« Exclusion discrétionnaire de preuves » : différence entre les versions

Le pouvoir discrétionnaire permet de procéder à une analyse coûts-avantages pour déterminer si la valeur de la preuve pour déterminer correctement l'affaire « vaut le coût de son introduction dans le processus de litige ».<ref>

Dans un contexte avec jury, le juge doit être scrupuleux et ne permettre que les éléments de preuve « dignes d'être pris en considération par le jury » et « non pas de savoir si le jury devrait accepter et agir en fonction de ces éléments de preuve ».<ref>

La pondération entre la valeur probante et l'effet préjudiciable de la preuve fait l'objet d'une « grande déférence » et « sauf erreur de principe », la décision ne devrait pas être modifiée.<ref>

La valeur probante de la preuve dépendra du « contexte dans lequel elle est présentée ».<ref>

Un juge doit examiner « le degré ou la mesure dans laquelle la preuve prouvera le ou les faits en cause ».<ref>

La détermination de la valeur probante d'une preuve comprend la prise en compte des « faiblesses de la preuve, des conclusions qui peuvent raisonnablement en être tirées et de la disponibilité d'autres preuves pour prouver le même fait ». <ref>

Le juge doit « identifier la question en litige et la force de l'inférence que l'on cherche à tirer de la preuve, à la lumière de la fiabilité de la preuve. »<ref>

La valeur probante concerne le poids accordé à la preuve et « non » son admissibilité.<ref>

Bien que la première règle de preuve soit d'admettre tous les éléments de preuve pertinents, certains types d'éléments de preuve pertinents ne devraient pas être admis car ils auraient un effet préjudiciable sur l'équité du procès. On dit qu'il existe trois motifs d'exclusion d'éléments de preuve en raison de leur préjudice : « moral », « logique » et « temporel ».

Un préjudice n'est pas simplement un élément de preuve qui nuit à la défense, mais plutôt un élément de preuve qui créera une injustice par une mauvaise utilisation, une consommation excessive de temps ou une distraction/confusion des questions. L'impact aura des répercussions sur « l'équité et l'intégrité des procédures »<ref>

Lorsque la preuve est présentée par la défense, l’équilibre entre la valeur probante et l’effet préjudiciable est davantage mis en balance en faveur de l’admission. Un juge ne devrait exclure une preuve que lorsque l'effet préjudiciable « l'emporte sensiblement » sur sa valeur probante.<ref>

Lorsque nous avons affaire à un jury, nous devons présumer que les directives restrictives et les mises en garde seront respectées et que la preuve sera « confinée dans ses limites appropriées ».<ref>

Le risque de « préjudice moral » renvoie au risque que la preuve soit utilisée pour tirer une conclusion interdite selon laquelle l'accusé est le genre de personne susceptible de commettre l'infraction reprochée.<ref>

Le risque de « préjudice de raisonnement » comprend des risques tels que :<ref>

La conduite du procès, y compris l’admission de la preuve, ne devrait pas « entraîner un procès inéquitable parce que l’accusé s’est vu refuser la pleine possibilité de préparer sa cause, de contester et de répondre à la preuve de la Couronne. » <ref>

En tant que En règle générale, la Couronne ne sera pas autorisée à « diviser sa preuve ». Elle doit « produire et verser au dossier tous les éléments de preuve clairement pertinents dont elle dispose ou sur lesquels elle entend s'appuyer pour établir sa preuve ».<ref>

La modification « ne doit pas modifier de manière importante le sens de la déclaration » en supprimant un élément de preuve inculpatoire ou disculpatoire.<ref>