« Règles de preuve pour un expert qualifié » : différence entre les versions
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{{Currency2| | {{Currency2|Janvier|2021}} | ||
{{HeaderOpinions}} | {{HeaderOpinions}} | ||
==Principes généraux== | ==Principes généraux== | ||
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; Exigence de citer des sources | ; Exigence de citer des sources | ||
L'expert doit citer les fondements de son opinion pour que le juge des faits puisse évaluer l'opinion.<ref> | L'expert doit citer les fondements de son opinion pour que le juge des faits puisse évaluer l'opinion.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Neil|22tpj|1957 CanLII 70 ( | {{CanLIIRP|Neil|22tpj|1957 CanLII 70 (CSC)|[1957] RCS 685}}{{Plurality}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Grandinetti|4pvr|2003 ABCA 307 (CanLII)|178 CCC (3d) 449}}{{perABCA|McFadyen JA}} (2:1)<br> | {{CanLIIRP|Grandinetti|4pvr|2003 ABCA 307 (CanLII)|178 CCC (3d) 449}}{{perABCA|McFadyen JA}} (2:1)<br> | ||
{{CanLIIRP|Trudel|1p9ln|1994 CanLII 5397 (QC CA)|90 CCC (3d) 318}}{{perQCCA|Brossard JA}}<br> | {{CanLIIRP|Trudel|1p9ln|1994 CanLII 5397 (QC CA)|90 CCC (3d) 318}}{{perQCCA|Brossard JA}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
L'expert peut utiliser les sources et informations trouvées dans le « champ de son expertise »<ref> | L'expert peut utiliser les sources et informations trouvées dans le {{Tr}}« champ de son expertise »<ref> | ||
{{CanLIIRP|SAB|1g3m0|2003 | {{CanLIIRP|SAB|1g3m0|2003 CSC 60 (CanLII)|[2003] 2 RCS 678}}{{perSCC-H|Arbour J}}{{atL|1g3m0|63}}</ref> ainsi que des sources extérieures à sa connaissance dans des contextes limités.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Anderson|gcgg2|1914 CanLII 361 (AB CA)|22 CCC 455}}{{perABCA|Harvey J}}<br> | {{CanLIIRP|Anderson|gcgg2|1914 CanLII 361 (AB CA)|22 CCC 455}}{{perABCA|Harvey J}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Godfrey|fp05t|1974 ALTASCAD 43 (CanLII)|[1974] 4 WWR 677, 18 CCC (2d) 90}}{{Plurality}} (2:1){{atps|102-104}} | {{CanLIIRP|Godfrey|fp05t|1974 ALTASCAD 43 (CanLII)|[1974] 4 WWR 677, 18 CCC (2d) 90}}{{Plurality}} (2:1){{atps|102-104}} | ||
</ref> Les preuves de « seconde main » des textes ne sont pas admissibles comme preuve, mais peuvent être utilisées pour montrer les informations sur lesquelles l'opinion est fondée.<ref> | </ref> Les preuves de {{Tr}}« seconde main » des textes ne sont pas admissibles comme preuve, mais peuvent être utilisées pour montrer les informations sur lesquelles l'opinion est fondée.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Burns|1frvk|1994 CanLII 127 ( | {{CanLIIRP|Burns|1frvk|1994 CanLII 127 (CSC)|[1994] 1 RCS 656}}{{perSCC-H|McLachlin J}}</ref> | ||
; Questions sur les rapports, textes et articles | ; Questions sur les rapports, textes et articles | ||
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<ref> | <ref> | ||
{{CanLIIRPC|R c Taillefer|1nk5h|1995 CanLII 4592 (QC CA)|100 CCC (3d) 1}}{{perQCCA|Proulx JA}}<br> | {{CanLIIRPC|R c Taillefer|1nk5h|1995 CanLII 4592 (QC CA)|100 CCC (3d) 1}}{{perQCCA|Proulx JA}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Marquard| | {{CanLIIRP|Marquard|1frx1|1993 CanLII 37 (CSC)|[1993] 4 RCS 223}}{{perSCC-H|McLachlin J}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
L'expert ne peut commenter que les œuvres qu'il connaît. Si l'expert reconnaît l'autorité, l'examinateur peut lire des parties du document au témoin dans la mesure où il est accepté comme valide. Ces passages confirmés deviendront des preuves dans l'affaire<ref> | L'expert ne peut commenter que les œuvres qu'il connaît. Si l'expert reconnaît l'autorité, l'examinateur peut lire des parties du document au témoin dans la mesure où il est accepté comme valide. Ces passages confirmés deviendront des preuves dans l'affaire<ref> | ||
{{ibid1|Marquard}} ( | {{ibid1|Marquard}} ( {{Tr2}}« ... Lorsqu'on interroge un témoin expert sur d'autres opinions d'expert exprimés dans des études ou des livres, la procédure à suivre est de demander au témoin s'il connaît l'ouvrage. Dans la négative, ou si le témoin nie l'autorité de l'ouvrage, l'affaire en reste‑là. ... Dans l'affirmative, et si le témoin reconnaît l'autorité de l'ouvrage, alors il le confirme par son propre témoignage. Des extraits peuvent être lus au témoin, et dans la mesure où ils sont confirmés, ils deviennent une preuve dans l'affaire. » )<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
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</ref> | </ref> | ||
Les preuves ne doivent pas être rejetées s'il n'y a pas de preuves contradictoires et si l'opinion n'est pas sérieusement contestée.<ref> | Les preuves ne doivent pas être rejetées s'il n'y a pas de preuves contradictoires et si l'opinion n'est pas sérieusement contestée.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Molodowic|5262|2000 | {{CanLIIRP|Molodowic|5262|2000 CSC 16 (CanLII)|[2000] 1 RCS 420}}{{perSCC-H|Arbour J}}</ref> | ||
; Preuves statistiques et anecdotiques | ; Preuves statistiques et anecdotiques | ||
L'expert ne peut pas réciter des preuves statistiques de probabilités basées sur des événements similaires antérieurs pour déduire ce qui s'est probablement produit lors de l'incident en question.<ref> | L'expert ne peut pas réciter des preuves statistiques de probabilités basées sur des événements similaires antérieurs pour déduire ce qui s'est probablement produit lors de l'incident en question.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Klymchuk|1m3d6|2005 CanLII 44167 (ON CA)|203 CCC (3d) 341}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atL|1m3d6|46}}<br> | {{CanLIIRP|Klymchuk|1m3d6|2005 CanLII 44167 (ON CA)|203 CCC (3d) 341}}{{perONCA-H|Doherty JA}}{{atL|1m3d6|46}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Shafia|gvdw4|2016 ONCA 812 (CanLII)|341 CCC (3d) 354}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{AtL|gvdw4|242}} ( | {{CanLIIRP|Shafia|gvdw4|2016 ONCA 812 (CanLII)|341 CCC (3d) 354}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{AtL|gvdw4|242}} ( {{Tr}}« Un expert n’est pas autorisé à fournir des preuves statistiques de probabilités basées sur des événements antérieurs similaires pour étayer une conclusion sur ce qui s’est passé à l’occasion qui fait l’objet des accusations » )<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
L'expert ne peut pas fournir de témoignage anecdotique concernant des événements similaires antérieurs pour suggérer une opinion sur l'événement en question.<ref> | L'expert ne peut pas fournir de témoignage anecdotique concernant des événements similaires antérieurs pour suggérer une opinion sur l'événement en question.<ref> | ||
{{ibid1|Shafia}}{{AtL|gvdw4|243}} ( | {{ibid1|Shafia}}{{AtL|gvdw4|243}} ( {{Tr}}« Les experts ne peuvent pas fournir de témoignages anecdotiques recueillis à partir d'expériences antérieures pour donner leur avis sur la conduite à une occasion particulière. Les preuves manquent de pertinence juridique et sont susceptibles d'engendrer un préjudice important, en particulier lorsqu'elles sont présentées pour réfuter une défense » )<br> | ||
{{CanLIIRP|Sekhon| | {{CanLIIRP|Sekhon|g35qg|2014 CSC 15 (CanLII)|[2014] 1 RCS 272}}{{perSCC-H|Moldaver J}}{{atsL|g35qg|49| to 50}} | ||
</ref> | </ref> | ||
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; Utilisation du rapport | ; Utilisation du rapport | ||
Il est courant qu'un expert témoigne avec ses rapports en main et puisse s'y référer lors de son témoignage.<ref> | Il est courant qu'un expert témoigne avec ses rapports en main et puisse s'y référer lors de son témoignage.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Sandham|26cvj|2009 CanLII 58982 (ONSC)|[2009] OJ No 4517 (Ont. SCJ)}}{{perONSC|Heeney J}} ( | {{CanLIIRP|Sandham|26cvj|2009 CanLII 58982 (ONSC)|[2009] OJ No 4517 (Ont. SCJ)}}{{perONSC|Heeney J}} ( {{Tr}}« Les experts sont généralement autorisés à avoir leurs rapports devant eux lorsqu'ils témoignent et à s'y référer lorsqu'ils présentent leurs preuves. Ces rapports sont fréquemment versés au dossier comme pièces à conviction » )<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
Il existe des divergences quant à savoir si un rapport d'expert doit être déposé comme pièce à conviction.<ref> | Il existe des divergences quant à savoir si un rapport d'expert doit être déposé comme pièce à conviction.<ref> | ||
{{CanLIIRx|Millard and Smich|gs46s|2016 ONSC 1517 (CanLII)}}{{perONSC|Goodman J}} ( | {{CanLIIRx|Millard and Smich|gs46s|2016 ONSC 1517 (CanLII)}}{{perONSC|Goodman J}} ({{Tr}}« D’une manière générale, je suis d’accord que les rapports d’experts ne devraient pas être déposés comme pièces à conviction. La preuve est leur témoignage « devant le tribunal ».. » )<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
; Offre de théories alternatives | ; Offre de théories alternatives | ||
Un expert de la Couronne est autorisé à proposer d'autres théories de causalité basées sur la preuve.<ref>{{CanLIIRx|Biddersingh|j64qq|2020 ONCA 241 (CanLII)}}{{perONCA|Tulloch JA}}{{atL|j64qq|67}} | Un expert de la Couronne est autorisé à proposer d'autres théories de causalité basées sur la preuve.<ref> | ||
{{CanLIIRx|Biddersingh|j64qq|2020 ONCA 241 (CanLII)}}{{perONCA|Tulloch JA}}{{atL|j64qq|67}} | |||
</ref> | </ref> | ||
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== Limites appropriées d'opinion == | == Limites appropriées d'opinion == | ||
Il est du devoir du juge de première instance de s'assurer que l'expert reste dans les limites de son expertise.<Ref> | Il est du devoir du juge de première instance de s'assurer que l'expert reste dans les limites de son expertise.<Ref> | ||
{{CanLIIRP|Sekhon| | {{CanLIIRP|Sekhon|g35qg|2014 CSC 15 (CanLII)|[2014] 1 RCS 272}}{{perSCC-H|Moldaver J}}{{atL|g35qg|46}} ( {{Tr}}« ...all trial judges ... have an ongoing duty to ensure that expert evidence remains within its proper scope. » ), {{AtL-np|g35qg|47}} ( {{Tr}}« The trial judge must both ensure that an expert stays within the proper bounds of his or her expertise and that the content of the evidence itself is properly the subject of expert evidence. » ) | ||
</ref> | </ref> | ||
La « règle de l’opinion » n’empêche pas un expert de témoigner d’un fait. L'expert peut exprimer toutes observations de première main pertinentes.<REf> | La {{Tr}}« règle de l’opinion » n’empêche pas un expert de témoigner d’un fait. L'expert peut exprimer toutes observations de première main pertinentes.<REf> | ||
{{CanLIIRP|Abbey| | {{CanLIIRP|Abbey|1lpcf|1982 CanLII 25 (CSC)|[1982] 2 RCS 24}}{{perSCC|Dickson J}} au p. 42<Br> | ||
{{CanLIIR|Sheriffe|gmjcq|2015 ONCA 880 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{atL|gmjcq|106}} ( | {{CanLIIR|Sheriffe|gmjcq|2015 ONCA 880 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{atL|gmjcq|106}} ( {{Tr}}« The opinion rule does not bar an expert from giving evidence of fact: Abbey 1982, au p. 42. Put another way, an expert is not confined by the opinion rule to expressing opinions only. The expert is entitled to give evidence of firsthand observations, including for example, those made during a psychiatric interview by a psychiatrist called to proffer an opinion on criminal responsibility. » )<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
; Preuves anecdotiques | ; Preuves anecdotiques | ||
La récitation de preuves « anecdotiques » sur l'expérience de l'expert et sur ce que l'expert a vu et n'a pas vu comporte un degré élevé de préjugés et peut entraîner une erreur si on s'y base pour obtenir une condamnation.<REf> | La récitation de preuves {{Tr}}« anecdotiques » sur l'expérience de l'expert et sur ce que l'expert a vu et n'a pas vu comporte un degré élevé de préjugés et peut entraîner une erreur si on s'y base pour obtenir une condamnation.<REf> | ||
{{ibid1|Sekhon}}<br> | {{ibid1|Sekhon}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 91 : | Ligne 92 : | ||
Les preuves anecdotiques ne sont souvent pas nécessaires, car l'expérience individuelle peut ne pas dépasser les connaissances et l'expérience communes d'un juge ou être une question de nature technique ou scientifique.<Ref> | Les preuves anecdotiques ne sont souvent pas nécessaires, car l'expérience individuelle peut ne pas dépasser les connaissances et l'expérience communes d'un juge ou être une question de nature technique ou scientifique.<Ref> | ||
{{supra1|Cook}}{{atL|jbm3n|101}}<br> | {{supra1|Cook}}{{atL|jbm3n|101}}<br> | ||
{{supra1|Sekhon}}{{AtL| | {{supra1|Sekhon}}{{AtL|g35qg|49}} | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 98 : | Ligne 99 : | ||
==Poids de l'opinion== | ==Poids de l'opinion== | ||
L'opinion d'un expert sur tout ce qui n'est pas nécessaire au juge des faits pour tirer des conclusions n'est pas admissible.<ref> | L'opinion d'un expert sur tout ce qui n'est pas nécessaire au juge des faits pour tirer des conclusions n'est pas admissible.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Howard|1ft53|1989 CanLII 99 ( | {{CanLIIRP|Howard|1ft53|1989 CanLII 99 (CSC)|[1989] 1 RCS 1337}}{{perSCC|Lamer J}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Béland|1ftm1|1987 CanLII 27 ( | {{CanLIIRP|Béland|1ftm1|1987 CanLII 27 (CSC)|[1987] 2 RCS 398}}{{perSCC-H|McIntyre J}} | ||
{{CanLIIRP|Millar|gb34s|1989 CanLII 7151 (ON CA)|49 CCC (3d) 193}}{{perONCA-H|Morden JA}}, at 220<br> | {{CanLIIRP|Millar|gb34s|1989 CanLII 7151 (ON CA)|49 CCC (3d) 193}}{{perONCA-H|Morden JA}}, at 220<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 109 : | Ligne 110 : | ||
L'expert n'a pas besoin d'avoir une connaissance personnelle d'un quelconque fait pour donner une opinion.<ref> | L'expert n'a pas besoin d'avoir une connaissance personnelle d'un quelconque fait pour donner une opinion.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Preeper and Doyle|ggx87|1888 CanLII 56 ( | {{CanLIIRP|Preeper and Doyle|ggx87|1888 CanLII 56 (CSC)|15 RCS 401}}{{Plurality}} | ||
</ref> | </ref> | ||
Le poids accordé à une opinion est une question de fait.<ref> | Le poids accordé à une opinion est une question de fait.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Smithers|1mk9r|1977 CanLII 7 ( | {{CanLIIRP|Smithers|1mk9r|1977 CanLII 7 (CSC)|[1978] 1 RCS 506}}{{perSCC|Dickson J}} | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 123 : | Ligne 124 : | ||
Lorsqu'une prémisse factuelle d'un expert est établie uniquement par une déclaration extrajudiciaire, l'opinion peut avoir droit à moins de poids, voire parfois à aucun poids.<ref> | Lorsqu'une prémisse factuelle d'un expert est établie uniquement par une déclaration extrajudiciaire, l'opinion peut avoir droit à moins de poids, voire parfois à aucun poids.<ref> | ||
{{CanLIIR|Sheriffe|gmjcq|2015 ONCA 880 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{AtL|gmjcq|105}}<br> | {{CanLIIR|Sheriffe|gmjcq|2015 ONCA 880 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{AtL|gmjcq|105}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Abbey| | {{CanLIIRP|Abbey|1lpcf|1982 CanLII 25 (CSC)|[1982] 2 RCS 24}}{{perSCC|Dickson J}} au p. 46<bR> | ||
R. v. Lavallee, 1990 CanLII 95 ( | R. v. Lavallee, 1990 CanLII 95 (CSC), [1990] 1 S.C.R. 852, au p. 893 | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 133 : | Ligne 134 : | ||
; Exigences pour un fondement factuel | ; Exigences pour un fondement factuel | ||
Avant qu'un juge puisse se fier à une opinion d'expert, celui-ci doit témoigner sur le fondement factuel sur lequel il s'appuie pour former son opinion.<ref> | Avant qu'un juge puisse se fier à une opinion d'expert, celui-ci doit témoigner sur le fondement factuel sur lequel il s'appuie pour former son opinion.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Neil|22tpj|1957 CanLII 70 ( | {{CanLIIRP|Neil|22tpj|1957 CanLII 70 (CSC)|[1957] RCS 685}}{{Plurality}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Dietrich|g1bt2|1970 CanLII 377 (ON CA)|1 CCC (2d) 49 }}{{perONCA-H|Gale CJ}}<br> | {{CanLIIRP|Dietrich|g1bt2|1970 CanLII 377 (ON CA)|1 CCC (2d) 49 }}{{perONCA-H|Gale CJ}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
Lorsque les faits sous-jacents ne sont pas établis en preuve, le juge ne peut pas se fier à l'opinion.<ref> | Lorsque les faits sous-jacents ne sont pas établis en preuve, le juge ne peut pas se fier à l'opinion.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Abbey| | {{CanLIIRP|Abbey|1lpcf|1982 CanLII 25 (CSC)|[1982] 2 RCS 24}}{{perSCC|Dickson J}} ( {{Tr}}« Before any weight can be given to an expert's opinion, the facts upon which the opinion is based must be found to exist. » )<br> | ||
{{CanLIIRP|Morgentaler|htxsb|1973 CanLII 1462 (QC CQ)|14 CCC (2d) 450}}{{perQCCQ|Hugessen ACJ}} | {{CanLIIRP|Morgentaler|htxsb|1973 CanLII 1462 (QC CQ)|14 CCC (2d) 450}}{{perQCCQ|Hugessen ACJ}} | ||
{{CanLIIRP|Lupien|1xd5k|1969 CanLII 55 ( | {{CanLIIRP|Lupien|1xd5k|1969 CanLII 55 (CSC)|[1970] RCS 263}}{{Plurality}}<br> | ||
{{supra1|Howard}}<br> | {{supra1|Howard}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Phillion|1tx3f|1977 CanLII 23 ( | {{CanLIIRP|Phillion|1tx3f|1977 CanLII 23 (CSC)|[1978] 1 RCS 18}}{{perSCC|Ritchie J}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 151 : | Ligne 152 : | ||
Lorsque les témoignages de plusieurs experts entrent en conflit, il ne s’agit pas de choisir un expert plutôt qu’un autre, mais plutôt d’accorder du poids à chaque expert et d’examiner les opinions dans leur ensemble.<ref> | Lorsque les témoignages de plusieurs experts entrent en conflit, il ne s’agit pas de choisir un expert plutôt qu’un autre, mais plutôt d’accorder du poids à chaque expert et d’examiner les opinions dans leur ensemble.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Jonkman|fvfwq|2012 SKQB 511 (CanLII)|410 Sask R 171}}{{perSKQB|Schwann J}}{{atL|fvfwq|97}}<br> | {{CanLIIRP|Jonkman|fvfwq|2012 SKQB 511 (CanLII)|410 Sask R 171}}{{perSKQB|Schwann J}}{{atL|fvfwq|97}}<br> | ||
{{CanLIIRPC|Toneguzza-Norvell v Burnaby Hospital|1frwb|1994 CanLII 106 ( | {{CanLIIRPC|Toneguzza-Norvell v Burnaby Hospital|1frwb|1994 CanLII 106 (CSC)|[1994] 1 RCS 114}}{{perSCC-H|McLachlin J}}<br> | ||
{{CanLIIRPC|Housen v Nikulaison| | {{CanLIIRPC|Housen v Nikulaison|51tm|2002 CSC 33 (CanLII)|[2002] 2 RCS 235}}{{perSCC|Iacobucci and Major JJ}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
; Évaluation des témoignages d'experts sans preuves contradictoires | ; Évaluation des témoignages d'experts sans preuves contradictoires | ||
Un juge n'est pas tenu de croire ou de tirer des conclusions de fait sur la base du témoignage d'un témoin expert en raison de l'incapacité de l'autre partie à présenter des preuves contradictoires.<ref> | Un juge n'est pas tenu de croire ou de tirer des conclusions de fait sur la base du témoignage d'un témoin expert en raison de l'incapacité de l'autre partie à présenter des preuves contradictoires.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Doodnaught|h6m5m|2017 ONCA 781 (CanLII)|358 CCC (3d) 250}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{atL|h6m5m|124}} ( | {{CanLIIRP|Doodnaught|h6m5m|2017 ONCA 781 (CanLII)|358 CCC (3d) 250}}{{perONCA-H|Watt JA}}{{atL|h6m5m|124}} ( {{Tr}}« ...as with the testimony of any witness, a trial judge need not believe or make findings of fact based on the testimony of an expert witness simply because no witness is called by the opposite party or evidence adduced to contradict it » )<br> | ||
{{CanLIIRP|Moke|gw70b|1917 CanLII 426 (AB CA)|28 CCC 296 (Alta. S.C., A.D.)}}{{perABCA-H|Walsh J}}{{atp|300}}<br> | {{CanLIIRP|Moke|gw70b|1917 CanLII 426 (AB CA)|28 CCC 296 (Alta. S.C., A.D.)}}{{perABCA-H|Walsh J}}{{atp|300}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 166 : | Ligne 167 : | ||
Le témoignage d'opinion peut être relié au moyen de questions hypothétiques posées à l'expert.<ref> | Le témoignage d'opinion peut être relié au moyen de questions hypothétiques posées à l'expert.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Fiqia|2dbft|1994 ABCA 402 (CanLII)|(1994) 162 AR 117 (CA)}}{{perABCA|Hunt JA}}</ref> | {{CanLIIRP|Fiqia|2dbft|1994 ABCA 402 (CanLII)|(1994) 162 AR 117 (CA)}}{{perABCA|Hunt JA}}</ref> | ||
Cependant, le témoignage ne peut pas constituer une preuve « aidant à prêter serment ».<ref> | Cependant, le témoignage ne peut pas constituer une preuve {{Tr}}« aidant à prêter serment ».<ref> | ||
{{CanLIIRP|Reid|6g6g|2003 CanLII 14779 (ON CA)|177 CCC (3d) 260}}{{perONCA|Moldaver JA}}</ref> | {{CanLIIRP|Reid|6g6g|2003 CanLII 14779 (ON CA)|177 CCC (3d) 260}}{{perONCA|Moldaver JA}}</ref> | ||
Les hypothèses peuvent être soumises à l'expert lorsque les faits ne sont pas contestés.<ref> | Les hypothèses peuvent être soumises à l'expert lorsque les faits ne sont pas contestés.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Bleta|1tvsq|1964 CanLII 14 ( | {{CanLIIRP|Bleta|1tvsq|1964 CanLII 14 (CSC)|[1964] RCS 561}}{{perSCC|Ritchie J}}</ref> Si les faits sous-jacents sont contestés, l'opinion ne peut pas supprimer la fonction d'établissement des faits du juge des faits.<ref> | ||
{{CanLIIRP|PG|224d8|2009 ONCA 32 (CanLII)|242 CCC (3d) 558}}{{perONCA|Juriansz JA}}</ref> | {{CanLIIRP|PG|224d8|2009 ONCA 32 (CanLII)|242 CCC (3d) 558}}{{perONCA|Juriansz JA}}</ref> | ||
Le contre-examinateur peut soumettre à l'expert tout fait avéré ou prouvable pour déterminer s'il modifie la confiance de l'opinion.<ref> | Le contre-examinateur peut soumettre à l'expert tout fait avéré ou prouvable pour déterminer s'il modifie la confiance de l'opinion.<ref> | ||
Ligne 176 : | Ligne 177 : | ||
Il peut être préférable de poser des questions sous forme hypothétique sur des sujets contradictoires afin d'éviter de trop influencer le processus d'enquête du jury.<ref> | Il peut être préférable de poser des questions sous forme hypothétique sur des sujets contradictoires afin d'éviter de trop influencer le processus d'enquête du jury.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Leinen|g01l8|2013 ABCA 283 (CanLII)|301 CCC (3d) 1}}{{perABCA|Hunt JA}} (2:1){{AtL|g01l8|24}} ( | {{CanLIIRP|Leinen|g01l8|2013 ABCA 283 (CanLII)|301 CCC (3d) 1}}{{perABCA|Hunt JA}} (2:1){{AtL|g01l8|24}} ( {{Tr}}« Using hypotheticals when dealing with experts is preferred (especially when there is contradictory evidence) because that is said to remove the danger of an expert overly influencing the jury’s fact-finding mission. When the hypothetical question technique is not used, careful instructions to the jury are required... » ) | ||
</ref> | </ref> | ||
Lorsque des hypothèses ne sont pas utilisées pour contredire un expert, des « instructions minutieuses » sont requises.<Ref> | Lorsque des hypothèses ne sont pas utilisées pour contredire un expert, des {{Tr}}« instructions minutieuses » sont requises.<Ref> | ||
{{ibid1|Leinen}}{{atL|g01l8|24}}<Br> | {{ibid1|Leinen}}{{atL|g01l8|24}}<Br> | ||
{{CanLIIRP|PG|224d8|2009 ONCA 32 (CanLII)|242 CCC (3d) 558}}{{perONCA|Juriansz JA}}{{AtsL|224d8|29| to 30}}, 244 OAC 316{{fix}}<br> | {{CanLIIRP|PG|224d8|2009 ONCA 32 (CanLII)|242 CCC (3d) 558}}{{perONCA|Juriansz JA}}{{AtsL|224d8|29| to 30}}, 244 OAC 316{{fix}}<br> | ||
Ligne 185 : | Ligne 186 : | ||
La partie qui cherche à s'appuyer sur une opinion d'expert fondée sur un fait hypothétique à la charge d'établir ces faits sous-jacents.<ref> | La partie qui cherche à s'appuyer sur une opinion d'expert fondée sur un fait hypothétique à la charge d'établir ces faits sous-jacents.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Lavallee|1fsx3|1990 CanLII 95 ( | {{CanLIIRP|Lavallee|1fsx3|1990 CanLII 95 (CSC)|[1990] 1 RCS 852}}{{perSCC|Wilson J}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Flight|g711g|2014 ABCA 185 (CanLII)|313 CCC (3d) 442}}{{perABCA|Veldhuis JA}}<br> | {{CanLIIRP|Flight|g711g|2014 ABCA 185 (CanLII)|313 CCC (3d) 442}}{{perABCA|Veldhuis JA}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 191 : | Ligne 192 : | ||
; Questions génériques | ; Questions génériques | ||
Des preuves génériques sur les pratiques peuvent être nécessaires pour aider le jury.<ref> | Des preuves génériques sur les pratiques peuvent être nécessaires pour aider le jury.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Solleveld|g6xv9|2014 ONCA 418 (CanLII)|311 CCC (3d) 387}}{{ | {{CanLIIRP|Solleveld|g6xv9|2014 ONCA 418 (CanLII)|311 CCC (3d) 387}}{{TheCourtONCA}}{{atL|g6xv9|19}} | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 197 : | Ligne 198 : | ||
==Règle de problème ultime== | ==Règle de problème ultime== | ||
Traditionnellement, un expert ne devrait pas donner d'opinion sur une « question ultime » dans l'affaire, sinon il usurperait le rôle de juge des faits.<ref> | Traditionnellement, un expert ne devrait pas donner d'opinion sur une {{Tr}}« question ultime » dans l'affaire, sinon il usurperait le rôle de juge des faits.<ref> | ||
{{CanLIIRP|Béland|1ftm1|1987 CanLII 27 ( | {{CanLIIRP|Béland|1ftm1|1987 CanLII 27 (CSC)|[1987] 2 RCS 398}}{{perSCC-H|McIntyre J}} | ||
</ref> | </ref> | ||
Lorsque les faits ne sont pas contestés, le juge a le pouvoir discrétionnaire de permettre à l'expert de témoigner sur la question finale.<ref> | Lorsque les faits ne sont pas contestés, le juge a le pouvoir discrétionnaire de permettre à l'expert de témoigner sur la question finale.<ref> | ||
Ligne 205 : | Ligne 206 : | ||
Dans les applications modernes, cette règle a largement disparu.<Ref> | Dans les applications modernes, cette règle a largement disparu.<Ref> | ||
{{CanLIIRxC|Hamilton v Bluewater Recycling Association|gvflq|2016 ONCA 805 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{atL|gvflq|21}} ( | {{CanLIIRxC|Hamilton v Bluewater Recycling Association|gvflq|2016 ONCA 805 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{atL|gvflq|21}} ( {{Tr}}« there is no longer a general prohibition on the admission of expert evidence concerning the ultimate issue » )<br> | ||
{{CanLIIRP|Lucas|g84mv|2014 ONCA 561 (CanLII)|121 O.R. (3d) 303, 313 CCC (3d) 159}}{{TheCourtONCA}} leave to appeal refused, [2014] S.C.C.A. No. 460, at para. 271<br> | {{CanLIIRP|Lucas|g84mv|2014 ONCA 561 (CanLII)|121 O.R. (3d) 303, 313 CCC (3d) 159}}{{TheCourtONCA}} leave to appeal refused, [2014] S.C.C.A. No. 460, at para. 271<br> | ||
{{CanLIIRPC|Hoang v Vicentini|gtzvf|2016 ONCA 723 (CanLII)|352 OAC 358}}{{perONCA|Brown JA}}{{atL|gtzvf|62}}<br> | {{CanLIIRPC|Hoang v Vicentini|gtzvf|2016 ONCA 723 (CanLII)|352 OAC 358}}{{perONCA|Brown JA}}{{atL|gtzvf|62}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Solleveld|g6xv9|2014 ONCA 418 (CanLII)|311 CCC (3d) 387}}{{TheCourtONCA}}{{AtL|g6xv9|18}} ( | {{CanLIIRP|Solleveld|g6xv9|2014 ONCA 418 (CanLII)|311 CCC (3d) 387}}{{TheCourtONCA}}{{AtL|g6xv9|18}} ( {{Tr}}« The Supreme Court of Canada has repeatedly affirmed that the common law rule precluding expert evidence on the ultimate issue no longer applies in Canada » )<br> | ||
{{CanLIIRP|Burns|1frvk|1994 CanLII 127 ( | {{CanLIIRP|Burns|1frvk|1994 CanLII 127 (CSC)|[1994] 1 RCS 656}}{{perSCC-H|McLachlin J}}{{AtL|1frvk|25}} ( {{Tr}}« While care must be taken to ensure that the judge or jury, and not the expert, makes the final decisions on all issues in the case, it has long been accepted that expert evidence on matters of fact should not be excluded simply because it suggests answers to issues which are at the core of the dispute before the court » )<Br> | ||
{{CanLIIRP|Bryan|6xxg|2003 CanLII 24337 (ON CA)|175 CCC (3d) 285}}{{perONCA|Goudge JA}}{{AtL|6xxg|16}} ( | {{CanLIIRP|Bryan|6xxg|2003 CanLII 24337 (ON CA)|175 CCC (3d) 285}}{{perONCA|Goudge JA}}{{AtL|6xxg|16}} ( {{Tr}}« there is now no general rule precluding expert evidence on the ultimate issue » )<Br> | ||
{{CanLIIRx|Potts|hr64n|2018 ONCA 294 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{atL|hr64n|47}} ( | {{CanLIIRx|Potts|hr64n|2018 ONCA 294 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{atL|hr64n|47}} ( {{Tr}}« It is worth recalling that no general rule precludes the introduction of expert opinion evidence on the ultimate issue in a criminal trial » )<br> | ||
{{CanLIIRP|Mohan|1frt1|1994 CanLII 80 ( | {{CanLIIRP|Mohan|1frt1|1994 CanLII 80 (CSC)|[1994] 2 RCS 9}}{{perSCC-H|Sopinka J}}{{atps|24-25}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Bryan|6xxg|2003 CanLII 24337 (ON CA)|175 CCC (3d) 285}}{{perONCA-H|Goudge JA}}{{atsL|6xxg|16| to 17}}<br> | {{CanLIIRP|Bryan|6xxg|2003 CanLII 24337 (ON CA)|175 CCC (3d) 285}}{{perONCA-H|Goudge JA}}{{atsL|6xxg|16| to 17}}<br> | ||
{{CanLIIRP|Lucas|g84mv|2014 ONCA 561 (CanLII)|121 OR (3d) 303}}{{TheCourtONCA}}{{atL|g84mv|271}}<br> | {{CanLIIRP|Lucas|g84mv|2014 ONCA 561 (CanLII)|121 OR (3d) 303}}{{TheCourtONCA}}{{atL|g84mv|271}}<br> | ||
</ref> | </ref> | ||
Cependant, le juge du procès doit procéder à un « examen accru » de la pertinence et de la nécessité lorsque la preuve aborde la question ultime.<ref> | Cependant, le juge du procès doit procéder à un {{Tr}}« examen accru » de la pertinence et de la nécessité lorsque la preuve aborde la question ultime.<ref> | ||
{{supra1|Solleveld}}{{atL|g6xv9|20}}<br> | {{supra1|Solleveld}}{{atL|g6xv9|20}}<br> | ||
{{supra1|Mohan}}{{atsL|1frt1|24| à 25}}<Br> | {{supra1|Mohan}}{{atsL|1frt1|24| à 25}}<Br> | ||
Ligne 223 : | Ligne 224 : | ||
; Exemple | ; Exemple | ||
Un psychologue a été autorisé à témoigner pour savoir si un meurtre était « planifié et délibéré ».<ref> | Un psychologue a été autorisé à témoigner pour savoir si un meurtre était {{Tr}}« planifié et délibéré ».<ref> | ||
{{CanLIIRP|More|22vz3|1963 CanLII 79 ( | {{CanLIIRP|More|22vz3|1963 CanLII 79 (CSC)|[1963] RCS 522}}{{perSCC|Cartwright J}} | ||
</ref> | </ref> | ||
Également si l'état de l'accusé est une « maladie mentale ».<ref> | Également si l'état de l'accusé est une {{Tr}}« maladie mentale ».<ref> | ||
{{CanLIIRP|Cooper|1tx9m|1979 CanLII 63 ( | {{CanLIIRP|Cooper|1tx9m|1979 CanLII 63 (CSC)|[1980] 1 RCS 1149}}{{perSCC|Dickson J}} | ||
</ref> | </ref> | ||
{{reflist|2}} | {{reflist|2}} | ||
Ligne 233 : | Ligne 234 : | ||
==Changement d'avis== | ==Changement d'avis== | ||
Il est admis que les dépositions des témoins, experts ou non, peuvent évoluer au fil du temps pour diverses raisons. L'annulation du procès ne serait probablement pas possible lorsqu'un témoin prévient à l'avance que son témoignage a changé.<ref> | Il est admis que les dépositions des témoins, experts ou non, peuvent évoluer au fil du temps pour diverses raisons. L'annulation du procès ne serait probablement pas possible lorsqu'un témoin prévient à l'avance que son témoignage a changé.<ref> | ||
{{CanLIIRx|Chen|j0dx2|2019 ONSC 3088 (CanLII)}}{{AtL|j0dx2|22}} ( | {{CanLIIRx|Chen|j0dx2|2019 ONSC 3088 (CanLII)}}{{AtL|j0dx2|22}} ( {{Tr}}« Given this undeniable reality in criminal trials, it is difficult to imagine circumstances where it would be necessary to declare a mistrial simply because a witness gave advance notice to the lawyer who was planning on calling them, that they were going to, in fact, give unanticipated testimony at variance with some earlier indication of what their testimony might be. » ) | ||
</ref> | </ref> | ||
Ligne 240 : | Ligne 241 : | ||
==Types spécifiques d'experts== | ==Types spécifiques d'experts== | ||
; Expert en médicaments | ; Expert en médicaments | ||
Un profane comme un agent de la GRC ne peut pas devenir un expert fiable simplement en « menant de nombreuses conversations informelles avec des consommateurs ou des trafiquants de drogue ». Ce type de « [a]preuve necdotique ne peut être testée ou vérifiée. Le ouï-dire doit être complété et étayé par une certaine forme de preuve admissible. »<ref> | Un profane comme un agent de la GRC ne peut pas devenir un expert fiable simplement en {{Tr}}« menant de nombreuses conversations informelles avec des consommateurs ou des trafiquants de drogue ». Ce type de « [a]preuve necdotique ne peut être testée ou vérifiée. Le ouï-dire doit être complété et étayé par une certaine forme de preuve admissible. »<ref> | ||
{{CanLIIRP|Klassen|26j|2003 MBQB 253 (CanLII)|[2003] MJ No 417}}{{perMBQB|Scurfield J}}</ref> | {{CanLIIRP|Klassen|26j|2003 MBQB 253 (CanLII)|[2003] MJ No 417}}{{perMBQB|Scurfield J}}</ref> | ||
; Expert financier | ; Expert financier | ||
Dans une affaire de crime financier, il peut être approprié que la Couronne présente des preuves « génériques » quant aux « pratiques et documents bancaires légitimes et illégitimes ».<Ref> | Dans une affaire de crime financier, il peut être approprié que la Couronne présente des preuves {{Tr}}« génériques » quant aux {{Tr}}« pratiques et documents bancaires légitimes et illégitimes ».<Ref> | ||
{{CanLIIRP|Solleveld|g6xv9|2014 ONCA 418 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{atL|g6xv9|19}} | {{CanLIIRP|Solleveld|g6xv9|2014 ONCA 418 (CanLII)}}{{TheCourtONCA}}{{atL|g6xv9|19}} | ||
</ref> | </ref> | ||
{{Reflist|2}} | {{Reflist|2}} |