« Caractère suffisant des motifs » : différence entre les versions

L'examen en appel des motifs de la décision doit être effectué « fonctionnellement » et « contextuellement ».<ref>{{CanLIIR|GF|jfwh1|2021 SCC 20 (CanLII)}}{{perSCC|Karakatsanis J}}{{atL|jfwh1|76}}<br>

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Cela peut inclure de garder la « question fondamentale » de la culpabilité comme « objectif central » de l’analyse.<ref>

Le juge du procès doit considérer la preuve « dans son ensemble », sous peine de commettre une erreur de droit.<ref>

{{CanLIIR|JMH|fnbb2|2011 SCC 45 (CanLII)}}{{perSCC-H|Cromwell J}}{{AtL|fnbb2|31}}<Br>  

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En pratique, la décision du juge doit exposer les positions contradictoires des parties sur les faits et le droit et expliquer les conclusions du juge sur les faits et le droit.<ref>

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L'accusé peut faire appel d'un verdict au motif que les motifs de la Cour étaient insuffisants. Le caractère suffisant des motifs ne constitue pas un moyen d'appel « autonome ». Il s'agit plutôt d'un élément d'un motif d'appel relatif au "verdict raisonnable" prévu à l'art. 686(1)(a)(i) ou pour une « erreur judiciaire » en vertu du par. 686(1)(a)(iii).<ref>

{{CanLIIRP|Wigle|2507p|2009 ONCA 604 (CanLII)|252 OAC 209}}{{perONCA|Lang JA}}<Br>

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{{supra1|GF}} at para 69 and 74<br>

{{CanLIIRP|JR|g6qz3|2014 QCCA 869 (CanLII)|11 CR (7th) 409}}{{perQCCA|Hesler JA}}{{atL|g6qz3|26}}<br>

Le besoin de raisons est mis en balance avec le danger de « ralentir considérablement le système de justice ».<ref>

{{ibid1|Brûlures}}

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Les juges exposent quotidiennement leurs motifs oralement, limitant souvent leurs motifs aux points essentiels. Un tribunal de révision ne peut pas « exiger d’eux qu’ils expliquent en détail le processus qu’ils ont suivi pour parvenir à un verdict ».<ref>

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La « question centrale pour déterminer si les motifs du juge du procès sont suffisants est de savoir si les motifs, lus dans leur contexte, démontrent pourquoi le juge a décidé comme il l’a fait. »<ref>

</ref>

==Éléments nécessaires==

Les motifs du jugement seront suffisants lorsque les motifs « lus dans leur contexte montrent pourquoi le juge a décidé comme il l'a fait » sur les chefs d'accusation appropriés.<ref>

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Le juge est tenu de motiver sa décision concernant le verdict.<ref>

{{CanLIIRPC|Pitts v Ontario|g1d13|1985 CanLII 2053 (ONSC)|51 OR (2d) 302}}{{perONSC| Reid J}}{{atp|311}}<br>

{{CanLIIRP|Kendall|1l14h|2005 CanLII 21349 (ON CA)|, [2005] O.J. No. 2457 (CA)}}{{perONCA| Cronk JA}} <br>

Un jugement est suffisant si, « lu dans son contexte, il montre pourquoi le juge a décidé comme il l'a fait ».<ref>

{{supra1|Vuradin}}{{atL|fzfq2|12}}<br>

{{CanLIIR-N|AA|, [2015] O.J. No. 4016}}{{at-|116}}<br>

</ref>

Dans une affaire qui repose sur la détermination de la crédibilité, les motifs doivent être « examinés à la lumière de la déférence accordée aux juges de première instance quant aux conclusions sur la crédibilité ».<ref>

</ref>

Une intervention sur cette base pour les cas de crédibilité devrait être « rare ».<ref>

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En l'absence d'une « erreur manifeste et dominante de la part du juge du procès », la perception du juge doit être respectée.<ref>

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{{CanLIIRP|Morrissey|6jtj|1995 CanLII 3498 (ON CA)|97 CCC (3d) 193}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atp|541}}<br>

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Les affaires de crédibilité exigent que le tribunal explique suffisamment comment les problèmes de crédibilité ont été résolus. Ne pas le faire peut être une erreur réversible.<ref>

{{supra1|Dinardo}}{{atL|1wtt|26}}<br>

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== Verdicts incohérents ==

Lorsque le juge ou le jury rend des verdicts « irréconciliables, tels qu'aucun jury raisonnable, correctement instruit, n'aurait pu les rendre sur la base de la preuve », alors le verdict est déraisonnable.<ref>

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==Moment des raisons==

Les motifs de décision peuvent ne pas être valides lorsque le délai entre la décision et la publication des motifs est tel qu'« une personne raisonnable ne peut être convaincue que les motifs de jugement reflètent réellement le processus de raisonnement qui a mené à la décision. »<ref>

{{CanLIIRP|Cunningham|fmjc5|2011 ONCA 543 (CanLII)|274 CCC (3d) 338}}{{perONCA-H|Doherty JA}} - reasons given 2 years after ruling<br>

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==Norme d'examen==

Les raisons doivent être examinées lors d'un test fonctionnel.<ref>

"The requirement of reasons is tied to their purpose and the purpose varies with the context"<ref>

La manière fonctionnelle et substantielle consiste à prendre les motifs « dans leur ensemble, dans le contexte de la preuve, des arguments et des questions en litige au procès, avec une appréciation des buts ou des fonctions pour lesquels les motifs sont donnés. Il doit y avoir une logique lien entre le verdict et les motifs <ref>

{{supra1|Sheppard}}<br>

{{CanLIIRP|TS|fr6gh|2012 ONCA 289 (CanLII)|284 CCC (3d) 394}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{atL|fr6gh|45}}<br>

L'objectif du tribunal de révision est « d'isoler les situations dans lesquelles des lacunes dans les motifs du procès justifieront une intervention en appel et soit un acquittement, soit un nouveau procès. »<ref>

Des raisons insuffisantes ne justifient pas à elles seules un appel à moins que cette lacune ne crée un « préjudice à l'exercice de son droit légal de faire appel dans une affaire pénale ».<ref>

Il existe trois catégories de cas où le préjudice est causé par des raisons déficientes :<ref>