barrett « Light Fifty » Model 82A1 et fusil Barrett Model 90, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
11 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Calico M-900, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines M-951, M-100 et M-105. | |||
12 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil à longue portée Iver Johnson AMAC, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
13 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil McMillan M87, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le fusil McMillan M87R et la carabine McMillan M88. | |||
14 Les armes à feu des modèles communément appelés fusil Pauza Specialties P50 et carabine Pauza Specialties P50, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
15 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Encom MK-IV, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
16 Les armes à feu des modèles communément appelés carabines Encom MP-9 et MP-45, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
17 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil FAMAS, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils MAS 223, FAMAS Export, FAMAS Civil et Mitchell MAS/22. | |||
18 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Feather AT-9 Semi-Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris la carabine Feather AT-22 Auto Carbine. | |||
19 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Federal XC-450 Auto Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils Federal XC-900 et Federal XC-220. | |||
20 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil de précision à longue portée Gepard, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
21 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Heckler and Koch (HK) Model G11, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
22 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Research Armament Industries (RAI) Model 500, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
23 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Spectre Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
24 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil US Arms PMAI « Assault » 22, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
25 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Weaver Arms Nighthawk Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
26 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil A.A. Arms AR9 Semi-Automatic Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
27 Les armes à feu des modèles communément appelés carabines Claridge HI-TEC C, LEC-9 et ZLEC-9, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
28 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil ou carabine Kimel Industries AR-9, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
29 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Grendel R-31 Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
30 Les armes à feu des modèles communément appelés fusil Maadi Griffin Rifle et carabine Maadi Griffin Carbine, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
31 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine AA Arms Model AR-9, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
32 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Bushmaster Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
33 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Calico M-950 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le pistolet M-110. | |||
34 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet d’assaut Encom MK-IV, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
35 Les armes à feu des modèles communément appelés pistolets d’assaut Encom MP-9 et MP-45, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les mini-pistolets Encom MP-9 et MP-45. | |||
36 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Federal XP-450 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le pistolet XP-900 Auto Pistol. | |||
37 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Heckler and Koch (HK) SP89 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
38 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Intratec Tec-9 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Tec-9S, Tec-9M, Tec-9MS et leurs variantes semi-automatiques, y compris les pistolets Tec-DC9, Tec-DC9M, Tec-9A, Tec-Scorpion, Tec-22T et Tec-22TN. | |||
39 Les armes à feu des modèles communément appelés pistolet Iver Johnson Enforcer Model 3000 Auto Pistol et carabine Iver Johnson Plainfield Super Enforcer Carbine, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
40 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Skorpion Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
41 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Spectre Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
42 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Sterling Mk 7, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Sterling Mk 7 C4 et Sterling Mk 7 C8. | |||
43 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Universal Enforcer Model 3000 Auto Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines Universal Enforcer Model 3010N, Model 3015G, Model 3020TRB et Model 3025TCO. | |||
44 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet US Arms PMAIP « Assault » 22, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
45 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Goncz High-Tech Long Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Claridge Hi-Tec modèles S, L, T, ZL-9 et ZT-9. | |||
46 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Leader Mark 5 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
47 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet d’assaut OA-93, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
48 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet A.A. Arms AP9 Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
49 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Patriot, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
50 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet XM 231S, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Flattop A1, A2 et A3. | |||
51 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet AA Arms Model AP-9, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les pistolets Target AP-9 et Mini AP-9. | |||
52 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Kimel Industries AP-9, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
53 Les armes à feu des modèles communément appelés pistolets Grendel P-30, P-30 M, P-30 L et P-31, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
54 Les armes à feu des modèles communément appelés pistolets Claridge HI-TEC ZL-9, HI-TEC S, HI-TEC L, HI-TEC T, HI-TEC ZT-9 et HI-TEC ZL-9, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications. | |||
55 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Steyr SPP Assault Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
56 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Maadi Griffin Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
57 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Interdynamics KG-99 Assault Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
Ancien Décret no 12 sur les armes prohibées | |||
58 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Sterling Mk 6 Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
59 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Steyr AUG, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
60 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine UZI, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines UZI Model A et Mini-UZI. | |||
61 Les armes à feu des modèles communément appelés pistolets Ingram M10 et M11, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les pistolets Cobray M10 et M11, les pistolets RPB M10, M11, SM10 et SM11 et les pistolets SWD M10, M11, SM10 et SM11. | |||
62 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet Partisan Avenger Auto Pistol, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
63 L’arme à feu du modèle communément appelé pistolet UZI, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris le pistolet Micro-UZI. | |||
Ancien Décret sur les armes prohibées (no 13) | |||
64 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil AK-47, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, à l’exception des fusils Valmet Hunter, Valmet Hunter Auto et Valmet M78, mais y compris les armes à feu suivantes : | |||
a) AK-74; | |||
b) AK Hunter; | |||
c) AKM; | |||
d) AKM-63; | |||
e) AKS-56S; | |||
f) AKS-56S-1; | |||
g) AKS-56S-2; | |||
h) AKS-74; | |||
i) AKS-84S-1; | |||
j) AMD-65; | |||
k) AR Model .223; | |||
l) Dragunov; | |||
m) Galil; | |||
n) KKMPi69; | |||
o) M60; | |||
p) M62; | |||
q) M70B1; | |||
r) M70AB2; | |||
s) M76; | |||
... | t) M77B1; | ||
|[ | u) M78; | ||
v) M80; | |||
w) M80A; | |||
x) MAK90; | |||
y) MPiK; | |||
z) MPiKM; | |||
z.1) MPiKMS-72; | |||
z.2) MPiKS; | |||
z.3) PKM; | |||
z.4) PKM-DGN-60; | |||
z.5) PMKM; | |||
z.6) RPK; | |||
z.7) RPK-74; | |||
z.8) RPK-87S; | |||
z.9) Type 56; | |||
z.10) Type 56-1; | |||
z.11) Type 56-2; | |||
z.12) Type 56-3; | |||
z.13) Type 56-4; | |||
z.14) Type 68; | |||
z.15) Type 79; | |||
z.16) American Arms AKY39; | |||
z.17) American Arms AKF39; | |||
z.18) American Arms AKC47; | |||
z.19) American Arms AKF47; | |||
z.20) MAM70WS762; | |||
z.21) MAM70FS762; | |||
z.22) Mitchell AK-22; | |||
z.23) Mitchell AK-47; | |||
z.24) Mitchell Heavy Barrel AK-47; | |||
z.25) Norinco 84S; | |||
z.26) Norinco 84S AK; | |||
z.27) Norinco 56; | |||
z.28) Norinco 56-1; | |||
z.29) Norinco 56-2; | |||
z.30) Norinco 56-3; | |||
z.31) Norinco 56-4; | |||
z.32) Poly Technologies Inc. AK-47/S; | |||
z.33) Poly Technologies Inc. AKS-47/S; | |||
z.34) Poly Technologies Inc. AKS-762; | |||
z.35) Valmet M76; | |||
z.36) carabine Valmet M76; | |||
z.37) Valmet M78/A2; | |||
z.38) Valmet M78 (NATO) LMG; | |||
z.39) Valmet M82; | |||
z.40) Valmet M82 Bullpup. | |||
65 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Armalite AR-180 Sporter, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
66 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil d’assaut Beretta AR70, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
67 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil BM 59, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris : | |||
a) les fusils Beretta suivants : | |||
(i) BM 59, | |||
(ii) BM 59R, | |||
(iii) BM 59GL, | |||
(iv) BM 59D, | |||
(v) BM 59 Mk E, | |||
(vi) BM 59 Mk I, | |||
(vii) BM 59 Mk Ital, | |||
(viii) BM 59 Mk II, | |||
(ix) BM 59 Mk III, | |||
(x) BM 59 Mk Ital TA, | |||
(xi) BM 59 Mk Ital Para, | |||
(xii) BM 59 Mk Ital TP, | |||
(xiii) BM 60CB; | |||
b) les fusils Springfield Armory suivants : | |||
(i) BM 59 Alpine, | |||
(ii) BM 59 Alpine Paratrooper, | |||
(iii) BM 59 Nigerian Mk IV. | |||
68 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Bushmaster Auto Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
69 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Cetme Sport Auto Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
70 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Daewoo K1, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils Daewoo K1A1, K2, Max 1, Max 2, AR-100, AR 110C, MAXI-II et KC-20. | |||
71 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Demro TAC-1M, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris la carabine Demro XF-7 Wasp Carbine. | |||
72 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Eagle Apache Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
73 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil FN-FNC, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils FNC Auto Rifle, FNC Auto Paratrooper, FNC-11, FNC-22 et FNC-33. | |||
74 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil FN-FAL (FN-LAR), ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils FN 308 Model 44, FN-FAL (FN-LAR) Competition Auto, FN-FAL (FN-LAR) Heavy Barrel 308 Match, FN-FAL (FN-LAR) Paratrooper 308 Match 50-64 et FN 308 Model 50-63. | |||
75 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil G3, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils Heckler and Koch suivants : | |||
a) HK 91; | |||
b) HK 91A2; | |||
c) HK 91A3; | |||
d) HK G3 A3; | |||
e) HK G3 A3 ZF; | |||
f) HK G3 A4; | |||
g) HK G3 SG/1; | |||
h) HK PSG1. | |||
76 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil d’assaut Galil, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils d’assaut AP-84, Galil ARM, Galil AR, Galil SAR, Galil 332 et Mitchell Galil/22 Auto Rifle. | |||
77 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Goncz High-Tech Carbine, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
78 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Heckler and Koch HK 33, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils suivants : | |||
a) HK 33A2; | |||
b) HK 33A3; | |||
c) HK 33KA1; | |||
d) HK 93; | |||
e) HK 93A2; | |||
f) HK 93A3. | |||
79 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine J & R Eng M-68, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les carabines PJK M-68 et Wilkinson Terry. | |||
80 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Leader Mark Series Auto Rifle, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
81 Les armes à feu des modèles communément appelés mitraillette MP5 et carabine MP5, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les mitraillettes et carabines Heckler and Koch suivantes : | |||
a) HK MP5; | |||
b) HK MP5A2; | |||
c) HK MP5A3; | |||
d) HK MP5K; | |||
e) HK MP5SD; | |||
f) HK MP5SD1; | |||
g) HK MP5SD2; | |||
h) HK MP5SD3; | |||
i) HK 94; | |||
:j) HK 94A2; | |||
:k) HK 94A3. | |||
82 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil PE57, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
83 Les armes à feu des modèles communément appelés fusil SG-550 et carabine SG-551, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les armes à feu SAN Swiss Arms suivantes : | |||
a) Aestas; | |||
b) Autumnus; | |||
c) Black Special; | |||
d) Black Special Carbine; | |||
e) Black Special CQB; | |||
f) Black Special Target; | |||
g) Blue Star; | |||
h) Classic Green; | |||
i) Classic Green Carbine; | |||
j) Classic Green CQB; | |||
k) Classic Green Sniper; | |||
l) Heavy Metal; | |||
m) Hiemis; | |||
n) Red Devil; | |||
o) Swiss Arms Edition; | |||
p) Ver. | |||
84 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil SIG AMT, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
85 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Springfield Armory SAR-48, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les fusils SAR-48 Bush, SAR-48 Heavy Barrel, SAR-48 Para et SAR-48 Model 22. | |||
86 L’arme à feu du modèle communément appelé mitraillette Thompson, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les mitraillettes suivantes : | |||
a) Thompson Model 1921; | |||
b) Thompson Model 1927; | |||
c) Thompson Model 1928; | |||
d) Thompson Model M1; | |||
e) Auto-Ordnance M27A-1; | |||
f) Auto-Ordnance M27A-1 Deluxe; | |||
g) Auto-Ordnance M1927A-3; | |||
h) Auto-Ordnance M1927A-5; | |||
i) Auto-Ordnance Thompson M1; | |||
j) Commando Arms Mk I; | |||
k) Commando Arms Mk II; | |||
l) Commando Arms Mk III; | |||
m) Commando Arms Mk 9; | |||
n) Commando Arms Mk 45. | |||
Autres | |||
87 Les armes à feu des modèles communément appelés fusils M16, AR-10 et AR-15 et carabine M4, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, à l’exception de celles visées aux articles 47, 49 ou 50 de la présente partie, mais y compris les armes à feu suivantes : | |||
a) 2 Vets Arms 2VA-10; | |||
b) 2 Vets Arms 2VA-15; | |||
c) Accuracy Systems A-15 Custom Edition LR Tech Tactical; | |||
d) Adams Arms AA15; | |||
e) Adams Arms AASF-308; | |||
f) Adams Arms Multical; | |||
g) ADC ADC234; | |||
h) ADC ADC253; | |||
i) Adcor Defense A556 Elite GI; | |||
j) Adcor Defense ADC15; | |||
k) Adcor Defense B.E.A.R.; | |||
l) Adcor Defense Elite; | |||
m) Addax Tactical ADDAX-ZK; | |||
n) Addax Tactical AT-15; | |||
o) AdeQ Firearms L-Tac; | |||
p) AdeQ Firearms Paladin; | |||
q) AdeQ Firearms Venator; | |||
r) Advanced Armament Corporation MPW; | |||
s) Advanced Armaments Incorporated M15; | |||
t) Aero Precision A15; | |||
u) Aero Precision AP15; | |||
v) Aero Precision G15 Ghost Gun; | |||
w) Aero Precision H15; | |||
x) Aero Precision M4 Carbine; | |||
y) Aero Precision M4E1; | |||
z) Aero Precision M5; | |||
z.001) Aero Precision M16A4; | |||
z.002) Aero Precision Pistol; | |||
z.003) Aero Precision P-15 PEW; | |||
z.004) Aero Precision STS15; | |||
z.005) Aero Precision X15; | |||
z.006) Airtronic DMR; | |||
z.007) Alamo Tactical AT-15; | |||
z.008) Alberta Tactical Rifle AT15; | |||
z.009) Alexander Arms AAR15; | |||
z.01) Alexander Arms AAR15 Beowulf; | |||
z.011) Alexander Arms AAR15 Beowulf Overwatch; | |||
z.012) Alexander Arms AAR15 Genghis; | |||
z.013) Alexander Arms AAR15 Grendel; | |||
z.014) Alexander Arms AAR15 Grendel Overwatch; | |||
z.015) Alexander Arms AAR17; | |||
z.016) Alien Armory UFO-10; | |||
z.017) Ambush Firearms A11; | |||
z.018) Ameetec Arms AM-15 General; | |||
z.019) Ameetec Arms AM-15 Modular; | |||
z.02) Ameetec Arms AM-15 M4 Tactical Master; | |||
z.021) Ameetec Arms AM-15 Standard Tactical; | |||
z.022) Ameetec Arms AM-15 Standard Varmint; | |||
z.023) Ameetec Arms AM-15 Tactical Predator; | |||
z.024) Ameetec Arms AM-15 Varmint Master; | |||
z.025) Ameetec Arms AM-15 9MM; | |||
z.026) Ameetec Arms WM-15; | |||
z.027) America Remembers Colt AR15A2 Match HBar Vietnam Commemorative; | |||
z.028) American Defense Manufacturing UICH; | |||
z.029) American Defense Manufacturing UIC 10A; | |||
z.03) American Historical Foundation Colt AR15A2 Sporter Match HBar Vietnam Tribute Special Edition; | |||
z.031) American Historical Foundation Colt AR15A2 Sporter Target Operation Desert Storm Commemorative; | |||
z.032) American Precision Arms A15; | |||
z.033) American Spirit Arms ASA15; | |||
z.034) American Spirit Arms ASA15 Pistol; | |||
z.035) American Spirit Arms ASA308; | |||
z.036) American Spirit Arms Canadian Carbine; | |||
z.037) American Tactical Imports AT-15; | |||
z.038) American Tactical Imports ATI-15; | |||
z.039) American Tactical Imports MilSport; | |||
z.04) American Tactical Imports MilSport Canadian; | |||
z.041) American Tactical Imports Omni; | |||
z.042) American Tactical Imports Omni Hybrid; | |||
z.043) American Tactical Imports Omni Hybrid Pistol; | |||
z.044) American Tactical Imports T14; | |||
z.045) Anderson Manufacturing AM-10; | |||
z.046) Anderson Manufacturing AM-15; | |||
z.047) Angstadt Arms JACK9; | |||
z.048) Anvil Arms AA15; | |||
z.049) Area 53 El Capitan; | |||
z.05) Area 53 El Jefe; | |||
z.051) Ares Defense Systems Ares-15; | |||
z.052) Ares Defense Systems Ares-15 MCR; | |||
z.053) Ares Defense Systems Ares-15 MCR Sub-Carbine; | |||
z.054) Ares Defense Systems SCR; | |||
z.055) AR Five Seven AR15; | |||
z.056) AR Five Seven AR57 LEM; | |||
z.057) AR Five Seven AR57A1 PDW; | |||
z.058) Armalite AR-10A; | |||
z.059) Armalite AR-10A2; | |||
z.06) Armalite AR-10A4; | |||
z.061) Armalite AR-10B; | |||
z.062) Armalite AR-10 KLM; | |||
z.063) Armalite AR-10 Magnum; | |||
z.064) Armalite AR-10NM; | |||
z.065) Armalite AR-10T; | |||
z.066) Armalite AR-102 Sporter; | |||
z.067) Armalite M4C Carbine; | |||
z.068) Armalite M15; | |||
z.069) Armalite M15A2; | |||
z.07) Armalite M15A4; | |||
z.071) Armalite M15A4 T; | |||
z.072) Armalite M15 Pistol; | |||
z.073) Armalite SPR Mod 1; | |||
z.074) Armalite SPR Mod 2; | |||
z.075) Armalite SPR Mod 2A; | |||
z.076) Armalite AR-10 Pistol; | |||
z.077) Armi Jager AP15; | |||
z.078) Armi Jager AP74; | |||
z.079) Armitage International BR-15-A6S; | |||
z.08) Armscorp AC-15; | |||
z.081) Arms East N8S; | |||
z.082) Armtech X; | |||
z.083) Ascend Armory A15; | |||
z.084) AR15 Chatterbox CB-15; | |||
z.085) AR15.Com ARFCOM; | |||
z.086) AR15.Com AR15.Com; | |||
z.087) AXTS AX556; | |||
z.088) Badrock Tactical BR10; | |||
z.089) Badrock Tactical BR15; | |||
z.09) Bartlett Enterprises 1202009; | |||
z.091) Barrett Firearms M468; | |||
z.092) Barrett Firearms REC7; | |||
z.093) Barrett Firearms REC10; | |||
z.094) Battle Arms Development BAD-PDW; | |||
z.095) Battle Arms Development BAD-15; | |||
z.096) Battle Arms Development BAD556-LW; | |||
z.097) Battle Rifle Company BR15; | |||
z.098) Battle Rifle Company BR16; | |||
z.099) Battle Rifle Company BR308; | |||
z.1) BCI Defense SQS-15; | |||
z.101) BCM Rifle Company BCM4; | |||
z.102) BCM Rifle Company M4A1; | |||
z.103) Bean Firearms BFC-15A; | |||
z.104) Bear Creek Arsenal BCA15; | |||
z.105) Black Creek Labs BCL15; | |||
z.106) Black Creek Labs BCL102; | |||
z.107) Black Creek Labs BCL102B; | |||
z.108) Black Dawn BDR-15; | |||
z.109) Black Forge BF15; | |||
z.11) Blackheart International BHI-15; | |||
z.111) Black Leaf Industries BL10; | |||
z.112) Black Leaf Industries BL10B Prototype; | |||
z.113) Black Leaf Industries BL15; | |||
z.114) Black Rain Ordnance Fallout 10; | |||
z.115) Black Rain Ordnance Fallout 15; | |||
z.116) Black Rain Ordnance SPEC15; | |||
z.117) Black Rifle Company BRC15B; | |||
z.118) Blackwater BW-15; | |||
z.119) Black Weapons Armory BWA-15; | |||
z.12) Blue Line BL-15LE1; | |||
z.121) Boberg CDH-15; | |||
z.122) Bohica M16SA; | |||
z.123) BPM BP15; | |||
z.124) BPM CQB-10; | |||
z.125) BPM LR-10; | |||
z.126) Breda B4; | |||
z.127) Brownell’s BRN-16A1; | |||
z.128) Brownell’s BRN-601; | |||
z.129) Brownell’s XBRN16E1; | |||
z.13) Bushmaster Carbon 15; | |||
z.131) Bushmaster XM15E2S; | |||
z.132) Bushmaster XM15E2S Law Enforcement; | |||
z.133) Bushmaster XM15E2S M4; | |||
z.134) Bushmaster XM15E2S M4GP; | |||
z.135) Bushmaster XM15E2S Predator; | |||
z.136) Bushmaster XM15E2S Varminter; | |||
z.137) Bushmaster XM15E2S 450 Bushmaster; | |||
z.138) Bushmaster XM15E2S DCM Competition Rifle; | |||
z.139) Bushmaster Bushmaster 308; | |||
z.14) Bushmaster BAR-10; | |||
z.141) Bushmaster XM15E2S V Match; | |||
z.142) Bushmaster BR-308; | |||
z.143) C3 Defense C3-15; | |||
z.144) Cadex AR15 Karpat SPVM; | |||
z.145) Cadex CDX-10; | |||
z.146) Cadex CDX-15; | |||
z.147) Calguns AR15; | |||
z.148) Canstar Arms AR 338 Lapua; | |||
z.149) Cavalry Arms CAV-15; | |||
z.15) Cavalry Arms CAV-15 MARK 2; | |||
z.151) Cavalry Arms CAV-15 Rifleman; | |||
z.152) Centurion Arms C4; | |||
z.153) Centurion Tactical CT-15; | |||
z.154) Century Arms C15A1 Sporter; | |||
z.155) Century Arms C15 Sporter; | |||
z.156) Century International Arms Centurion 15 Sporter; | |||
z.157) Charles Daly Defense CDD-15; | |||
z.158) Chiappa Firearms M Four-22; | |||
z.159) Chiappa Firearms M Four-22 Pistol; | |||
z.16) Chirstensen Arms Carbon CA-10 DMR; | |||
z.161) Christensen Arms Carbon CA-10 G2; | |||
z.162) Christensen Arms Carbon CA-10 Recon; | |||
z.163) Christensen Arms Carbon CA-15; | |||
z.164) Christensen Arms Carbon CA-15 Predator; | |||
z.165) Christensen Arms Carbon CA-15 Recon; | |||
z.166) Christensen Arms Carbon CA TAC 10; | |||
z.167) Clark Custom Guns Gator; | |||
z.168) CLE MR15; | |||
z.169) CMMG Mod4SA; | |||
z.17) CMMG MK3; | |||
z.171) CMMG MK-4; | |||
z.172) CMMG MK-5; | |||
z.173) CMMG MK-8; | |||
z.174) CMMG MK-9; | |||
z.175) CMMG MKG-45; | |||
z.176) CMMG MKW-15; | |||
z.177) CMT LT-15; | |||
z.178) Cobalt Kinetics BAMF; | |||
z.179) Cobalt Kinetics CARS; | |||
z.18) Cobb MCR; | |||
z.181) Cobb MCR 30-06 SPRG 100th Anniversary Commemorative; | |||
z.182) Colt AR15A2 Sporter 2; | |||
z.183) Colt AR15; | |||
z.184) Colt AR15 SP1; | |||
z.185) Colt AR15A2 Match Target Lightweight; | |||
z.186) Colt AR15A2 Government; | |||
z.187) Colt AR15A2 Sporter Delta HBar; | |||
z.188) Colt AR15A2 Government Carbine; | |||
z.189) Colt AR15A2 Sporter Competition HBar; | |||
z.19) Colt AR15A2 Match Target HBar; | |||
z.191) Colt AR15A2; | |||
z.192) Colt AR15A2 Sporter HBar; | |||
z.193) Colt AR15 Match HBar; | |||
z.194) Colt AR15 Sporter; | |||
z.195) Colt M4 Carbine Match Target; | |||
z.196) Colt AR15A2 Match Target Target Model; | |||
z.197) Colt AR15A3 Tactical Carbine; | |||
z.198) Colt AR15A3 Match Target Competition HBar; | |||
z.199) Colt AR15A2 Sporter Match Target Competition HBar 2; | |||
z.2) Colt AR15 Sporter Lightweight; | |||
z.201) Colt AR15A2 Sporter Match Target Lightweight; | |||
z.202) Colt AR15A2 Sporter Target; | |||
z.203) Colt AR15A2 Government Target; | |||
z.204) Colt AR15A2 Sporter Match Target HBar; | |||
z.205) Colt AR15A2 Sporter Match Delta HBar; | |||
z.206) Colt AR15A2 Match Delta HBar; | |||
z.207) Colt AR15A2 Sporter Match Target Competition HBar; | |||
z.208) Colt AR15A2 Sporter Competition HBar Range Selected; | |||
z.209) Colt AR15A2 Match Target Competition HBar 2; | |||
z.21) Colt CAR15A3 HBar Elite; | |||
z.211) Colt AR15 9MM Carbine; | |||
z.212) Colt AR15A2 Carbine; | |||
z.213) Colt AR15A2 Sporter Match HBar; | |||
z.214) Colt Colts Law Enforcement Carbine; | |||
z.215) Colt C7CT; | |||
z.216) Colt C7A1; | |||
z.217) Colt C7A2; | |||
z.218) Colt IUR; | |||
z.219) Colt M4 Carbine Sporter; | |||
z.22) Colt Modular Carbine; | |||
z.221) Colt M4A1 Carbine; | |||
z.222) Colt M4 Carbine; | |||
z.223) Colt SA15.7; | |||
z.224) Colt SA20; | |||
z.225) Colt AR-15A4; | |||
z.226) Colt AR15A4 Lightweight LE Carbine; | |||
z.227) Colt AR15 M16A1; | |||
z.228) Colt AR15 Target Model; | |||
z.229) Colt M4LE; | |||
z.23) Colt M4 Light Carbine; | |||
z.231) Colt M16 Rifle; | |||
z.232) Colt M16 SPR; | |||
z.233) Colt M16A2; | |||
z.234) Colt AR15A2 Sporter Carbine; | |||
z.235) Colt M16A2 Carbine; | |||
z.236) Colt SMG; | |||
z.237) Colt Competition CCR Competition; | |||
z.238) Colt Competition CSR Sporting; | |||
z.239) Combat Shooters BMF; | |||
z.24) Conquest Arms CA-15; | |||
z.241) Core Core-15; | |||
z.242) Cross Machine Tool UHP-15; | |||
z.243) Cross Machine Tool UHP15A; | |||
z.244) Cross Machine Tool UHP15H; | |||
z.245) Cross Machine Tool UHP15-PDW; | |||
z.246) Cross Machine Tool UHP15SSA; | |||
z.247) Cross Machine Tool UHP-10; | |||
z.248) Dalphon BFD; | |||
z.249) Dane Armory DAR-15; | |||
z.25) Daniel Defense DD-15; | |||
z.251) Daniel Defense M4 Carbine; | |||
z.252) Daniel Defense DD MK762; | |||
z.253) Daniel Defense DDM4; | |||
z.254) Daniel Defense DD5; | |||
z.255) Daniel Defense M4 Carbine Pistol; | |||
z.256) Dark Storm Industries DS-15; | |||
z.257) Defiance DMK22; | |||
z.258) Defiance Machine XG14; | |||
z.259) Delaware Machinery AR15; | |||
z.26) Delphi Tactical Delphi-15; | |||
z.261) Dennys Guns DG-AR16; | |||
z.262) Desert Ordnance XM4 Rifle; | |||
z.263) Detroit Gun Works DGW15; | |||
z.264) Devil Dog Arms DDA-15B; | |||
z.265) Devil Dog Arms DDA-10B; | |||
z.266) Dez Arms DTA-10; | |||
z.267) Diamondback Firearms DB-10; | |||
z.268) Diamondback Firearms DB-15; | |||
z.269) Diemaco Rifle C10; | |||
z.27) Diemaco Rifle Experimental 84; | |||
z.271) Dlask Arms AR15 Type; | |||
z.272) Dlask Arms DAR701; | |||
z.273) Dlask Arms DAR701 Canada 150 Birthday; | |||
z.274) Dlask Arms PAC-5; | |||
z.275) Dominion Arms DA556; | |||
z.276) Double Star Star-15; | |||
z.277) Double Star Star-15 Carbine; | |||
z.278) Double Star Star-15 Super Match Rifle; | |||
z.279) Double Star Star-15 CritterSlayer; | |||
z.28) Double Star Star-15 Expedition Rifle; | |||
z.281) Double Star Star-15 Dissipator; | |||
z.282) Double Star Star-15 Target Rifle; | |||
z.283) Double Star Star-15 Lightweight Tactical; | |||
z.284) Double Star Star-15 Pistol; | |||
z.285) Double Star Star-10B; | |||
z.286) Dow FAL-15; | |||
z.287) DPMS A-15; | |||
z.288) DPMS A-15 Panther Bull; | |||
z.289) DPMS A-15 Panther Bull Twenty-Four; | |||
z.29) DPMS A-15 Panther Bull Twenty-Four Special; | |||
z.291) DPMS A-15 Panther Bull Twenty-Four Super; | |||
z.292) DPMS A-15 Panther Bulldog; | |||
z.293) DPMS A-15 Panther Bull Sixteen; | |||
z.294) DPMS A-15 Panther Bull SST Sixteen; | |||
z.295) DPMS A-15 Panther Bull Classic; | |||
z.296) DPMS A-15 Panther Prairie; | |||
z.297) DPMS A-15 Panther Arctic; | |||
z.298) DPMS A-15 Panther Classic; | |||
z.299) DPMS A-15 Panther DCM; | |||
z.3) DPMS A-15 Panther Southpaw; | |||
z.301) DPMS A-15 Panther Classic Sixteen; | |||
z.302) DPMS A-15 Panther Kitty Kat; | |||
z.303) DPMS A-15 Panther Carbine; | |||
z.304) DPMS A-15 Panther Race Gun; | |||
z.305) DPMS A-15 Panther Tactical; | |||
z.306) DPMS A-15 Panther Classic Lo-Pro; | |||
z.307) DPMS LR-308 Panther; | |||
z.308) DPMS A-15 Panther Carbine M-4; | |||
z.309) DPMS A-15 Panther Lite; | |||
z.31) DPMS A-15 Panther Tuber; | |||
z.311) DPMS LR-300 Panther; | |||
z.312) DPMS A-15 Panther 20th Anniversary; | |||
z.313) DPMS LR-243 Panther; | |||
z.314) DPMS LR-260 Panther; | |||
z.315) DPMS LR-204 Panther; | |||
z.316) DPMS LR-30S Panther; | |||
z.317) DPMS A-15 Panther Pardus; | |||
z.318) DPMS LR-338 Panther; | |||
z.319) DPMS LR-6.5 Panther; | |||
z.32) DPMS A-15 Panther Sportical; | |||
z.321) DPMS A-15 Panther The Agency; | |||
z.322) DPMS A-15 Panther CSAT; | |||
z.323) DPMS A-15 Panther LBR Carbine; | |||
z.324) DPMS A-15 Panther Hunter; | |||
z.325) DPMS A-15 Panther 300 Blackout; | |||
z.326) DPMS LR-G2 Panther; | |||
z.327) DPMS A-15 Panther VRS Single Shot; | |||
z.328) DPMS A-15 Panther Pump Rifle; | |||
z.329) DPMS A-15 Panther 22; | |||
z.33) DPMS A-15 Panther VAS Single Shot; | |||
z.331) DPMS A-150 Panther; | |||
z.332) DPMS G2; | |||
z.333) DRD Paratus; | |||
z.334) DRD M762; | |||
z.335) DRD CDR-15; | |||
z.336) DRD Kivaari; | |||
z.337) DRD D8; | |||
z.338) DSA Incorporated ZM4; | |||
z.339) DTI DTI-15; | |||
z.34) Dynamic Arms Research (DAR) DAR-10; | |||
z.341) Dynamic Arms Research (DAR) DAR-15; | |||
z.342) E3 Arms Omega-15; | |||
z.343) Eagle Arms Division of Armalite AR-10; | |||
z.344) Eagle Arms Division of Armalite Eagle-15; | |||
z.345) Eagle Arms Division of Armalite M15; | |||
z.346) Eagle Arms Division of Armalite M15A2; | |||
z.347) Eagle Arms Division of Armalite M15A3; | |||
z.348) Eagle Arms Division of Armalite M15P; | |||
z.349) Eagle Arms Incorporated EA-15; | |||
z.35) EDs Tactical Armory 2A; | |||
z.351) Elite Machining GRX15; | |||
z.352) Emtan EM-15; | |||
z.353) Enfield Rifle Company MERC415; | |||
z.354) EP Armory AR15/M16 Type; | |||
z.355) Essential Arms Company J15; | |||
z.356) Essential Arms Company J15F; | |||
z.357) Essential Arms Company J15-2; | |||
z.358) F&D Defense FD308; | |||
z.359) F-1 Firearms BDR-10 CA; | |||
z.36) F-1 Firearms BDR-10-3G CA; | |||
z.361) F-1 Firearms BDR-15 CA; | |||
z.362) F-1 Firearms BDR-15-3G CA; | |||
z.363) F-1 Firearms FDR-15 CA; | |||
z.364) F-1 Firearms UDR-15-3G; | |||
z.365) Falkor Defense FD-15A; | |||
z.366) Faxon Firearms ARAK-21 XRS; | |||
z.367) Ferfrans SOACR; | |||
z.368) Fightlite Industries MCR; | |||
z.369) Firebird Precision Firearms FPX-15; | |||
z.37) FMK AR-1 Patriot; | |||
z.371) FMK AR1 Extreme; | |||
z.372) FN FNX-01; | |||
z.373) FN FN15; | |||
z.374) FN FN15 Carbine; | |||
z.375) FN FN15 Rifle; | |||
z.376) Fortis Manufacturing FM15; | |||
z.377) Frankford Arsenal XM-177E2; | |||
z.378) Franklin Armory F17-L; | |||
z.379) Franklin Armory F17-V4; | |||
z.38) Franklin Armory HSC-15; | |||
z.381) Franklin Armory Libertas; | |||
z.382) Fulton Armory FAR-15; | |||
z.383) Fulton Armory FAR-308; | |||
z.384) GA Precision GAP-10; | |||
z.385) GA Precision GAP-10 G2; | |||
z.386) Gilboa Shorty 7; | |||
z.387) Gilboa Commando 11.5; | |||
z.388) Gilboa SMG; | |||
z.389) Gilboa M-43; | |||
z.39) Gilboa Carabine 14.5; | |||
z.391) Gilboa DMR; | |||
z.392) Gilboa Snake; | |||
z.393) GPI Manufacturing SLR15; | |||
z.394) Grande Armeria Camuna (GAC) GAC-15; | |||
z.395) Grey Ghost Precision GGP-SBL; | |||
z.396) Grey Ghost Precision GGP-S Grim; | |||
z.397) Grey Ghost Precision GGP-S Heavy; | |||
z.398) Grey Ghost Precision GGP-SLF; | |||
z.399) Grey Ghost Precision GGP-S Light; | |||
z.4) Grey Ghost Precision Specter Light; | |||
z.401) GT Virtual Concepts GT15; | |||
z.402) GTO Core-15; | |||
z.403) GTO Hard Core 15; | |||
z.404) Gun Room Company Noreen Bad News; | |||
z.405) Gunwerks WY15; | |||
z.406) Haenel CR223; | |||
z.407) Haenel CR308; | |||
z.408) Hayes Custom Guns H15; | |||
z.409) Head Down HD-15; | |||
z.41) Heckler & Koch HK416D; | |||
z.411) Heckler & Koch HK417; | |||
z.412) Heckler & Koch HKM4C; | |||
z.413) Heckler & Koch MR; | |||
z.414) Heckler & Koch MR223; | |||
z.415) Heckler & Koch MR308; | |||
z.416) Heckler & Koch MR556A1; | |||
z.417) Heckler & Koch MR762A1; | |||
z.418) Hera Arms HLS; | |||
z.419) Hera Arms HCL; | |||
z.42) Hera Arms HCL9M; | |||
z.421) Hesse Arms HAR15A2; | |||
z.422) Hesse Arms HAR15A2 Bull Gun; | |||
z.423) Hesse Arms HAR15A2 National Match; | |||
z.424) Hesse Arms HAR15A2 Standard; | |||
z.425) Hesse Arms HAR25; | |||
z.426) Hesse Arms Omega Match; | |||
z.427) High Standard HSA-15; | |||
z.428) High Standard HSA-15 Crusader; | |||
z.429) High Standard HSA-15 Enforcer; | |||
z.43) High Standard HSA-15 Enforcer 300; | |||
z.431) Hogan Manufacturing H-308; | |||
z.432) Hogan Manufacturing H223; | |||
z.433) Hogan Manufacturing H-415; | |||
z.434) Hogan Manufacturing H-416; | |||
z.435) Holland Gunworks HGW15; | |||
z.436) Hughes Precision HR-15F; | |||
z.437) Huldra MARK 4; | |||
z.438) Imperial Defence Services M16A3; | |||
z.439) Interarms ISA-15; | |||
z.44) Inter Ordnance IO-G9; | |||
z.441) Intrepid Tactical Solutions RAS-12; | |||
z.442) Iron City Rifle Works IC-9; | |||
z.443) Iron City Rifle Works IC-15; | |||
z.444) Iron Ridge Arms IRA-10D; | |||
z.445) Irunguns Anarchy; | |||
z.446) ISSC PAR223 Delta; | |||
z.447) Jager AP74; | |||
z.448) Jard J15; | |||
z.449) JC Weaponry JC Weaponry; | |||
z.45) JD Machine PR3; | |||
z.451) Jesse James Firearms Unlimited M4 Carbine; | |||
z.452) Joe Firearms JOE-15; | |||
z.453) JP Enterprises JP-15 Match; | |||
z.454) JP Enterprises JP-15; | |||
z.455) JP Enterprises JP-15 IPSC Limited Class; | |||
z.456) JP Enterprises JP-15 NRA Match; | |||
z.457) JP Enterprises JP-15 Tactical/SOF; | |||
z.458) JP Enterprises AR-10; | |||
z.459) JP Enterprises Edge Grade 3; | |||
z.46) JP Enterprises CTR-02; | |||
z.461) JP Enterprises LRP-07; | |||
z.462) JP Enterprises SCR-11; | |||
z.463) JP Enterprises JPE-15; | |||
z.464) JP Enterprises MBRG-13; | |||
z.465) JP Enterprises GMR15; | |||
z.466) Juggernaut Tactical JT-10; | |||
z.467) Juggernaut Tactical JT-15; | |||
z.468) Kaiser Defense Calguns.Net; | |||
z.469) Kaiser Defense KR5; | |||
z.47) Kaiser Military Technologies KR7; | |||
z.471) KE Arms KE-15; | |||
z.472) Kiss Tactical KISS-15; | |||
z.473) Kiss Tactical K-15SE; | |||
z.474) Knights Manufacturing Company SR-15; | |||
z.475) Kodiak Defence JTF2 Silver Edition; | |||
z.476) Kodiak Defence KD9; | |||
z.477) Kodiak Defence KD15; | |||
z.478) Kodiak Defence Kodiak-15; | |||
z.479) Kodiak Defence Kodiak-39; | |||
z.48) Lancer Systems LP L15; | |||
z.481) Lancer Systems LP L30; | |||
z.482) Lantac LA-N15; | |||
z.483) Lantac LA-R15; | |||
z.484) Lantac LA-SF15; | |||
z.485) Lantac MK-4; | |||
z.486) LAR Manufacturing Grizzly-15; | |||
z.487) LAR Manufacturing AA15; | |||
z.488) LAR Manufacturing SK15; | |||
z.489) LaRue Tactical LT-15; | |||
z.49) LaRue Tactical LT-762; | |||
z.491) Lauer Custom Weaponry LCW15; | |||
z.492) Lead Star LSA9; | |||
z.493) LEI LM7; | |||
z.494) Leitner-Wise Rifle LW15-7.82; | |||
z.495) Leitner-Wise Rifle LW15-22; | |||
z.496) Leitner-Wise Rifle LW15-499; | |||
z.497) Les Baer Custom Ultimate AR; | |||
z.498) Les Baer Custom Ultimate; | |||
z.499) Les Baer Custom Match; | |||
z.5) Les Baer Custom Match AR; | |||
z.501) Les Baer Custom Thunder Ranch Special; | |||
z.502) Les Baer Custom Monolith SWAT; | |||
z.503) Les Baer Custom AR IPSC Action; | |||
z.504) Les Baer Custom AR Super Match; | |||
z.505) LMT Defender 2000; | |||
z.506) LMT L129A1; | |||
z.507) LMT LM308MWS; | |||
z.508) LMT MARS LS; | |||
z.509) Loki Weapon Systems LWSF; | |||
z.51) Lone Wolf R & D LWD-AR9G; | |||
z.511) Lone Wolf R & D LWD-AR9G Pistol; | |||
z.512) LRB Arms M15SA; | |||
z.513) Luvo BL-15LE; | |||
z.514) Luvo BL-15LE1; | |||
z.515) Luvo LA-15; | |||
z.516) LWRC SABR; | |||
z.517) LWRC REPR; | |||
z.518) LWRC Six8; | |||
z.519) LWRC CSASS; | |||
z.52) LWRC REPR MARK 2; | |||
z.521) LWRC 224 Valkyrie; | |||
z.522) LWRC M6IC; | |||
z.523) LWRC M6/M6A2; | |||
z.524) M2 M16C; | |||
z.525) M2 M16SP; | |||
z.526) M2 M16X; | |||
z.527) M2 M4N; | |||
z.528) M2 Patrol; | |||
z.529) M2 M16Z1; | |||
z.53) MAG Tactical Systems MG-G4; | |||
z.531) Magpul Armament MPLA; | |||
z.532) Manta Machining PA15; | |||
z.533) Manta Machining JH 308-F2; | |||
z.534) Matrix Aerospace MA-15; | |||
z.535) Matrix Aerospace M-762; | |||
z.536) Matrix Aerospace M762-D; | |||
z.537) Maxim Firearms B7075; | |||
z.538) McDuffee Arms MAR15; | |||
z.539) McDuffee Arms MLR308; | |||
z.54) McKay Enterprises RM16A2; | |||
z.541) Mega Arms MEGA MA-Ten; | |||
z.542) Mega Arms GTR-3H; | |||
z.543) Mega Machine Shop MEGA MMS; | |||
z.544) Mega Machine Shop MEGA Gator; | |||
z.545) Mega Machine Shop MEGA GTR-3H; | |||
z.546) Mega Machine Shop MEGA GTR-3S; | |||
z.547) Mega Machine Shop MEGA GTR-MA-Ten; | |||
z.548) Mega Machine Shop MEGA MG-XTR; | |||
z.549) MG Arms K-Yote; | |||
z.55) MG Arms Taranis Light; | |||
z.551) MGI Marck 15; | |||
z.552) MGO Zombie; | |||
z.553) Midwest Industries MI-15F; | |||
z.554) Miller Precision Arms MPA300 Guardian; | |||
z.555) Miller Precision Arms MPA556; | |||
z.556) Miller Precision Arms MPA762; | |||
z.557) Miller Precision Arms MPAR10; | |||
z.558) Mil-Sport AR15; | |||
z.559) Mil-Sport AR15 Pistol; | |||
z.56) Mitchell Arms CAR15/22; | |||
z.561) Mitchell Arms M16/22; | |||
z.562) Mitchell Arms M16A1/22; | |||
z.563) Mitchell Arms M16A3/22; | |||
z.564) MKE KNT-76; | |||
z.565) MMC Armory MA-15; | |||
z.566) MOLOT Vepr-15; | |||
z.567) Moores Machine Company MMC M4; | |||
z.568) Mossberg MMR Tactical; | |||
z.569) Mossberg MMR Hunter; | |||
z.57) Motiuk Manufacturing MRC-15; | |||
z.571) MVB Industries MVB-15F; | |||
z.572) Nemesis Arms 11X10; | |||
z.573) NEMO Battle Light; | |||
z.574) NEMO Omen; | |||
z.575) NEMO Battle Light 1.0; | |||
z.576) New Frontier Armory C9; | |||
z.577) New Frontier Armory G-15; | |||
z.578) New Frontier Armory LW-15; | |||
z.579) Next Generation Arms MFR; | |||
z.58) Next Generation Arms MP168 SPC; | |||
z.581) Next Level Armament NLX556; | |||
z.582) NoDak Spud NDS-16A1; | |||
z.583) NoDak Spud NDS-16A2; | |||
z.584) NoDak Spud NDS-601; | |||
z.585) NoDak Spud NDS-635; | |||
z.586) NoDak Spud NDS-XM16E1; | |||
z.587) Nord Arms NA-308; | |||
z.588) Nordic Components NC-PCC; | |||
z.589) Noreen Firearms Noreen Bad News; | |||
z.59) Noreen Firearms Noreen BN36; | |||
z.591) Noreen Firearms Noreen BN308; | |||
z.592) Norinco 311-3; | |||
z.593) Norinco Type CQ 311; | |||
z.594) Norinco Type CQ 311-1; | |||
z.595) Norinco Type CQ Semi-Automatic Rifle; | |||
z.596) Norinco Type CQ-A Semi-Automatic Rifle; | |||
z.597) Norinco Type CQ-A-1 Semi-Automatic Rifle; | |||
z.598) North Eastern Arms NEA-15; | |||
z.599) North Eastern Arms NEA-15 Pistol; | |||
z.6) North Eastern Arms NEA-25; | |||
z.601) North Eastern Arms NEA102; | |||
z.602) Northtech Defense NT15S; | |||
z.603) Noveske N4; | |||
z.604) Noveske N6; | |||
z.605) Noveske Varmageddon AR; | |||
z.606) Oberland Arms OA10; | |||
z.607) Oberland Arms OA15; | |||
z.608) Olympic Arms PCR; | |||
z.609) Olympic Arms MFR; | |||
z.61) Olympic Arms K3B; | |||
z.611) Olympic Arms K40GL; | |||
z.612) Olympic Arms K9GL; | |||
z.613) Olympic Arms LTF; | |||
z.614) Olympic Arms Plinker Plus; | |||
z.615) Olympic Arms UM1P Ultramatch; | |||
z.616) Olympic Arms UMAR; | |||
z.617) Olympic Arms MPR 308-15; | |||
z.618) Olympic Arms CAR15 AR; | |||
z.619) Olympic Arms CAR97; | |||
z.62) Olympic Arms UM1 Ultramatch; | |||
z.621) Olympic Arms ML1 Multimatch; | |||
z.622) Olympic Arms ML2 Multimatch; | |||
z.623) Olympic Arms K4B; | |||
z.624) Olympic Arms Bill of Rights Bicentennial Commemorative; | |||
z.625) Olympic Arms SM1 Servicematch; | |||
z.626) Olympic Arms Titanium; | |||
z.627) Olympic Arms Plinker; | |||
z.628) Olympic Arms FAR-15; | |||
z.629) Olympic Arms K8; | |||
z.63) Olympic Arms MQ356; | |||
z.631) Olympic Arms Vietnam Limited Edition Commemorative; | |||
z.632) Olympic Arms SM1P Servicematch; | |||
z.633) Olympic Arms K22 Rimfire Target Match; | |||
z.634) Palmetto Armory BH15A1; | |||
z.635) Palmetto State Armory GX-9; | |||
z.636) Palmetto State Armory PA-10; | |||
z.637) Palmetto State Armory PA-15; | |||
z.638) Palmetto State Armory PX9; | |||
z.639) Palmetto State Armory PX-10; | |||
z.64) Patriot Defense Arms PDA-15; | |||
z.641) Performance Engineering SOT-15; | |||
z.642) Phase 5 Tactical P5T15; | |||
z.643) Phase 5 Tactical Atlas One; | |||
z.644) Plumcrazy Firearms C15; | |||
z.645) POF CMR; | |||
z.646) POF P-15; | |||
z.647) POF P300; | |||
z.648) POF P308; | |||
z.649) POF P415; | |||
z.65) POF P416; | |||
z.651) Poly Technologies Type CQ-A Semi-Automatic Rifle; | |||
z.652) Precision Firearms PF15; | |||
z.653) Precision Firearms PF-X08; | |||
z.654) PWA AR15 Commando; | |||
z.655) PWA Commando; | |||
z.656) PWS MARK 1; | |||
z.657) PWS MARK 2; | |||
z.658) PWS MARK 1 Modern Musket; | |||
z.659) PWS PCC9; | |||
z.66) PWS MARK 1 Pistol; | |||
z.661) PWS MARK 1 Modern Musket Pistol; | |||
z.662) PWS MARK 1 Mod 2-M; | |||
z.663) Q Honey Badger; | |||
z.664) Quartercircle10 GSF Pistol; | |||
z.665) Quentin Defense QD-15; | |||
z.666) Quentin Defense SBR; | |||
z.667) Quentin Defense ZRT; | |||
z.668) Radian 1; | |||
z.669) Radical Firearms RF-15; | |||
z.67) Radical Firearms RM-15; | |||
z.671) Radical Firearms RMR-10; | |||
z.672) Rainier Arms Overthrow; | |||
z.673) Rainier Arms RB-15; | |||
z.674) Rainier Arms RB308; | |||
z.675) Rainier Arms RM-15; | |||
z.676) Rat Worx M-7; | |||
z.677) Red River Tactical RRT-TAC15; | |||
z.678) Red Stag Technologies Red Stag; | |||
z.679) Remington R15 VTR; | |||
z.68) Remington LRP-07; | |||
z.681) Remington R4; | |||
z.682) Remington R25; | |||
z.683) Remington R25 G2; | |||
z.684) Revolution Armory AR-410; | |||
z.685) RGM Incorporated Marksman; | |||
z.686) RGuns TRR15; | |||
z.687) Rhino Arms RA-4; | |||
z.688) Rhino Arms RA-4R; | |||
z.689) Rise Armament Ripper; | |||
z.69) RND Edge; | |||
z.691) Rock Island Armory M15A1; | |||
z.692) Rock Island Armory XM15; | |||
z.693) Rock Island Armory XM15E2; | |||
z.694) Rock River Arms LAR-15; | |||
z.695) Rock River Arms LAR-15 Law Enforcement; | |||
z.696) Rock River Arms LAR-15 Varmint; | |||
z.697) Rock River Arms LAR-15/9MM; | |||
z.698) Rock River Arms LAR-15 Pistol; | |||
z.699) Rock River Arms LAR-15 Elite; | |||
z.7) Rock River Arms LAR-15 Coyote; | |||
z.701) Rock River Arms LAR-15 Predator Pursuit; | |||
z.702) Rock River Arms LAR-458; | |||
z.703) Rock River Arms LAR-6.8; | |||
z.704) Rock River Arms LAR-8; | |||
z.705) Rock River Arms LAR-15 ATH; | |||
z.706) Rock River Arms LAR-15 Operator; | |||
z.707) Rock River Arms LAR-8 Operator; | |||
z.708) Rock River Arms LAR-47; | |||
z.709) Rock River Arms LAR-15LH; | |||
z.71) Rock River Arms LAR-15 Hunter; | |||
z.711) Rock River Arms LAR-15 Fred Eichler Series; | |||
z.712) Rock River Arms LAR-15 R3 Competition; | |||
z.713) Rock River Arms LAR-15 Texas; | |||
z.714) Rock River Arms LAR-15 Tactical; | |||
z.715) Rock River Arms LAR-15 Government; | |||
z.716) Rock River Arms LAR-15 TASC; | |||
z.717) Rock River Arms LAR-15 National Match; | |||
z.718) Rock River Arms LAR-15 DEA; | |||
z.719) Rock River Arms LAR-9; | |||
z.72) Rock River Arms LAR-9 Pistol; | |||
z.721) Rock River Arms LAR-40; | |||
z.722) Rock River Arms LAR-PDS; | |||
z.723) Rock River Arms LAR-40 Pistol; | |||
z.724) Rock River Arms LAR-6; | |||
z.725) Rock River Arms LAR-8M; | |||
z.726) Rock River Arms LAR-10; | |||
z.727) Rocky Point Guns LE15; | |||
z.728) Roggio RA15; | |||
z.729) Royal Arms Rak15; | |||
z.73) Ruger SR556; | |||
z.731) Ruger SR556 VT; | |||
z.732) Ruger AR556; | |||
z.733) S&J Hardware SJ-15; | |||
z.734) Sabatti SAR; | |||
z.735) Sabertooth Defence M4; | |||
z.736) Sabre Defence Industries SR-15; | |||
z.737) Sabre Defence Industries XR10; | |||
z.738) Sabre Defence Industries XR15; | |||
z.739) Safir T12; | |||
z.74) Safir T14; | |||
z.741) Salient Arms International GRY; | |||
z.742) Salient Arms International SAI-T2; | |||
z.743) Savage MSR-10; | |||
z.744) Savage MSR-15; | |||
z.745) Schmeisser AR15; | |||
z.746) Schmeisser MR-BA19; | |||
z.747) Seekins Precision NX15; | |||
z.748) Seekins Precision SBA15; | |||
z.749) Seekins Precision SP15; | |||
z.75) Seekins Precision SP223; | |||
z.751) Seekins Precision SPX; | |||
z.752) Sendra Corp M15A1; | |||
z.753) Sendra Corp XM15E2; | |||
z.754) SFRC SFRC-15; | |||
z.755) SGW AR15; | |||
z.756) SGW AR15A1; | |||
z.757) SGW AR15A2; | |||
z.758) SGW CAR15; | |||
z.759) SGW CAR15 AR; | |||
z.76) SGW K3B; | |||
z.761) SGW Ultra Match Rifle; | |||
z.762) SGW XM15A1; | |||
z.763) Sharps Bros The Jack; | |||
z.764) Sharps Bros Warthog; | |||
z.765) Sharps Rifle Company Sharps 15; | |||
z.766) ShoeLess Ventures FAB10; | |||
z.767) Shooting Edge OA15; | |||
z.768) SI Defense SI AR-15; | |||
z.769) SI Defense SI-D; | |||
z.77) SI Defense SI-HK; | |||
z.771) SI Defense SI-C; | |||
z.772) SIG Sauer SIG 516; | |||
z.773) SIG Sauer SIG 716; | |||
z.774) SIG Sauer SIG M400; | |||
z.775) SIG Sauer SIG M400 Elite; | |||
z.776) Six Sigma Arms P18-32; | |||
z.777) Smith & Wesson M&P 15T; | |||
z.778) Smith & Wesson M&P 15; | |||
z.779) Smith & Wesson M&P 15-22; | |||
z.78) Smith & Wesson M&P 15FT; | |||
z.781) Smith & Wesson M&P 15-22PC; | |||
z.782) Smith & Wesson M&P 15 Magpul; | |||
z.783) Smith & Wesson M&P 10; | |||
z.784) Smith & Wesson M&P 15A; | |||
z.785) Smith & Wesson M&P 15PC; | |||
z.786) Smith & Wesson M&P 15OR; | |||
z.787) Smith & Wesson M&P 15PS; | |||
z.788) Smith & Wesson M&P 10 Creedmoor; | |||
z.789) Smith & Wesson M&P 15i; | |||
z.79) SMOS SM-15; | |||
z.791) SMOS Rogue-15; | |||
z.792) SMOS Rogue-50; | |||
z.793) Sniper Central SI-C; | |||
z.794) SNS Industries Max 15; | |||
z.795) SNS Industries LFT-15; | |||
z.796) SNS Industries NO-15; | |||
z.797) SNS Industries Max 15 Pistol; | |||
z.798) Socom Firearms Corporation Recon AR15; | |||
z.799) Socom Manufacturing BR-15-A6S; | |||
z.8) Spartan Precision SP15; | |||
z.801) Special Ops Tactical SO15; | |||
z.802) Spike’s Tactical ST-15; | |||
z.803) Spike’s Tactical SL-15; | |||
z.804) Spike’s Tactical ST-22; | |||
z.805) Spike’s Tactical CJ15; | |||
z.806) Spike’s Tactical Hellbreaker; | |||
z.807) Spike’s Tactical Warthog; | |||
z.808) Spike’s Tactical The Jack; | |||
z.809) Spike’s Tactical Spartan; | |||
z.81) Spike’s Tactical Jack 10; | |||
z.811) Spirit Gun Manufacturing Company SGM9; | |||
z.812) Springfield Armory Saint; | |||
z.813) STAG Arms STAG-6L; | |||
z.814) STAG Arms STAG-6.8; | |||
z.815) STAG Arms STAG-9; | |||
z.816) STAG Arms STAG-10; | |||
z.817) STAG Arms STAG-10S; | |||
z.818) STAG Arms STAG-15; | |||
z.819) STAG Arms STAG-223; | |||
z.82) Sterling Arms SAI 102; | |||
z.821) STI International AR15 Custom Rifle; | |||
z.822) Stillers Precision Firearms Predator XT; | |||
z.823) Stoner SR-25; | |||
z.824) Stoner SR-15; | |||
z.825) Stoner MARK 11 Model 0; | |||
z.826) Stoner M110; | |||
z.827) Stoner XM110; | |||
z.828) Stoner MARK 11 Model 1; | |||
z.829) Sun Devil SD15; | |||
z.83) Sun Devil SD308; | |||
z.831) Superior Arms S-15; | |||
z.832) Surplus Ammo & Arms LOW15; | |||
z.833) Surplus Ammo & Arms LOW16; | |||
z.834) Surplus Ammo & Arms SA15; | |||
z.835) SWAT Firearms SF-15; | |||
z.836) SWORD International MARK 15 Model 0; | |||
z.837) SWORD International MARK 16 Model 0; | |||
z.838) SWORD International MARK 17 Model 0; | |||
z.839) SWORD International MARK 18 Model 0; | |||
z.84) SWORD International MARK 18 Model 0 Mjolnir; | |||
z.841) Tactical Armz TA-15; | |||
z.842) Tactical Innovations T-15; | |||
z.843) Tactical Innovations T-15BDX; | |||
z.844) Tactical Machining TM-15; | |||
z.845) Tactical Machining TM308; | |||
z.846) Tactical Machining TSG-15; | |||
z.847) Tactical Rifles Government; | |||
z.848) Tactical Rifles Tactical M4C; | |||
z.849) Tactical Rifles Tactical SPG; | |||
z.85) Tactical Rifles Tactical SVR; | |||
z.851) Talon Arms TA-15; | |||
z.852) Taran Tactical TR-1; | |||
z.853) Tech Designs AR-15; | |||
z.854) Territorial Gunsmiths SLR15; | |||
z.855) Thor TR15 Carbine; | |||
z.856) Tippmann Arms M4-22; | |||
z.857) Titusville Armory TA-15; | |||
z.858) TKS Engineering AR15HD; | |||
z.859) TNW SGP15; | |||
z.86) Tom Sawyer M4-Z1; | |||
z.861) Tom Sawyer Jolly Roger; | |||
z.862) Trojan Firearms PRO9V1; | |||
z.863) Trojan Firearms TFA-PCC9G; | |||
z.864) Trojan Firearms ULV1; | |||
z.865) Troy Defense Troy 102; | |||
z.866) Troy Defense Troy Carbine; | |||
z.867) Troy Defense Troy M4A1 Carbine; | |||
z.868) Troy Defense Troy M4A1 SOCC; | |||
z.869) Troy Defense Troy M7A1 CQB; | |||
z.87) Troy Defense Troy M7A1 PDW Carbine; | |||
z.871) Troy Defense Troy M16A2 Mogadishu; | |||
z.872) Troy Defense Troy Northern Guard; | |||
z.873) Troy Industries Troy CQB-SPC; | |||
z.874) True North Arms TNA-15; | |||
z.875) Turnbull Manufacturing TAR-15; | |||
z.876) Turnbull Manufacturing TAR-10; | |||
z.877) Umbrella Corporation AR15; | |||
z.878) Umlaut Industries U4; | |||
z.879) Unik Alpha; | |||
z.88) United Defense S7; | |||
z.881) US Arms Patriot 15; | |||
z.882) US Autoweapons USM4; | |||
z.883) US Firearms Academy BB-16; | |||
z.884) USA Tactical Firearms USA-15; | |||
z.885) UT Arms GEN-1AR; | |||
z.886) Utas XTR-12; | |||
z.887) V Seven Weapons GI Seven; | |||
z.888) VC Defense VC-15; | |||
z.889) Vidalia Police Supply VPS-15; | |||
z.89) VM Hy-Tech VM15; | |||
z.891) Vulcan Armament V15; | |||
z.892) Web Arms WA-15; | |||
z.893) Wilson Combat AR15 UT; | |||
z.894) Wilson Combat AR15 TPR; | |||
z.895) Wilson Combat AR15 M4; | |||
z.896) Wilson Combat AR15 TL; | |||
z.897) Wilson Combat AR15 SM; | |||
z.898) Wilson Combat AR15 SS; | |||
z.899) Wilson Combat AR15; | |||
z.9) Wilson Combat AR-10; | |||
z.901) Wilson Combat AR9G; | |||
z.902) Wilson Tactical WT-15; | |||
z.903) Windham Weaponry MCS; | |||
z.904) Windham Weaponry WW-15; | |||
z.905) Windham Weaponry WW-308; | |||
z.906) Windham Weaponry WW-CF; | |||
z.907) WMA WMA-15; | |||
z.908) Wolverine Tactical Firearms WAR-15; | |||
z.909) Wolverine Tactical Firearms WT-15; | |||
z.91) Xtreme Gun XG15; | |||
z.911) Xtreme Machining XR15; | |||
z.912) YHM 57; | |||
z.913) YHM YHM-15; | |||
z.914) ZEV Technologies Mega-LF; | |||
z.915) ZEV Technologies Mega-TR15; | |||
z.916) ZEV Technologies ZEV-BL; | |||
z.917) ZEV Technologies ZEV-FL; | |||
z.918) ZM Weapons LR300ML; | |||
z.919) ZM Weapons LR300SR; | |||
z.92) Zombie Defense Z-4. | |||
88 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Ruger Mini-14, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les armes à feu suivantes : | |||
a) Clark Custom Guns Ruger Mini-14; | |||
b) Ruger Mini-14 GB; | |||
c) Ruger Mini-14 Ranch Rifle; | |||
d) Ruger Mini-14 Ranch Rifle Deluxe; | |||
e) Ruger Mini-14 Ranch Rifle LE; | |||
f) Ruger Mini-14 Ranch Rifle LET; | |||
g) Ruger Mini-14 Ranch Rifle NRA Edition; | |||
h) Ruger Mini-14 Ranch Target Rifle; | |||
i) Ruger Mini Thirty. | |||
89 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil US Rifle, M14, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les armes à feu suivantes : | |||
a) American Historical Foundation Federal Ordnance M14 US Rifle Vietnam War Commemorative; | |||
b) Armscorp US Rifle M14; | |||
c) Armscorp US Rifle M14 National Match; | |||
d) AR Sales MARK 4; | |||
e) Bula Defense Systems M14; | |||
f) Dominion Arms Socom 18; | |||
g) Entreprise Arms US Rifle M14A2; | |||
h) Federal Ordnance M14SA US Rifle; | |||
i) Fulton Armory M14; | |||
j) Hesse Arms M14H Brush; | |||
k) Hesse Arms M14H; | |||
l) James River Armory M14; | |||
m) La France Specialties M14K; | |||
n) LRB Arms M14SA US Rifle; | |||
o) LRB Arms M25; | |||
p) McMillan M1A; | |||
q) McMillan M3A; | |||
r) MK Specialties M14A1 Semi-Automatic; | |||
s) Norinco M14 Semi-Automatic; | |||
t) Norinco 305; | |||
u) Norinco CSLR27; | |||
v) Norinco CSLR28; | |||
w) Norinco M305; | |||
x) Norinco 305A; | |||
y) Norinco M305C; | |||
z) Norinco M305D; | |||
z.01) Poly Technologies M14 Semi-Automatic; | |||
z.02) Poly Technologies M305; | |||
z.03) Rockola US Rifle M14F; | |||
z.04) Smith Enterprises US Rifle M14 National Match; | |||
z.05) Smith Enterprises US Rifle M14; | |||
z.06) Springfield Armory US Rifle M1A-A1 Bush Rifle; | |||
z.07) Springfield Armory US Rifle M1A-A1 Scout Rifle; | |||
z.08) Springfield Armory US Rifle M21; | |||
z.09) Springfield Armory US Rifle M1A National Match; | |||
z.1) Springfield Armory US Rifle M1A Super Match; | |||
z.11) Springfield Armory US Rifle M1A; | |||
z.12) Springfield Armory US Rifle M25; | |||
z.13) Springfield Armory US Rifle M1A SOCOM 16; | |||
z.14) Springfield Armory US Rifle M1A SOCOM 2; | |||
z.15) Springfield Armory US Rifle M1A NRA Camp Perry National Matches 100th Anniversary; | |||
z.16) Springfield Armory US Rifle M1A Loaded; | |||
z.17) Springfield Armory US Rifle M1A Scout Squad. | |||
90 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Vz58, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les armes à feu suivantes : | |||
a) Century Arms VZ2008 Sporter; | |||
b) CZ CZ958 2P; | |||
c) CZ CZ958 2V; | |||
d) CZ CZ958 Hunter P; | |||
e) CZ CZH2003 Sport; | |||
f) CZ CZ858 Tactical-2 P; | |||
g) CZ CZ858 Tactical-2 V; | |||
h) CZ CZ858 Tactical-4 P; | |||
i) CZ CZ858 Tactical-4 V; | |||
j) CZ CZ858 Tactical-2 P Spartan Limited Edition; | |||
k) Czech Small Arms SA VZ58 Canadian Sporter 7.62; | |||
l) Czech Small Arms SA VZ58 Sporter 5.56; | |||
m) Czech Small Arms SA VZ58 Sporter 7.62; | |||
n) Czech Small Arms SA VZ58 Sporter 222 REM; | |||
o) Czech Small Arms SA VZ58 Sporter 223 REM; | |||
p) D-Technik SA VZ58 Sporter 7.62; | |||
q) Gazela Gazela 58; | |||
r) Grand Power SA VZ58 Sporter 7.62; | |||
s) Kodiak Defence WR762; | |||
t) Ohio Ordnance Works VZ2000; | |||
u) Petr Novohradsky FSN-01; | |||
v) Petr Novohradsky FSN-01K; | |||
w) PPK KSK; | |||
x) PPK KSK Hunter; | |||
y) Rock Island Armory WR762USA; | |||
z) West Rifle WR762; | |||
z.1) Zelanysport Gazela 58. | |||
91 L’arme à feu du modèle communément appelé fusil Robinson Armament XCR, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications, y compris les armes à feu Robinson Armament suivantes : | |||
a) XCR-L; | |||
b) XCR-L Micro Pistol; | |||
c) XCR-M; | |||
d) XCR-M Micro Pistol. | |||
92 Les armes à feu des modèles communément appelés carabine CZ Scorpion EVO 3 et pistolet CZ Scorpion EVO 3, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les armes à feu CZ suivantes : | |||
a) CZ Scorpion EVO 3 S1 Carbine; | |||
b) CZ Scorpion EVO 3 S1 Pistol; | |||
c) CZ Scorpion EVO 3 S2 Pistol Micro. | |||
93 L’arme à feu du modèle communément appelé carabine Beretta Cx4 Storm, ainsi que l’arme à feu du même modèle qui comporte des variantes ou qui a subi des modifications. | |||
94 Les armes à feu des modèles communément appelés carabine SIG Sauer SIG MCX, pistolet SIG Sauer SIG MCX, carabine SIG Sauer SIG MPX et pistolet SIG Sauer SIG MPX, ainsi que les armes à feu des mêmes modèles qui comportent des variantes ou qui ont subi des modifications, y compris les armes à feu SIG Sauer suivantes : | |||
a) SIG MCX Rattler; | |||
b) SIG MCX Rattler Pistol. | |||
95 Toute arme à feu ayant une âme dont le calibre est de 20 mm ou plus, à l’exception de celle conçue exclusivement pour neutraliser des dispositifs explosifs, mais y compris les armes à feu suivantes : | |||
a) Aerotek NTW; | |||
b) Airtronic M203; | |||
c) Alpimex APK 20; | |||
d) Amtec Less-Lethal Systems (ALS) 40MM Launcher; | |||
e) Anzio Ironworks Anzio 20; | |||
f) Argentine Mortar FMK2 81MM; | |||
g) Argentine Mortar FMK2 120MM; | |||
h) Argentine Mortar FMK1 60MM; | |||
i) Argentine Mortar FMK2 60MM; | |||
j) Argentine Mortar FMK3 60MM; | |||
k) Armsan BA 40; | |||
l) Armscor Stopper; | |||
m) Arsenal UGGL-M1; | |||
n) Arsenal UBGL; | |||
o) Arsenal MSGL; | |||
p) Astra Arms SL203; | |||
q) Astra Arms GL203; | |||
r) Austrian Mortar C6 60MM; | |||
s) Austrian Mortar M6 60MM; | |||
t) Austrian Mortar M8 81MM; | |||
u) Austrian Mortar M12 120MM; | |||
v) Bates & Dittus UBL-37; | |||
w) Bates & Dittus ExD-37; | |||
x) Bates & Dittus TBL-37; | |||
y) Bates & Dittus SML-37 Pistol; | |||
z) Beretta GLX160; | |||
z.001) British Mortar ML-3 Inch; | |||
z.002) British Mortar ML-4.2 Inch; | |||
z.003) Brugger & Thomet GL06; | |||
z.004) Bulgarian Mortar M60 60MM; | |||
z.005) Bulgarian Mortar M81 81MM; | |||
z.006) Bulgarian Mortar M82 82MM; | |||
z.007) Chilean Mortar Commando; | |||
z.008) Chilean Mortar M57 81MM; | |||
z.009) China Lake EX-41; | |||
z.01) Chinese Mortar Type 53; | |||
z.011) Cobray 37MM Launcher; | |||
z.012) Colt Eagle; | |||
z.013) Colt M203; | |||
z.014) Colt M79; | |||
z.015) Corner Blast PGL A1; | |||
z.016) CQ Type CQ 40MM; | |||
z.017) Croatian Service RT-20; | |||
z.018) CZ CZ805 G1; | |||
z.019) Czech Weapons SAG 30; | |||
z.02) Czech Weapons CZW 40; | |||
z.021) Czechoslovakian Mortar VZ52; | |||
z.022) Daewoo K201; | |||
z.023) Defense Technology L8; | |||
z.024) Defense Technology 40MM Launcher; | |||
z.025) Defense Technology 37MM Gas Gun; | |||
z.026) Defense Technology 37MM Gas Gun Pistol; | |||
z.027) Defense Technology 1375 Multi-Launcher; | |||
z.028) Degtyarev ASVK; | |||
z.029) Denel NTW 20HS; | |||
z.03) Denel PAW-20; | |||
z.031) Denel NTW; | |||
z.032) Dezamet GSBO-40; | |||
z.033) Dezamet GPBO-40; | |||
z.034) Diemaco M203A1; | |||
z.035) Diemaco Eagle; | |||
z.036) DPMS A-15 37MM Launcher; | |||
z.037) DSA 40MM Launcher; | |||
z.038) DSA Incorporated M203; | |||
z.039) Elite Machining ELM-40; | |||
z.04) ERE Systems M203 ERE Elite Launcher; | |||
z.041) Et Cetera 37MM Launcher; | |||
z.042) Exotic Firearms Nemesis-SL; | |||
z.043) Federal Laboratories 201Z; | |||
z.044) Federal Laboratories 203A; | |||
z.045) Federal Laboratories Federal Gas Riot Gun; | |||
z.046) Floro International 40MM Launcher; | |||
z.047) Floro International M400; | |||
z.048) Floro International M203; | |||
z.049) FN EGLM; | |||
z.05) FN MARK 13 Model 0; | |||
z.051) FN FN40GL; | |||
z.052) German Anti-Tank Rifle GrB39; | |||
z.053) German Anti-Tank Rifle M41; | |||
z.054) German Anti-Tank Rifle PzB38; | |||
z.055) German Anti-Tank Rifle PzB39; | |||
z.056) German Anti-Tank Rifle PzB41; | |||
z.057) German Mortar 1934 Granatwerfer; | |||
z.058) German Mortar Kurzer Granatewerfer 42; | |||
z.059) Greek Mortar C6 60MM; | |||
z.06) Greek Mortar E44 81MM; | |||
z.061) Greek Mortar E56 120MM; | |||
z.062) Heckler & Koch HKMZP1; | |||
z.063) Heckler & Koch HK69A1 Granatpistole; | |||
z.064) Heckler & Koch HKAG-G36; | |||
z.065) Heckler & Koch HKAG-C; | |||
z.066) Heckler & Koch HKXM320; | |||
z.067) Heckler & Koch HKAG-HK416; | |||
z.068) Heckler & Koch HKAG 36; | |||
z.069) Heckler & Koch HKGLM; | |||
z.07) Heckler & Koch HKAG-M16A4; | |||
z.071) Heckler & Koch HKAG-M4; | |||
z.072) Heckler & Koch HKM320; | |||
z.073) Heckler & Koch HKM320 A1; | |||
z.074) Heckler & Koch HK168E1; | |||
z.075) Heckler & Koch HK79; | |||
z.076) Heckler & Koch HK269; | |||
z.077) Heckler & Koch HK169; | |||
z.078) Helenius RK20; | |||
z.079) Helenius RK99 MARK 2; | |||
z.08) Hotchkiss 1934 Canon SAH; | |||
z.081) IOF Ugra; | |||
z.082) IOF UBGL; | |||
z.083) IOF Vidhwansak; | |||
z.084) Israeli Mortar C03; | |||
z.085) Italian Mortar Otobreda 81MM; | |||
z.086) IWI UBGL; | |||
z.087) Japanese Anti-Tank Rifle Type 97; | |||
z.088) Knights Armament Company M203; | |||
z.089) Lahti 39; | |||
z.09) Lake Erie Chemical Company Tru-Flite; | |||
z.091) Lamperd L40SL; | |||
z.092) LEI M203-PR; | |||
z.093) LMT M203; | |||
z.094) LMT M2032003 FMT; | |||
z.095) LMT 37MM Launcher; | |||
z.096) LMT 40MM Launcher; | |||
z.097) Luvo M203; | |||
z.098) Maadi UBGL; | |||
z.099) Manville Manville Gas Gun; | |||
z.1) Metallic Limited RBG-1; | |||
z.101) Metallic Limited RBG-6; | |||
z.102) Milkor Stopper; | |||
z.103) Milkor MGL MARK 1; | |||
z.104) Milkor M79; | |||
z.105) Milkor MRGL; | |||
z.106) Milkor USA MGL-140 M32; | |||
z.107) Milkor USA MGL-140; | |||
z.108) Milkor USA MGL-105; | |||
z.109) Milkor USA MGL-AV140; | |||
z.11) Missile Launcher 9K111 Fagot; | |||
z.111) Missile Launcher 9K310 Igla-1; | |||
z.112) Missile Launcher 9K32 Strela-2; | |||
z.113) Missile Launcher 9K34 Strela-3; | |||
z.114) Missile Launcher 9K38 Igla; | |||
z.115) Missile Launcher BGM-71 TOW; | |||
z.116) Missile Launcher Eryx; | |||
z.117) Missile Launcher FGM-148 Javelin; | |||
z.118) Missile Launcher FIM-43 Redeye; | |||
z.119) Missile Launcher FIM-92 Stinger; | |||
z.12) Missile Launcher HN-5; | |||
z.121) Missile Launcher Ingwe; | |||
z.122) Missile Launcher M47 Dragon; | |||
z.123) Missile Launcher MILAN; | |||
z.124) Missile Launcher Saegheh; | |||
z.125) Missile Launcher Starstreak; | |||
z.126) Missile Launcher Toophan; | |||
z.127) Missile Launcher Type 79; | |||
z.128) MKE T40; | |||
z.129) MKE Grenade Launcher; | |||
z.13) Oerlikon SSG 32; | |||
z.131) Oerlikon SSG 36; | |||
z.132) Ordnance Group TAC79; | |||
z.133) Ordnance Group TAC-D; | |||
z.134) Penn Arms L140; | |||
z.135) Penn Arms H140; | |||
z.136) Penn Arms P540; | |||
z.137) Penn Arms L640; | |||
z.138) Penn Arms P837; | |||
z.139) Penn Arms L837; | |||
z.14) Penn Arms L137; | |||
z.141) Penn Arms AML1-37; | |||
z.142) Penn Arms HL; | |||
z.143) Penn Arms HG; | |||
z.144) Penn Arms L8; | |||
z.145) Penn Arms L6; | |||
z.146) Penn Arms L1; | |||
z.147) Penn Arms GL1; | |||
z.148) Penn Arms PGL65; | |||
z.149) Penn Arms GL6; | |||
z.15) Penn Arms GL65; | |||
z.151) Penn Arms PL8; | |||
z.152) Penn Arms TL1; | |||
z.153) Penn Arms TL8; | |||
z.154) Penn Arms TGL1; | |||
z.155) Penn Arms TGL6; | |||
z.156) Pindad SPG-1; | |||
z.157) PMP NTW; | |||
z.158) Polish Grenade Launcher Wz74; | |||
z.159) Polish Grenade Launcher Wz83; | |||
z.16) Portuguese Mortar M965; | |||
z.161) Portuguese Mortar M937; | |||
z.162) Recoilless Rifle AT4; | |||
z.163) Recoilless Rifle B-10; | |||
z.164) Recoilless Rifle FMK1 105MM; | |||
z.165) Recoilless Rifle Folgore; | |||
z.166) Recoilless Rifle M136 AT4; | |||
z.167) Recoilless Rifle M18A1; | |||
z.168) Recoilless Rifle M40A1; | |||
z.169) Recoilless Rifle M60; | |||
z.17) Recoilless Rifle M60A; | |||
z.171) Recoilless Rifle M65; | |||
z.172) Recoilless Rifle Pansarskott M68 Miniman; | |||
z.173) Recoilless Rifle RGW 60; | |||
z.174) Recoilless Rifle RGW 90; | |||
z.175) Recoilless Rifle SPG-9; | |||
z.176) Recoilless Rifle Type 36 M18A1 Recoilless Rifle Copy; | |||
z.177) Recoilless Rifle Type 65; | |||
z.178) Recoilless Rifle Type 78; | |||
z.179) Rippel Effect XRGL40; | |||
z.18) Rippel Effect LL40; | |||
z.181) RM Equipment M203PI; | |||
z.182) Rocket Launcher P27; | |||
z.183) Rocket Launcher RPG-27 Tavolga; | |||
z.184) Rocket Launcher ALAC; | |||
z.185) Rocket Launcher MARA; | |||
z.186) Rocket Launcher Shipon; | |||
z.187) Rocket Launcher RPG-22 Netto; | |||
z.188) Rocket Launcher MARK 153 SMAW; | |||
z.189) Rocket Launcher B-300; | |||
z.19) Rocket Launcher RPG-26 Aglen; | |||
z.191) Rocket Launcher RPG-76; | |||
z.192) Rocket Launcher RPG-7; | |||
z.193) Rocket Launcher M1; | |||
z.194) Rocket Launcher M1A1; | |||
z.195) Rocket Launcher M9; | |||
z.196) Rocket Launcher RPG-75; | |||
z.197) Rocket Launcher LRAC89-F1; | |||
z.198) Rocket Launcher RPG-16 Udar; | |||
z.199) Rocket Launcher RPG-7B; | |||
z.2) Rocket Launcher RL100 Blindicide; | |||
z.201) Rocket Launcher M141 SMAW-D; | |||
z.202) Rocket Launcher MARK 777 RPG; | |||
z.203) Rocket Launcher ATGL RPG; | |||
z.204) Rocket Launcher Type 69 RPG; | |||
z.205) Rocket Launcher Type 56 RPG; | |||
z.206) Rocket Launcher RPG-2; | |||
z.207) Rocket Launcher Cobra RPG; | |||
z.208) Rocket Launcher Panzerfaust 3; | |||
z.209) Rocket Launcher APILAS; | |||
z.21) Rocket Launcher Wasp; | |||
z.211) Rocket Launcher Bunkerfaust; | |||
z.212) Rocket Launcher Type 2004 RPG; | |||
z.213) Rocket Launcher PF98; | |||
z.214) Rocket Launcher RPG-28 Klyukva; | |||
z.215) Rocket Launcher RPG-29 Vampir; | |||
z.216) Rocket Launcher FT5; | |||
z.217) Rocket Launcher C90; | |||
z.218) Rocket Launcher M20B1; | |||
z.219) Rocket Launcher M72; | |||
z.22) Romarm AG-40; | |||
z.221) Russian Artillery M1942 Anti-Tank Gun; | |||
z.222) Russian Mortar M1937; | |||
z.223) Russian Service DP-64; | |||
z.224) Sabre Defence Industries XR40; | |||
z.225) Sabre Defence Industries XR37; | |||
z.226) Sage ML40 MARK 1; | |||
z.227) Sage Ace 37MM Launcher; | |||
z.228) Sage Ace 40MM Launcher; | |||
z.229) Sage Deuce 37MM Launcher; | |||
z.23) Sage Deuce 40MM Launcher; | |||
z.231) Schermuly 38MM Multi-Purpose Gun; | |||
z.232) Singapore Technologies Kinetics 40GL; | |||
z.233) Smith & Wesson 210/276; | |||
z.234) Smith & Wesson 276; | |||
z.235) Solothurn S18-100; | |||
z.236) Solothurn S18-1000; | |||
z.237) Spike’s Tactical 37MM Launcher STZ Havoc; | |||
z.238) Swiss Anti Tank Rifle Tankbusche 41; | |||
z.239) Swiss Arms GL5040; | |||
z.24) Swiss Arms GL5140; | |||
z.241) Swiss Arms GLG40; | |||
z.242) Taiwanese Grenade Launcher T85; | |||
z.243) Tarnow RGP-40; | |||
z.244) Tarnow GP40; | |||
z.245) Tarnow GS40; | |||
z.246) Truvelo SR20; | |||
z.247) Truvelo HSR 20; | |||
z.248) Truvelo CMS 20; | |||
z.249) US Mortar M2; | |||
z.25) US Mortar M1; | |||
z.251) US Mortar XM224E3; | |||
z.252) US Ordnance M6 37MM Gun; | |||
z.253) US Recoilless M18; | |||
z.254) US Recoilless M20. | |||
96 Toute arme à feu pouvant tirer un projectile avec une énergie initiale de plus de 10 000 joules, à l’exception de celle visée aux articles 12, 13, 14, 20, 22 ou 30 de la présente partie et de celle conçue exclusivement pour neutraliser des dispositifs explosifs, mais y compris les armes à feu suivantes : | |||
a) AAO 2000; | |||
b) Accuracy International AW50; | |||
c) Accuracy International AS50; | |||
d) Accuracy International AX; | |||
e) Accuracy International AX50; | |||
f) Alberta Tactical Rifle Big Bertha; | |||
g) Alberta Tactical Rifle ATSHL Prototype; | |||
h) Alberta Tactical Rifle ATSHL; | |||
i) Alberta Tactical Rifle AT50; | |||
j) Allied Armament Browning M2 Heavy Barrel; | |||
k) Allied Armament Browning M3 Aircraft; | |||
l) Alpimex APK 12.7; | |||
m) American Tactical Imports Omni Hybrid; | |||
n) AMP DSR 50; | |||
o) AMSD OM 50 Nemesis; | |||
p) Anzio Ironworks Anzio 50 CM1; | |||
q) Anzio Ironworks Anzio 50 Lightweight; | |||
r) Anzio Ironworks Anzio SS; | |||
s) Anzio Ironworks Anzio 50; | |||
t) Anzio Ironworks Anzio 14.5; | |||
u) Armalite AR-50; | |||
v) Armalite AR-50A1; | |||
w) Armtech BM50; | |||
x) Azerbaijani Sniper Rifle Istiglal IST 12.7; | |||
y) Azerbaijani Sniper Rifle Istiglal IST 14.5; | |||
z) Ballard SB500; | |||
z.001) Barnard GP; | |||
z.002) Barrett Firearms 99; | |||
z.003) BAT Machine EX; | |||
z.004) BCM Europearms Extreme; | |||
z.005) BCM Europearms MAAR Extreme; | |||
z.006) BCM Europearms STD Extreme; | |||
z.007) Bluegrass Armory Viper XL; | |||
z.008) Boys MARK 1*; | |||
z.009) Boys MARK 1; | |||
z.01) Bushmaster BA50; | |||
z.011) Cadex CDX-50 Tremor; | |||
z.012) Canstar Arms CS 50; | |||
z.013) Canstar Arms CS1 Prototype; | |||
z.014) Canstar Arms CS2 Prototype; | |||
z.015) Canstar Arms CS 50-2; | |||
z.016) Caracal CS50; | |||
z.017) China South Industries Group AMR-2; | |||
z.018) China South Industries Group LR2A; | |||
z.019) Christensen Arms Carbon One Ranger; | |||
z.02) Christensen Arms Carbon One Conquest; | |||
z.021) Christensen Arms Carbon Ranger; | |||
z.022) Cobb FA50; | |||
z.023) Cobb FA50(T); | |||
z.024) Cobb BA50; | |||
z.025) Croatian Service MACS M3; | |||
z.026) Croatian Service MACS M4; | |||
z.027) Czech Weapons CZW 127; | |||
z.028) Defence Industries Organization AM-50; | |||
z.029) Degtyarev ASVK; | |||
z.03) Denel NTW; | |||
z.031) Desert Tactical Arms HTI; | |||
z.032) Desert Tech HTI; | |||
z.033) DPMS A-15; | |||
z.034) DPMS A-15 Panther VRS Single Shot; | |||
z.035) EAA M93 Black Arrow; | |||
z.036) East Ridge/State Arms Gun Company Big Bertha; | |||
z.037) EDM Arms XM-107 Windrunner; | |||
z.038) EDM Arms SA-01 Windrunner; | |||
z.039) EDM Arms 96 Windrunner; | |||
z.04) Elite Machining Elite 50; | |||
z.041) Essential Arms Company J15; | |||
z.042) Essential Arms Company J15F; | |||
z.043) Evolution USA Phantom 3; | |||
z.044) FN Hecate 2; | |||
z.045) FN Nemesis; | |||
z.046) Fortmeier, Heinrich 2001; | |||
z.047) Fortmeier, Heinrich 2002; | |||
z.048) Gepard GM6 Lynx; | |||
z.049) German Anti-Tank Rifle PzB42; | |||
z.05) Gun Room Company Noreen ULR; | |||
z.051) Hagelberg FH50; | |||
z.052) Halo Arms HA50 FTR; | |||
z.053) Halo Arms HA50 LRR; | |||
z.054) Helenius RK97; | |||
z.055) Helenius RK99; | |||
z.056) Helenius RK99 MARK 1; | |||
z.057) IOF Vidhwansak; | |||
z.058) Jard J50; | |||
z.059) Jard J51; | |||
z.06) JRS 510; | |||
z.061) Karta Tool Frenchy 1 Prototype; | |||
z.062) Kovrov SVN-98; | |||
z.063) LAR Manufacturing Grizzly Big Boar; | |||
z.064) LAR Manufacturing Grizzly T-50; | |||
z.065) McBros 50 BMG Benchrest; | |||
z.066) McBros 50 BMG Sporter; | |||
z.067) McBros 50 BMG Tactical; | |||
z.068) McMillan 50 BMG Benchrest; | |||
z.069) McMillan Brothers 50 BMG Benchrest; | |||
z.07) McMillan Brothers 50 BMG Sporter; | |||
z.071) McMillan Brothers 50 BMG Tactical; | |||
z.072) McMillan Brothers TAC-50; | |||
z.073) McMillan TAC-50; | |||
z.074) McMillan TAC-416; | |||
z.075) MG Arms Behemoth; | |||
z.076) Mitchells Mausers M93 Black Arrow Target; | |||
z.077) Modulo Masterpiece Wizard Extreme Long Range Match; | |||
z.078) Noreen Firearms Noreen ULR; | |||
z.079) Noreen Firearms Noreen ULR Extreme; | |||
z.08) Norinco JS 05; | |||
z.081) Norinco CSLR5; | |||
z.082) Northwest Imports Browning M2 Heavy Barrel; | |||
z.083) Odessa Patriot 50; | |||
z.084) Omni Windrunner; | |||
z.085) PGM Precision Hecate 2; | |||
z.086) Phase 5 Tactical P5T15; | |||
z.087) Pietsch P B 50 Canadian; | |||
z.088) PMP NTW; | |||
z.089) Poly Technologies M99; | |||
z.09) Poly Technologies M99B; | |||
z.091) Prairie Gun Works LRT3REP; | |||
z.092) Prairie Gun Works LRT3SS; | |||
z.093) Prairie Gun Works LRT50; | |||
z.094) RAD M650 SLAMR; | |||
z.095) RAD M614; | |||
z.096) Ramo 600; | |||
z.097) Ramo 650; | |||
z.098) Rib Mountain Arms 92; | |||
z.099) Robar RC-50; | |||
z.1) RPA Quadlock; | |||
z.101) RPA Rangemaster 50; | |||
z.102) Russian Anti-Tank Rifle PTRS41; | |||
z.103) Russian Anti-Tank Rifle PTRD41; | |||
z.104) Russian Anti-Tank Rifle PTRR39; | |||
z.105) Russian Anti-Tank Rifle PTRSh; | |||
z.106) Safety Harbor Firearms SHF/R50; | |||
z.107) Safety Harbor Firearms Ultra Mag 50; | |||
z.108) Safety Harbor Firearms SHF/S50; | |||
z.109) Saxonia Big Valve M2; | |||
z.11) Semtecx Single Shot Pistol; | |||
z.111) Serbu BFG-50; | |||
z.112) Serbu BFG-50A; | |||
z.113) Serbu RN-50; | |||
z.114) Sero GM6 Lynx; | |||
z.115) SIG Sauer SIG 50; | |||
z.116) SMOS Rogue-50; | |||
z.117) SMOS Rogue-SS; | |||
z.118) Spider Firearms Ferret 50; | |||
z.119) St George Arms Leader 50 A1; | |||
z.12) State Arms Gun Company Rebel; | |||
z.121) State Arms Gun Company Mosquito; | |||
z.122) State Arms Gun Company Shorty; | |||
z.123) State Arms Gun Company Competitor 2000; | |||
z.124) Steyr-Mannlicher HS50; | |||
z.125) Steyr-Mannlicher HS50M1; | |||
z.126) Steyr-Mannlicher HS460; | |||
z.127) Stoner SR-50; | |||
z.128) Swiss Arms SAN511; | |||
z.129) Tactical Machining TM-SS; | |||
z.13) Tarnow WKW; | |||
z.131) Tasko 7ET3; | |||
z.132) Tech Designs Kodiak; | |||
z.133) Thompson Machine ARSSL; | |||
z.134) Thor Global Defense Group M96 Windrunner Series; | |||
z.135) TNW Browning M2 Heavy Barrel; | |||
z.136) Triple Action Thunder 50; | |||
z.137) Truvelo CMS 12.7; | |||
z.138) Truvelo CMS 14.5; | |||
z.139) Truvelo SR50; | |||
z.14) Ursus Firearms Kodiak; | |||
z.141) Valkyrie Arms Browning M2 Heavy Barrel; | |||
z.142) VM Hy-Tech VM50; | |||
z.143) Vulcan Armament V50SS; | |||
z.144) Watsons Weapons 50; | |||
z.145) Zastava M93; | |||
z.146) Zastava Arms M93 Black Arrow; | |||
z.147) Zastava Europe M93; | |||
z.148) ZVI OP96; | |||
z.149) ZVI OP99. | |||
... | |||
DORS/2015-213, art. 3DORS/2020-96, art. 3DORS/2020-96, art. 4DORS/2020-96, art. 5DORS/2020-96, art. 6 | |||
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Lorsqu'une arme peut être rapidement et facilement transformée en arme automatique, cette arme doit alors correspondre à la définition d'« arme prohibée ».<ref> | Lorsqu'une arme peut être rapidement et facilement transformée en arme automatique, cette arme doit alors correspondre à la définition d'« arme prohibée ».<ref> |