« Preuves réelles » : différence entre les versions

{{en|Real_Evidence}}

{{Currency2|June|2021}}

Les preuves réelles comprennent toutes les preuves « tangibles », les objets physiques tels que les enregistrements sur bande, les impressions informatiques ou les photographies.

Il s'agit d'une preuve dans laquelle « le juge des faits utilise ses propres sens pour faire des observations et tirer des conclusions, plutôt que d'être informé de l'objet par un témoin. »<ref>{{CanLIIRx|Letavine|fn48x|2011 ONCJ 444 (CanLII)}}{{perONCJ|Dechert J}}{{atL|fn48x|157}}<br>

See also Watt, Manual of Criminal Evidence at s. 10.01

Il s’agit d’une preuve qui « transmet une « impression directe » pertinente au juge des faits. »<ref>

Cependant, tous les objets physiques ne constituent pas des « preuves réelles ». Une identification photographique n'est pas une véritable preuve, mais plutôt « une aide à l'identification ».<ref>

Il existe deux approches théoriques pour admettre des photographies et des vidéos qui ont été appliquées devant les tribunaux. Il existe la théorie du « témoin silencieux » où les images parlent d'elles-mêmes une fois authentifiées. Ensuite, il y a la « théorie illustrative » selon laquelle les images sont simplement un complément au témoignage oral d'un témoin.<ref>

{{CanLIIRP|Parsons et al|1vqxz|1977 CanLII 55 (ON CA)|37 CCC (2d) 497}}{{perONCA|Dubin JA}} - l'authentification d'un enregistrement audio nécessite « certaines preuves »<Br>

{{CanLIIRP|Andalib-Goortani|gdq8v|2014 ONSC 4690 (CanLII)|13 CR (7th) 128}}{{perONSC|Trotter J}} - affirme la norme de « certaines preuves »

Pour être authentique, la common law exige qu'il y ait « des preuves suffisantes pour étayer la conclusion que la preuve dont l'admission est demandée est ce qu'elle prétend être. »<ref>

Par exemple, une vidéo peut être authentifiée par tout témoin pouvant prouver que « la vidéo en question est une représentation substantiellement précise et juste de ce qu'elle prétend représenter ».<ref>

Il n'existe pas de formule fixe pour soumettre des preuves réelles, cependant, il est recommandé de suivre une procédure de soumission de preuves telle que :<ref>"Preuve : principes et problèmes" par ''Delisle, et al.''{{atp| 299}></ref>

{{Réflist|2}}

Cette preuve peut également être utilisée pour déduire [[Possession|possession personnelle au sens de l'art. 4(3)]]. Le moment où une telle déduction pourra être tirée dépendra des circonstances de l’affaire et de l’ensemble des éléments de preuve. Une telle détermination est une question de fait.<ref>.{{CanLIIRP|Lepage|1frn1|1995 CanLII 123 (SCC)|[1995] 1 SCR 654}}{{perSCC-H|Sopinka J}} (3:2)</ref>

{{voir aussi | Documents et enregistrements électroniques}}

{{CanLIIRx|Mondor|g6986|2014 ONCJ 135 (CanLII)}}{{perONCJ|Greene J}}{{atL|g6986|17}} ("...Information that is gathered and recorded electronically by an automated process, either with or without human intervention, can be introduced as real evidence...)

Les photographies graphiques d'autopsies ou de scènes de crime ne doivent pas être admises lorsque « l'effet incendiaire et préjudiciable » des images l'emporte sur la valeur probante.<ref>

see also {{CanLIIRP|CLS|2fbzd|2009 MBQB 130 (CanLII)|266 CCC (3d) 344}}{{perMBQB|Beard J}}<br>

see also {{CanLIIRP|Currie|1wd0q|2000 CanLII 22822 (ONSC)|[2000] OJ No 392 (Sup. Ct. of Just.)}}{{perONSC|Dambrot J}}{{atL|1wd0q|6}}<br>

Les photos doivent également être « fiables, justes et authentiques ».<ref>

e.g. {{supra1|Sipes}}{{atL|fxh4v|23}} ("we are exposed to more violence in more graphic detail, and are less likely to be swayed by terrible images ...Therefore, there should be few cases where photographs or videotapes are excluded because of their inflammatory prejudice - provided they have probative value to the case making them worth seeing")<br>

Les conditions d'admission des preuves vidéo sont similaires à celles des photos. Plus précisément, dans le cas d'une bande vidéo, il existe un risque supplémentaire d'altération potentielle de la bande (montage, rediffusion au ralenti, etc.), de sorte que le juge doit être encore plus prudent lorsqu'il admet des preuves vidéo. En conséquence, s’il « est établi qu’une bande vidéo n’a pas été altérée ou modifiée et qu’elle représente la scène d’un crime, elle devient alors une preuve admissible et pertinente. »<ref>

{{CanLIIRP|Nikolovski|1fr59|1996 CanLII 158 (SCC)|[1996] 3 SCR 1197}}{{perSCC|Cory J}} ("Once it is established that a videotape has not been altered or changed, and it depicts the scene of a crime, then it becomes admissible and relevant evidence. Not only is the tape (or photograph) real evidence in the sense that that term has been used in earlier cases, but is to a certain extent, testimonial evidence as well")<br>

Il n'y a aucune obligation de prouver que la vidéo n'a pas été modifiée avant de pouvoir être authentifiée, à condition qu'elle soit « une représentation substantiellement exacte et juste ».<ref>

{{CanLIIRP|Bulldog|gk9xr|2015 ABCA 251 (CanLII)|326 CCC (3d) 385}}{{TheCourtABCA}}{{atL|gk9xr|33}} ("It follows that the Crown’s failure to establish that this video recording was not altered should not be fatal, so long as the Crown proves that it is a substantially accurate and fair representation of what it purports to show.")

{{ibid1|Penney}}{{atsL|2dxdh|41| à 43}><br>

{{CanLIIRP|Nikolovski|1fr59|1996 CanLII 158 (SCC)|[1996] 3 SCR 1197}}{{perSCC|Cory J}}<br>

Les preuves vidéo sont considérées comme des preuves réelles et ne peuvent donc pas être considérées comme des « ouï-dire ».<ref>

Pour qu'une déclaration enregistrée sur bande vidéo soit recevable, le juge des faits doit pouvoir « se forger une évaluation juste et fiable du fond » de ce qui est enregistré. Lorsqu'il peut y avoir des problèmes pour bien comprendre le contenu, le juge peut exiger qu'une transcription soit faite pour aider le juge des faits avant de l'admettre.<ref>

Voir également [[Divulgation#Divulgation de matériels pédopornographiques]]

* Voir [[Exceptions traditionnelles aux ouï-dire#Déclaration vidéo des moins de 18 ans|Déclaration vidéo des moins de 18 ans]]