« Domaines établis de preuve d'expert » : différence entre les versions

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[[en:Established_Fields_of_Expert_Evidence]]
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{{Currency2|August|2021}}
{{Currency2|août|2021}}
{{LevelZero}}{{HeaderOpinions}}
{{LevelZero}}{{HeaderOpinions}}


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==Médecin généraliste==
==Médecin généraliste==
* un « témoin expert en médecine familiale autorisé à donner son avis sur le diagnostic, le pronostic et le traitement des blessures de toutes les parties du corps, y compris le cou, le dos et l'épaule »<ref>
* un {{Tr}}« témoin expert en médecine familiale autorisé à donner son avis sur le diagnostic, le pronostic et le traitement des blessures de toutes les parties du corps, y compris le cou, le dos et l'épaule »<ref>
{{CanLIIRxC|Awalt c. Blanchard|fkkm8|2011 NSSC 111 (CanLII)}}{{perNSSC|Coady J}}{{atL|fkkm8|41}}<br>
{{CanLIIRxC|Awalt c. Blanchard|fkkm8|2011 NSSC 111 (CanLII)}}{{perNSSC|Coady J}}{{atL|fkkm8|41}}<br>
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{{CanLIIRx|Abdow|2g0nv|2011 ABQB 129 (CanLII)}}{{perABQB|Burrows J}}{{atL|2g0nv|179}}
{{CanLIIRx|Abdow|2g0nv|2011 ABQB 129 (CanLII)}}{{perABQB|Burrows J}}{{atL|2g0nv|179}}
</ref>
</ref>
* expert en « théorie, fonctionnement et identification des armes à feu », « examen et identification des composants de munitions tirées et non tirées », « examen et identification des marques d'outils », « théorie et fonctionnement du microscope de comparaison », « théorie et pratique de la balistique évaluation."<ref>
* expert en {{Tr}}« théorie, fonctionnement et identification des armes à feu », « examen et identification des composants de munitions tirées et non tirées », « examen et identification des marques d'outils », « théorie et fonctionnement du microscope de comparaison », « théorie et pratique de la balistique évaluation."<ref>
{{CanLIIRP|Safadi|1c04l|1993 CanLII 1739 (PE SCTD)|339 APR 66}}{{perPEISC| DesRoches J}}
{{CanLIIRP|Safadi|1c04l|1993 CanLII 1739 (PE SCTD)|339 APR 66}}{{perPEISC| DesRoches J}}
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{{ibid1|Holmes}}{{atL|1cj6m|37}}</ref>
{{ibid1|Holmes}}{{atL|1cj6m|37}}</ref>


Le juge de première instance doit toujours avertir le jury que « de telles preuves doivent être évaluées en fonction des faits de l'affaire en question et qu'elles relèvent de la catégorie de preuves à l'égard desquelles une attention particulière doit être exercée parce que la source de la preuve, le chien, ne peut pas être soumise au contre-interrogatoire habituel du système judiciaire. »<ref>
Le juge de première instance doit toujours avertir le jury que {{Tr}}« de telles preuves doivent être évaluées en fonction des faits de l'affaire en question et qu'elles relèvent de la catégorie de preuves à l'égard desquelles une attention particulière doit être exercée parce que la source de la preuve, le chien, ne peut pas être soumise au contre-interrogatoire habituel du système judiciaire. »<ref>
{{ibid1|Holmes}}{{atL|1cj6m|37}}</ref>
{{ibid1|Holmes}}{{atL|1cj6m|37}}</ref>


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===Libellé===
===Libellé===
* qualifié d'expert « maître-chien traitant de l'utilisation de chiens dans les enquêtes criminelles, le pistage et l'identification de l'emplacement de l'odeur humaine »<ref>
* qualifié d'expert {{Tr}}« maître-chien traitant de l'utilisation de chiens dans les enquêtes criminelles, le pistage et l'identification de l'emplacement de l'odeur humaine »<ref>
{{CanLIIRP|Rayner|1zvwv|2007 PESCTD 22 (CanLII)|811 APR 308}}{{perPEISC|Cheverie J}}{{AtL|1zvwv|72}}
{{CanLIIRP|Rayner|1zvwv|2007 PESCTD 22 (CanLII)|811 APR 308}}{{perPEISC|Cheverie J}}{{AtL|1zvwv|72}}
</ref>
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{{reflist|2}}
{{reflist|2}}
===Lorsque la qualification n'est « pas » nécessaire===
===Lorsque la qualification n'est {{Tr}}« pas » nécessaire===


; Utilisation de la technologie du point de vue de l'utilisateur
; Utilisation de la technologie du point de vue de l'utilisateur
Il ne devrait pas être nécessaire de faire témoigner l'expert sur les « fonctions de base » des périphériques de stockage informatique. Il semble que l'on puisse suggérer que la fonctionnalité de base de tout appareil n'a pas besoin d'être prouvée.<ref>
Il ne devrait pas être nécessaire de faire témoigner l'expert sur les {{Tr}}« fonctions de base » des périphériques de stockage informatique. Il semble que l'on puisse suggérer que la fonctionnalité de base de tout appareil n'a pas besoin d'être prouvée.<ref>
{{CanLIIRP|Wonitowy|2cplh|2010 SKQB 346 (CanLII)|358 Sask R 303}}{{perSKQB|Dufour J}}{{atL|2cplh|46}} - dans le contexte d'une dénonciation pour un mandat de perquisition dans une affaire de pornographie juvénile<br>
{{CanLIIRP|Wonitowy|2cplh|2010 SKQB 346 (CanLII)|358 Sask R 303}}{{perSKQB|Dufour J}}{{atL|2cplh|46}} - dans le contexte d'une dénonciation pour un mandat de perquisition dans une affaire de pornographie juvénile<br>
</ref>
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</ref>
</ref>


Cela a été étendu pour permettre que l'utilisation de « technologies quotidiennes » telles que les médias sociaux ne soit pas quelque chose dont un expert a besoin pour expliquer.<ref>
Cela a été étendu pour permettre que l'utilisation de {{Tr}}« technologies quotidiennes » telles que les médias sociaux ne soit pas quelque chose dont un expert a besoin pour expliquer.<ref>
{{CanLIIR|Machtmes R.D. (Master Seaman)|jfzt3|2021 CM 2006 (CanLII){{atL|jfzt3#|33}}<br>
{{CanLIIR|Machtmes R.D. (Master Seaman)|jfzt3|2021 CM 2006 (CanLII){{atL|jfzt3#|33}}<br>
</ref>
</ref>


; Contenu des appareils
; Contenu des appareils
Lorsqu'une machine fonctionne de manière « prévisible, fiable et notoirement connue », il n'est pas nécessaire qu'un expert explique « comment la machine ou l'appareil accomplit ce qu'il fait ».<Ref>
Lorsqu'une machine fonctionne de manière {{Tr}}« prévisible, fiable et notoirement connue », il n'est pas nécessaire qu'un expert explique {{Tr}}« comment la machine ou l'appareil accomplit ce qu'il fait ».<Ref>
{{CanLIIR|Barwis|jshpr|2022 ABQB 561 (CanLII)}}{{perABKB|Labrenz J}}{{atL|jshpr|73}}
{{CanLIIR|Barwis|jshpr|2022 ABQB 561 (CanLII)}}{{perABKB|Labrenz J}}{{atL|jshpr|73}}
</ref>
</ref>
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; Messagerie texte
; Messagerie texte
Les messages texte peuvent être authentifiés même s'il n'y a pas de preuve d'expert ou de témoignage de l'expéditeur.<Ref>
Les messages texte peuvent être authentifiés même s'il n'y a pas de preuve d'expert ou de témoignage de l'expéditeur.<Ref>
{{CanLIIR|CB|j075w|2019 ONCA 380 (CanLII)}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{atL|j075w|77}} ("The trial judge erred in holding, as he appears to have done, that the authenticity threshold could only be met by direct evidence from the sender or expert opinion evidence from a forensic examiner.")
{{CanLIIR|CB|j075w|2019 ONCA 380 (CanLII)}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{atL|j075w|77}} ( {{Tr}}« The trial judge erred in holding, as he appears to have done, that the authenticity threshold could only be met by direct evidence from the sender or expert opinion evidence from a forensic examiner.» )
</ref>
</ref>


Il ne devrait pas être nécessaire de faire témoigner quelqu'un sur la « séquence et le temps écoulé entre les messages » dans une application de messagerie.<ref>
Il ne devrait pas être nécessaire de faire témoigner quelqu'un sur la {{Tr}}« séquence et le temps écoulé entre les messages » dans une application de messagerie.<ref>
{{CanLIIRx|Ambrose|gsb6g|2015 ONCJ 813 (CanLII)}}{{perONCJ|Paciocco J}}{{atL|gsb6g|56}}<br>
{{CanLIIRx|Ambrose|gsb6g|2015 ONCJ 813 (CanLII)}}{{perONCJ|Paciocco J}}{{atL|gsb6g|56}}<br>
</ref>
</ref>
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* « biologiste médico-légal qualifié comme expert en matière d'identification des fluides corporels et d'analyse de l'ADN. »<ref>
* « biologiste médico-légal qualifié comme expert en matière d'identification des fluides corporels et d'analyse de l'ADN. »<ref>
{{CanLIIRx|NC|1qq3d|2007 CanLII 5691 (ON SC)}}{{perONSC|Sproat J}}<br>
{{CanLIIRx|NC|1qq3d|2007 CanLII 5691 (ON SC)}}{{perONSC|Sproat J}}<br>
{{CanLIIRP|Rayner|1zvwv|2007 PESCTD 22 (CanLII)|811 APR 308}}{{perPEISC|Cheverie J}}{{atL|1zvwv|106}} ("forensic biologist with expertise in the area of identification of bodily fluids and the analysis and interpretation of DNA profiles")<br>
{{CanLIIRP|Rayner|1zvwv|2007 PESCTD 22 (CanLII)|811 APR 308}}{{perPEISC|Cheverie J}}{{atL|1zvwv|106}} ( {{Tr}}« forensic biologist with expertise in the area of identification of bodily fluids and the analysis and interpretation of DNA profiles» )<br>
{{CanLIIRP|Lafferty|1p0qb|1993 CanLII 3409 (NWT SC)|80 CCC (3d) 150}}, ''per'' Vertes J ("expert evidence on the identification of bodily fluids and the forensic aspects of DNA typing")<br>
{{CanLIIRP|Lafferty|1p0qb|1993 CanLII 3409 (NWT SC)|80 CCC (3d) 150}}, ''per'' Vertes J ( {{Tr}}« expert evidence on the identification of bodily fluids and the forensic aspects of DNA typing» )<br>
</ref>
</ref>


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L'analyse de l'empreinte a été controversée et n'a pas toujours été acceptée.<ref>{{CanLIIRP|Dimitrov|1g3ws|2003 CanLII 50104 (ON CA)|181 CCC (3d) 554}}{{perONCA|Weiler and Hillese JJA}}<br>
L'analyse de l'empreinte a été controversée et n'a pas toujours été acceptée.<ref>{{CanLIIRP|Dimitrov|1g3ws|2003 CanLII 50104 (ON CA)|181 CCC (3d) 554}}{{perONCA|Weiler and Hillese JJA}}<br>
{{CanLIIRP|Nielsen and Stolar|1npjt|1984 CanLII 40 (MB CA)|16 CCC (3d) 39}}{{perMBCA|Huband JA}} (2:1)<br>
{{CanLIIRP|Nielsen and Stolar|1npjt|1984 CanLII 40 (MB CA)|16 CCC (3d) 39}}{{perMBCA|Huband JA}} (2:1)<br>
See also {{UKCase|R v T|, [2010] EWCA Crim 2439}} [http://www.bailii.org/ew/cases/EWCA/Crim/2010/2439.pdf] for consideration on utility of analysis</ref>
Voir également {{UKCase|R v T|, [2010] EWCA Crim 2439}} [http://www.bailii.org/ew/cases/EWCA/Crim/2010/2439.pdf] for consideration on utility of analysis</ref>


{{reflist|2}}
{{reflist|2}}
Ligne 327 : Ligne 327 :
* « cartographie faciale »<ref>
* « cartographie faciale »<ref>
{{UKCase|R v Clarke|, [1995] 2 Cr. App. R. 425 (CA)}}</ref>
{{UKCase|R v Clarke|, [1995] 2 Cr. App. R. 425 (CA)}}</ref>
* identification par « empreinte d'oreille »<ref>
* identification par {{Tr}}« empreinte d'oreille »<ref>
{{UKCase|R v Dallagher|, [2003] 1 Cr. App. R. 195}}</ref>
{{UKCase|R v Dallagher|, [2003] 1 Cr. App. R. 195}}</ref>
* Analyse de la scène de crime, y compris la mise en scène <ref>
* Analyse de la scène de crime, y compris la mise en scène <ref>
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{{CanLIIRP|Farnham|gt8ss|2016 SKCA 111 (CanLII)|12 WWR 635}}{{perSKCA|Ryan-Froslie JA}}
{{CanLIIRP|Farnham|gt8ss|2016 SKCA 111 (CanLII)|12 WWR 635}}{{perSKCA|Ryan-Froslie JA}}
</ref>
</ref>
* preuve sur les « mœurs culturelles au sein de communautés particulières ».<ref>
* preuve sur les {{Tr}}« mœurs culturelles au sein de communautés particulières ».<ref>
{{CanLIIRP|Shafia|gvdw4|2016 ONCA 812 (CanLII)|341 CCC (3d) 354}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{atL|gvdw4|240}}<br>
{{CanLIIRP|Shafia|gvdw4|2016 ONCA 812 (CanLII)|341 CCC (3d) 354}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{atL|gvdw4|240}}<br>
</ref>
</ref>
Ligne 348 : Ligne 348 :
==Crédibilité des témoins==
==Crédibilité des témoins==
Un juge ne devrait pas simplement accepter l’opinion d’un expert sur la crédibilité.<ref>
Un juge ne devrait pas simplement accepter l’opinion d’un expert sur la crédibilité.<ref>
{{CanLIIRP|Marquard|1frx2|1993 CanLII 37 (CSC)|[1993] 4 RCS 223}}{{perSCC-H|McLachlin J}} ("A judge or jury which simply accepts an expert's opinion on the credibility of a witness would be abandoning its duty to itself determine the credibility of the witness")<br>
{{CanLIIRP|Marquard|1frx1|1993 CanLII 37 (CSC)|[1993] 4 RCS 223}}{{perSCC-H|McLachlin J}} ( {{Tr}}« A judge or jury which simply accepts an expert's opinion on the credibility of a witness would be abandoning its duty to itself determine the credibility of the witness» )<br>
</ref>
</ref>


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==Autres sciences sociales==
==Autres sciences sociales==
* la signification de la « loi du silence » et son effet sur la volonté du témoin de dire la vérité.<ref>
* la signification de la {{Tr}}« loi du silence » et son effet sur la volonté du témoin de dire la vérité.<ref>
{{CanLIIRP|Boswell|fkzhp|2011 ONCA 283 (CanLII)|277 CCC (3d) 156}}{{perONCA|Cronk JA}}</ref>
{{CanLIIRP|Boswell|fkzhp|2011 ONCA 283 (CanLII)|277 CCC (3d) 156}}{{perONCA|Cronk JA}}</ref>
* la détermination d'une norme communautaire, généralement en référence à une accusation d'obscénité<ref>
* la détermination d'une norme communautaire, généralement en référence à une accusation d'obscénité<ref>
Ligne 393 : Ligne 393 :
* profilage d'une victime d'abus sexuel.<ref>
* profilage d'une victime d'abus sexuel.<ref>
{{CanLIIRP|Olscamp|1wctg|1994 CanLII 7553 (ON SC)|95 CCC (3d) 466}}{{perONSC|Charron J}}</ref>
{{CanLIIRP|Olscamp|1wctg|1994 CanLII 7553 (ON SC)|95 CCC (3d) 466}}{{perONSC|Charron J}}</ref>
* expert sur les preuves suggérant une « mise en scène » d'un crime pour détourner l'attention<ref>
* expert sur les preuves suggérant une {{Tr}}« mise en scène » d'un crime pour détourner l'attention<ref>
{{CanLIIRP|Stobbe|fqvw5|2012 MBQB 78 (CanLII)|277 Man R (2d) 112}}{{perMBQB|Martin J}}</ref>
{{CanLIIRP|Stobbe|fqvw5|2012 MBQB 78 (CanLII)|277 Man R (2d) 112}}{{perMBQB|Martin J}}</ref>
* faux souvenirs subjectifs intégrés chez les enfants.<ref>{{CanLIIRx|TH|h4864|2017 ONCA 485 (CanLII)}}{{perONCA|MacPherson JA}}
* faux souvenirs subjectifs intégrés chez les enfants.<ref>{{CanLIIRx|TH|h4864|2017 ONCA 485 (CanLII)}}{{perONCA|MacPherson JA}}
</ref>
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{{Reflist|2}}
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